Listes de nouvelles

Changement à la direction du CCNID. Charles-Antoine St-Jean cède sa place à la présidence. Bruce Marchand assurera l’intérim.

Les conseils de surveillance de la normalisation en information financière et certification du Canada annoncent la mise sur pied du Conseil de surveillance des normes d’information et de certification (le Conseil de surveillance), ce qui constitue un pas important vers une normalisation plus efficace et une meilleure interconnectivité à l’échelle nationale.

Le CCNID a publié deux exposés-sondages sur les projets de normes NCID 1, Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité, et NCID 2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques. La présente page Web fournit un aperçu clair et net des exposés-sondages et des différentes façons de donner votre avis sur les propositions.

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) entreprend une consultation publique pour favoriser l’adoption de normes d’information sur la durabilité au Canada. En mars 2024, il publiera pour commentaires trois documents qui façonneront les premières normes canadiennes d’information sur la durabilité, soit les projets de normes NCID 1 et NCID 2, ainsi qu’un document présentant les critères proposés par le CCNID pour la modification des normes IFRS d’information sur la durabilité en vue de leur utilisation au Canada. Les parties intéressées et concernées auront l’occasion de transmettre leurs commentaires de diverses façons.

Apprenez-en plus sur la nomination des trois nouveaux membres du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) et sur l’ordre du jour de sa réunion avec l’International Sustainability Standards Board (ISSB), qui se tiendra les 14 et 15 septembre à Montréal. En plus de profiter de l’occasion pour renforcer son lien avec l’ISSB, le CCNID discutera de sa stratégie visant à soutenir l’adoption des normes IFRS S1 Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité et IFRS S2 Informations à fournir en lien avec les changements climatiques au Canada.

Le CCNID accueille d’autres membres, qui représentent les provinces de l’Ouest et de l’Est ainsi que des secteurs des ressources naturelles du Canada. Ces nouvelles nominations surviennent tandis que sont publiées les premières normes de l’ISSB, soit IFRS S1 et IFRS S2, et font en sorte que le CCNID compte suffisamment de membres pour entamer ses activités décisionnelles.

Le Conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (International Sustainability Standards Board – ISSB) a publié un exposé-sondage dans lequel il propose une méthode pour modifier les normes du SASB afin d’en améliorer l’applicabilité à l’échelle internationale. NIFC Canada sollicite vos commentaires sur la méthode proposée afin que l’ISSB tienne compte des points de vue canadiens. Aidez-nous à façonner l’avenir des normes d’information sur la durabilité en nous faisant part de vos commentaires d’ici le 7 juillet 2023.

L’ISSB a récemment fait connaître les priorités qu’il propose d’inscrire à son programme de travail en vue d’un élargissement des sujets traités dans les normes d’information sur la durabilité, en mettant l’accent sur quatre projets de recherche. NIFC Canada souhaite obtenir vos commentaires sur ces projets avant de transmettre une lettre de réponse à l’ISSB. Les projets proposés portent notamment sur la biodiversité, le capital humain, les droits de la personne et l’information intégrée. Aidez-nous à façonner l’avenir des normes d’information sur la durabilité : faites nous part de vos commentaires d’ici le 4 août 2023.

Le Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada a publié un rapport final dans lequel il fait part de ses recommandations visant à ce que le modèle canadien d’établissement des normes de comptabilité et d’audit – et maintenant, d’information sur la durabilité et de certification de cette information – conserve son indépendance et sa renommée mondiale. Un résumé des commentaires reçus par le Comité dans le cadre de son processus de consultation sera publié sous peu.

Le 9 janvier 2023, des représentants du CNC du Canada et leurs homologues japonais ont tenu leur quatrième rencontre bilatérale à Toronto. Les conseils ont fait le point sur leurs activités et discuté de sujets d’intérêt commun, comme les cryptoactifs. Des représentants de l’équipe des normes d’information sur la durabilité de Normes d’information financière et de certification Canada et du Sustainability Standards Board of Japan ont aussi assisté à la réunion, fait le point sur leurs activités et discuté des liens entre l’information sur la durabilité et l’information financière. Pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse (en anglais).