Normes comptables pour le secteur public

Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public

À propos du Groupe de discussion

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) a mis sur pied le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public afin de maintenir un forum public où il est possible d’échanger sur les questions liées à l’information financière du secteur public.

Contact

Martha Jones Denning, CPA, CA

Directrice de projets, Conseil sur la comptabilité dans le secteur public

Sujets déjà traités

Faites une recherche dans notre base de données pour savoir si le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public a déjà traité d’un sujet qui vous intéresse.

Soumettre une question

La prochaine réunion du Groupe aura lieu à Toronto le 15 novembre 2019 et sera diffusée en direct. Les personnes qui désirent soumettre des questions relativement à l’application des normes du Manuel du secteur public sont invitées à le faire d’ici au 25 septembre 2019.

Mandat

Le Groupe a pour vocation d’assister le CCSP en ce qui concerne les questions soulevées par l’application du Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public (Manuel du secteur public), ainsi que les autres sujets de préoccupation concernant l’information financière du secteur public, y compris les problèmes nouveaux et toute question à l’égard de laquelle le CCSP sollicite des avis. Il est également chargé de recueillir des informations afin de conseiller le CCSP quant aux priorités à examiner et aux points à mettre à son programme de travail. Le Groupe ne publiera toutefois aucune prise de position ou autre communication, ni n’offrira d’interprétations des normes.

Réunions

Le Groupe de discussion prévoit se réunir deux fois l’an. Il envisagera la tenue d’une troisième réunion si un grand nombre de questions lui sont soumises. Un résumé des discussions sera publié à la suite des réunions.

Les membres du public sont encouragés à soumettre des questions à l’attention du Groupe de discussion.

Ils sont aussi invités, à titre d’observateurs, à assister aux discussions sur les points inscrits à l’ordre du jour des réunions du Groupe.

Comptes rendus

Voir tous les comptes rendus
Le 29 mai 2019 À lire! Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public diffusée en direct – Le 26 avril 2019

Parmi les sujets traités, on trouve les actifs incorporels achetés, les ententes d’aménagement, la stratégie internationale, les droits contractuels et les impôts levés à des fins particulières. Consultez le compte rendu pour en savoir plus.

Le 19 novembre 2018 Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Compte rendu de la réunion du 19 novembre 2018 diffusée en direct

Nous vous invitons à lire le compte rendu des discussions du Groupe au sujet des droits contractuels, de la comptabilisation des entreprises publiques autochtones, des infrastructures vertes et des propositions du CCSP concernant le modèle d’information.

Le 04 juin 2018 Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Compte rendu de la réunion du 4 juin 2018 diffusée en direct

Nous vous invitons à lire le compte rendu des discussions du Groupe au sujet des propositions du CCSP en vue d’un cadre conceptuel et d’un modèle d’information révisés, des réclamations en responsabilité civile, des taxes hors site perçues par les municipalités et du modèle décisionnel du CCSP pour l’établissement d’une nouvelle stratégie internationale.

Membres et participants

La composition du Groupe est la suivante :

  • un président;
  • des personnes provenant d’horizons divers et possédant une vaste expérience, notamment des préparateurs, des utilisateurs et des auditeurs de rapports financiers de gouvernements et d’organismes publics préparés en conformité avec le Manuel du secteur public.  

Les membres possèdent une connaissance approfondie du Manuel du secteur public et sont au fait des difficultés que comporte l’application des normes de ce Manuel.

Les mandats des membres sont généralement de trois ans.

Outre les membres du Groupe, le président du CCSP et le directeur, Comptabilité du secteur public, assistent aux réunions du Groupe. D’autres personnes peuvent être invitées aux réunions de façon ponctuelle afin de participer aux discussions sur des questions précises. Les personnes ayant porté une question à l'attention du Groupe peuvent participer aux discussions portant sur cette question.

Andrew Newman

FCPA, FCA
KPMG LLP
Ottawa, ON
Président(e)

Schmalenberg

CPA, CGA
City of Regina
Regina, SK
Membre(s)

Caroline Davis

FCPA, FCA Membre(s)

Christopher Bayda

FCPA, FCA
Ministry of Finance of Saskatchewan
Regina, SK
Membre(s)

Desiree Kennedy

CPA, CA
City of Kingston
Kingston, ON
Membre(s)

Karen Hogan

CPA, CA
Bureau du Verificateur Général
Ottawa, ON
Membre(s)

Marie-Soleil Tremblay

FCPA auditrice, FCA
École nationale d'administration publique
Québec, QC
Membre(s)

Martin Boucher

CPA auditeur, CA
PricewaterhouseCoopers
Montréal, QC
Membre(s)

Michael Ruta

FCPA, FCA
The City of Winnipeg
Winnnipeg, MB
Membre(s)

Paul Martin

FCPA, FCA
Department of Finance, Government of New Brunswick
Fredericton, NB
Membre(s)

Robert Siddall

FCPA, FCA Membre(s)

Stuart Barr

CPA, CMA
Office of the Auditor General of Canada
Membre(s)

Suzie Gignac

CPA, CA
Ernst & Young
Ottawa, ON
Membre(s)

Russ Jones

FCPA, FCA
Office of the Auditor General of British Columbia
Victoria, BC
Vice-président(e)

Rod Monette

FCPA, FCA Honorary Member