Liste de projets

Projet	Texte publié
Avantages incitatifs à la location (modification de l’exemple illustratif 13 qui accompagne IFRS 16)	Le 1^er septembre 2020
Classement des passifs (modifications d'IAS 1)	Le 1^er octobre 2020
Contrats déficitaires – Coût d’exécution du contrat (modifications d’IAS 37)	Le 1^er septembre 2020
Disponibilité d’un remboursement (modifications d’IFRIC 14)
Filiale devenant un nouvel adoptant (modifications d’IFRS 1)	Le 1^er septembre 2020
IFRS 16 et la COVID-19	Le 1^er avril 2021
IFRS 16 et la COVID-19	Le 1^er juillet 2020
Immobilisations corporelles – Produit antérieur à l’utilisation prévue (modifications d’IAS 16)	Le 1^er septembre 2020
Impôt différé rattaché à des actifs et des passifs issus d'une même transaction (modifications d'IAS 12)	Le 1^er septembre 2021
Impôts dans les évaluations de la juste valeur (modifications d’IAS 41)	Le 1^er septembre 2020
Inclusion des honoraires dans le critère des 10 % relatif à la décomptabilisation (modifications d’IFRS 9)	Le 1^er septembre 2020
Initiative concernant les informations à fournir — Méthodes comptables	Le 1^er juin 2021
Initiative concernant les informations à fournir – Principes de communication de l’information
Méthodes et estimations comptables (modifications d’IAS 8)	Le 1^er juin 2021
Modification d’une référence au Cadre conceptuel (modifications d’IFRS 3)	Le 1^er septembre 2020
Modifications d’IFRS 17 Contrats d’assurance	Le 1^er novembre 2020
Obligation locative découlant d’une cession-bail	Le 15 décembre 2022
Passifs non courants assortis de clauses restrictives – Projet de modification d’IAS 1	Le 15 décembre 2022
Première application d’IFRS 17 et d’IFRS 9 — Informations comparatives (modifications d’IFRS 17)	Le 1^er mars 2022
Prestations de retraite qui dépendent des rendements d’actifs
Réforme des taux d’intérêt de référence (projet de modification d’IFRS 9 et d’IAS 39)	Le 1^er novembre 2019
Réforme des taux d’intérêt de référence, phase 2	Le 28 avril 2021
Suivi après mise en œuvre d’IFRS 10, d’IFRS 11 et d’IFRS 12
Troisième consultation sur le programme de travail	Le 29 juillet 2022

Avantages incitatifs à la location (modification de l’exemple illustratif 13 qui accompagne IFRS 16)

Le 1^er septembre 2020

Classement des passifs (modifications d'IAS 1)

Le 1^er octobre 2020

Contrats déficitaires – Coût d’exécution du contrat (modifications d’IAS 37)

Le 1^er septembre 2020

Disponibilité d’un remboursement (modifications d’IFRIC 14)

Filiale devenant un nouvel adoptant (modifications d’IFRS 1)

Le 1^er septembre 2020

IFRS 16 et la COVID-19

Le 1^er avril 2021

IFRS 16 et la COVID-19

Le 1^er juillet 2020

Immobilisations corporelles – Produit antérieur à l’utilisation prévue (modifications d’IAS 16)

Le 1^er septembre 2020

Impôt différé rattaché à des actifs et des passifs issus d'une même transaction (modifications d'IAS 12)

Le 1^er septembre 2021

Impôts dans les évaluations de la juste valeur (modifications d’IAS 41)

Le 1^er septembre 2020

Inclusion des honoraires dans le critère des 10 % relatif à la décomptabilisation (modifications d’IFRS 9)

Le 1^er septembre 2020

Initiative concernant les informations à fournir — Méthodes comptables

Le 1^er juin 2021

Initiative concernant les informations à fournir – Principes de communication de l’information

Méthodes et estimations comptables (modifications d’IAS 8)

Le 1^er juin 2021

Modification d’une référence au Cadre conceptuel (modifications d’IFRS 3)

Le 1^er septembre 2020

Modifications d’IFRS 17 Contrats d’assurance

Le 1^er novembre 2020

Obligation locative découlant d’une cession-bail

Le 15 décembre 2022

Passifs non courants assortis de clauses restrictives – Projet de modification d’IAS 1

Le 15 décembre 2022

Première application d’IFRS 17 et d’IFRS 9 — Informations comparatives (modifications d’IFRS 17)

Le 1^er mars 2022

Prestations de retraite qui dépendent des rendements d’actifs

Réforme des taux d’intérêt de référence (projet de modification d’IFRS 9 et d’IAS 39)

Le 1^er novembre 2019

Réforme des taux d’intérêt de référence, phase 2

Le 28 avril 2021

Suivi après mise en œuvre d’IFRS 10, d’IFRS 11 et d’IFRS 12

Troisième consultation sur le programme de travail

Le 29 juillet 2022

Project	2023 Q1	2023 Q2	2023 H2
Classement et évaluation des instruments financiers	Exposé-sondage
Regroupements d’entreprises sous contrôle commun
Initiative concernant les informations à fournir – Informations à fournir par les filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public
Initiative concernant les informations à fournir – Examen ciblé des obligations d’information énoncées dans les normes	Rapport public de l'IASB
Gestion dynamique des risques
Examen de la Préface
Activités extractives		Rapport public de l'IASB
Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres			Exposé-sondage
Goodwill et dépréciation
Réforme fiscale internationale – Modèle de règles du Pilier 2 (modifications d’IAS 12)		Rapport public de l'IASB
Absence de convertibilité (modifications d’IAS 21)		Modification des IFRS
Rapport de gestion
Suivi après mise en œuvre des dispositions d’IFRS 9 relatives à la dépréciation		Rapport public de l'IASB
États financiers de base
Provisions – Améliorations ciblées
Activités à tarifs réglementés
Rendre les normes modulables	Document de consultation
Seconde revue globale de la norme IFRS de comptabilité pour les PME		Rapport public de l'IASB
Accords de financement de fournisseurs – Projet de modification d’IAS 7 et d’IFRS 7		Modification des IFRS