Normes comptables pour le secteur public

Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public

À propos du Groupe de discussion

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) a mis sur pied le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public afin de maintenir un forum public où il est possible d’échanger sur les questions liées à l’information financière du secteur public.

Contact

Martha Jones Denning, CPA, CA

Directrice de projets, Conseil sur la comptabilité dans le secteur public

Sujets déjà traités

Faites une recherche dans notre base de données pour savoir si le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public a déjà traité d’un sujet qui vous intéresse.

Soumettre une question

Saviez-vous que vous pouvez nous suggérer des questions à traiter lors d'une prochaine réunion?

Mandat

Le Groupe a pour vocation d’assister le CCSP en ce qui concerne les questions soulevées par l’application du Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public (Manuel du secteur public), ainsi que les autres sujets de préoccupation concernant l’information financière du secteur public, y compris les problèmes nouveaux et toute question à l’égard de laquelle le CCSP sollicite des avis. Il est également chargé de recueillir des informations afin de conseiller le CCSP quant aux priorités à examiner et aux points à mettre à son programme de travail. Le Groupe ne publiera toutefois aucune prise de position ou autre communication, ni n’offrira d’interprétations des normes.

Réunions

Le Groupe de discussion prévoit se réunir deux fois l’an. Il envisagera la tenue d’une troisième réunion si un grand nombre de questions lui sont soumises. Un résumé des discussions sera publié à la suite des réunions.

Les membres du public sont encouragés à soumettre des questions à l’attention du Groupe de discussion.

Ils sont aussi invités, à titre d’observateurs, à assister aux discussions sur les points inscrits à l’ordre du jour des réunions du Groupe. Des informations sur la façon de s’inscrire à titre d’observateur et les dates des réunions sont publiées sur la page de la prochaine réunion.

Comptes rendus

Voir tous les comptes rendus
Le 04 juin 2018 Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Compte rendu de la réunion du 4 juin 2018 diffusée en direct

Le 11 juillet 2018. Nous vous invitons à lire le compte rendu de la plus récente réunion du Groupe, au cours de laquelle il a notamment été question des propositions du CCSP en vue d’un cadre conceptuel et d’un modèle d’information révisés, et du modèle décisionnel du CCSP pour l’établissement d’une nouvelle stratégie internationale.

Le 17 novembre 2017 Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Compte rendu de la réunion du 17 novembre 2017 diffusée en direct

Nous vous invitons à lire le compte rendu de la plus récente réunion du Groupe, au cours de laquelle il a été notamment question des infrastructures vertes et des obligations à impact social.

Le 15 mars 2017 Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Compte rendu de la réunion du 15 mars 2017

Le 19 avril 2017. Nous vous invitons à lire le compte rendu de la plus récente réunion du Groupe.

Membres et participants

La composition du Groupe est la suivante :

  • un président;
  • des personnes provenant d’horizons divers et possédant une vaste expérience, notamment des préparateurs, des utilisateurs et des auditeurs de rapports financiers de gouvernements et d’organismes publics préparés en conformité avec le Manuel du secteur public.  

Les membres possèdent une connaissance approfondie du Manuel du secteur public et sont au fait des difficultés que comporte l’application des normes de ce Manuel.

Pour assurer une rotation au sein du Groupe, les membres initiaux seront nommés pour des mandats d’une durée de deux ou trois ans. Les mandats des membres nommés ultérieurement seront généralement de trois ans.

Outre les membres du Groupe, le président du CCSP et le directeur, Comptabilité du secteur public, assistent aux réunions du Groupe. D’autres personnes peuvent être invitées aux réunions de façon ponctuelle afin de participer aux discussions sur des questions précises. Les personnes ayant porté une question à l'attention du Groupe peuvent participer aux discussions portant sur cette question.

Andrew Newman

KPMG LLP
Ottawa, ON
Président(e)

Schmalenberg

City of Regina
Regina, SK
Membre(s)

Caroline Davis

Kingston, ON
Membre(s)

Christopher Bayda

Ministry of Finance of Saskatchewan
Regina, SK
Membre(s)

Desiree Kennedy

City of Kingston
Kingston, ON
Membre(s)

Marie-Soleil Tremblay

École nationale d'administration publique
Québec, QC
Membre(s)

Martin Boucher

PricewaterhouseCoopers
Montréal, QC
Membre(s)

Michael McIntyre

Membertou First Nation
Sydney, NS
Membre(s)

Robert Siddall

Metrolinx
Toronto, ON
Membre(s)

Stuart Barr

Office of the Auditor General of Canada
Ottawa, ON
Membre(s)

Suzie Gignac

Ernst & Young
Ottawa, ON
Membre(s)

Martha Denning

Chartered Professional Accountants of Canada
Toronto, ON
Permanent(e)

Russ Jones

Office of the Auditor General of British Columbia
Victoria, BC
Vice-président(e)

Rod Monette

Toronto, ON