Liste de projets

Projet	Texte publié
Accords de financement de fournisseurs – Projet de modification d’IAS 7 et d’IFRS 7
Avantages incitatifs à la location (modification de l’exemple illustratif 13 qui accompagne IFRS 16)	Le 1^er septembre 2020
Classement des passifs (modifications d'IAS 1)	Le 1^er octobre 2020
Contrats déficitaires – Coût d’exécution du contrat (modifications d’IAS 37)	Le 1^er septembre 2020
Disponibilité d’un remboursement (modifications d’IFRIC 14)
Filiale devenant un nouvel adoptant (modifications d’IFRS 1)	Le 1^er septembre 2020
IFRS 16 et la COVID-19	Le 1^er avril 2021
IFRS 16 et la COVID-19	Le 1^er juillet 2020
Immobilisations corporelles – Produit antérieur à l’utilisation prévue (modifications d’IAS 16)	Le 1^er septembre 2020
Impôt différé rattaché à des actifs et des passifs issus d'une même transaction (modifications d'IAS 12)	Le 1^er septembre 2021
Impôts dans les évaluations de la juste valeur (modifications d’IAS 41)	Le 1^er septembre 2020
Inclusion des honoraires dans le critère des 10 % relatif à la décomptabilisation (modifications d’IFRS 9)	Le 1^er septembre 2020
Initiative concernant les informations à fournir — Méthodes comptables	Le 1^er juin 2021
Initiative concernant les informations à fournir – Principes de communication de l’information
Initiative concernant les informations à fournir – Examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes	Le 1^er mars 2023
Méthodes et estimations comptables (modifications d’IAS 8)	Le 1^er juin 2021
Modification d’une référence au Cadre conceptuel (modifications d’IFRS 3)	Le 1^er septembre 2020
Modifications d’IFRS 17 Contrats d’assurance	Le 1^er novembre 2020
Obligation locative découlant d’une cession-bail	Le 15 décembre 2022
Passifs non courants assortis de clauses restrictives – Projet de modification d’IAS 1	Le 15 décembre 2022
Première application d’IFRS 17 et d’IFRS 9 — Informations comparatives (modifications d’IFRS 17)	Le 1^er mars 2022
Prestations de retraite qui dépendent des rendements d’actifs
Réforme des taux d’intérêt de référence (projet de modification d’IFRS 9 et d’IAS 39)	Le 1^er novembre 2019
Réforme des taux d’intérêt de référence, phase 2	Le 28 avril 2021
Réforme fiscale internationale – Modèle de règles du Pilier 2 (modifications d’IAS 12)
Suivi après mise en œuvre d’IFRS 10, d’IFRS 11 et d’IFRS 12
Suivi après mise en œuvre d’IFRS 9 – Classement et évaluation	Le 1^er décembre 2022
Troisième consultation sur le programme de travail	Le 29 juillet 2022