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Projets en cours
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Projets reportés

Projets en cours

Projets

2024 T3

2024 T4

2025 S1

Complément à l’exposé-sondage de l’IASB sur la troisième édition de la norme IFRS® de comptabilité pour les PME

Améliorations annuelles des Normes IFRS® de comptabilité – Méthode du coût (modifications d’IAS 7)

Améliorations annuelles des Normes IFRS® de comptabilité – Introduction et informations à fournir sur le risque de crédit (modifications du Guide de mise en œuvre d’IFRS 7)

Améliorations annuelles des Normes IFRS® de comptabilité – Détermination quant à un mandataire de fait (modifications d’IFRS 10)

Améliorations annuelles des normes IFRS® de comptabilité – Informations à fournir sur une différence différée entre la juste valeur et le prix de transaction (modifications du Guide de mise en œuvre d’IFRS 7)

Améliorations annuelles des Normes IFRS® de comptabilité – Profit ou perte sur décomptabilisation (modifications d’IFRS 7)

Améliorations annuelles des Normes IFRS® de comptabilité – Comptabilité de couverture par un nouvel adoptant (modifications d’IFRS 1)

Améliorations annuelles des Normes IFRS® de comptabilité – Décomptabilisation d’obligations locatives (modifications d’IFRS 9)

Améliorations annuelles des Normes IFRS® de comptabilité – Prix de transaction (modifications d’IFRS 9)

Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation

Crédits carbone

Classement et évaluation des instruments financiers

Information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers

Exposé-sondage

Initiative concernant les informations à fournir – Informations à fournir par les filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public

Gestion dynamique des risques

Exposé-sondage

Rendre les normes modulables

Méthode de la mise en équivalence

Exposé-sondage

Examen de la Préface

Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres

Actifs incorporels

Rapport de gestion

Suivi après mise en œuvre d’IFRS 15

Rapport public de l'IASB

Suivi après mise en œuvre d’IFRS 16, Contrats de location

Appel à informations

Contrats d’achat d’énergie

États financiers de base

Provisions – Améliorations ciblées

Exposé-sondage

Activités à tarifs réglementés

Seconde revue globale de la norme IFRS de comptabilité pour les PME

Norme IFRS de comptabilité pour les PME

Tableau des flux de trésorerie et questions connexes

Mise à jour d’IFRS 19 Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : Informations à fournir

Exposé-sondage

Utilisation d’une monnaie de présentation qui est celle d’une économie hyperinflationniste par une entité dont la monnaie fonctionnelle n’est pas celle d’une économie hyperinflationniste

Exposé-sondage

Projets terminés

Projet

Texte publié

Absence de convertibilité (modifications d’IAS 21)

Le 1^er novembre 2023

Accords de financement de fournisseurs – Projet de modification d’IAS 7 et d’IFRS 7

Le 1^er août 2023

Activités extractives

Avantages incitatifs à la location (modification de l’exemple illustratif 13 qui accompagne IFRS 16)

Le 1^er septembre 2020

Classement des passifs (modifications d'IAS 1)

Le 1^er octobre 2020

Contrats d’achat d’énergie

Contrats déficitaires – Coût d’exécution du contrat (modifications d’IAS 37)

Le 1^er septembre 2020

Disponibilité d’un remboursement (modifications d’IFRIC 14)

Filiale devenant un nouvel adoptant (modifications d’IFRS 1)

Le 1^er septembre 2020

IFRS 16 et la COVID-19

Le 1^er avril 2021

IFRS 16 et la COVID-19

Le 1^er juillet 2020

Immobilisations corporelles – Produit antérieur à l’utilisation prévue (modifications d’IAS 16)

Le 1^er septembre 2020

Impôt différé rattaché à des actifs et des passifs issus d'une même transaction (modifications d'IAS 12)

Le 1^er septembre 2021

Impôts dans les évaluations de la juste valeur (modifications d’IAS 41)

Le 1^er septembre 2020

Inclusion des honoraires dans le critère des 10 % relatif à la décomptabilisation (modifications d’IFRS 9)

Le 1^er septembre 2020

Initiative concernant les informations à fournir — Méthodes comptables

Le 1^er juin 2021

Initiative concernant les informations à fournir – Principes de communication de l’information

Initiative concernant les informations à fournir – Examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes

Méthodes et estimations comptables (modifications d’IAS 8)

Le 1^er juin 2021

Modification d’une référence au Cadre conceptuel (modifications d’IFRS 3)

Le 1^er septembre 2020

Modifications d’IFRS 17 Contrats d’assurance

Le 1^er novembre 2020

Obligation locative découlant d’une cession-bail

Le 15 décembre 2022

Passifs non courants assortis de clauses restrictives – Projet de modification d’IAS 1

Le 15 décembre 2022

Première application d’IFRS 17 et d’IFRS 9 — Informations comparatives (modifications d’IFRS 17)

Le 1^er mars 2022

Prestations de retraite qui dépendent des rendements d’actifs

Réforme des taux d’intérêt de référence, phase 2

Le 1^er octobre 2020

Réforme fiscale internationale – Modèle de règles du Pilier 2 (modifications d’IAS 12)

Le 1^er août 2023

Regroupements d’entreprises sous contrôle commun

Rendre les normes modulables

Suivi après mise en œuvre d’IFRS 10, d’IFRS 11 et d’IFRS 12

Suivi après mise en œuvre d’IFRS 9 – Classement et évaluation

Suivi après mise en œuvre des dispositions d’IFRS 9 relatives à la dépréciation

Troisième consultation sur le programme de travail

Projets reportés

Il n’y a aucun projet reporté en ce moment.