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À la une

Projet de plan stratégique 2025-2028 du CCNID : période de commentaires en cours

deux personnes autour d'une table discutent de stratégies avec de la verdure au premier plan 

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) invite le public à formuler des commentaires sur son projet de plan stratégique 2025-2028, dans lequel il définit les priorités pour l’avancement des normes d’information sur la durabilité au Canada. Ces priorités serviront à orienter l’élaboration des programmes de travail du CCNID pour les années à venir.  Prenez connaissance du projet de plan et découvrez comment transmettre vos commentaires d’ici le 7 avril 2025.

 
CNC – Possibilités et risques liés aux changements climatiques : NCECF

 Photo d'une carte composée d'arbres et d'eau 

Dans le troisième volet de sa série de documents de sensibilisation, le Conseil des normes comptables (CNC) explore les facteurs liés aux changements climatiques et leurs répercussions sur les instruments financiers, notamment l’évaluation à la juste valeur, la consolidation et le contrôle. Découvrez comment ces changements pourraient jouer sur les pratiques d’information financière de votre organisation et comment vous y adapter.

ES du CCSP – Améliorations annuelles 2024-2025 : période de commentaires en cours

Gros plan de mains disposant des blocs de bois flottants avec des étincelles de lumière 

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) souhaite avoir votre avis sur les Améliorations annuelles 2024-2025 des Normes comptables pour le secteur public. Les modifications proposées comprennent des révisions terminologiques, l’harmonisation avec le Cadre conceptuel et le modèle d’information du CCSP et des modifications de forme mineures. Exprimez-vous d’ici le 11 avril 2025 et contribuez ainsi à l’uniformité et à la transparence de l’information financière dans le secteur public.

Listes de nouvelles

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Le 18 mars 2025

Webinaires, Ressource, Nouvelles

Webinaire – Exposé-sondage du CCSP sur le projet de chapitre SP 3155, « Immobilisations incorporelles »

C’est un rendez-vous à ne pas manquer! Le 18 mars 2025, le CCSP tiendra un webinaire portant sur son exposé-sondage intitulé Projet de chapitre SP 3155, « Immobilisations incorporelles ». Le webinaire sera présenté en anglais, avec interprétation simultanée en français. Votre participation pourra être prise en compte au regard des exigences de formation continue, à condition de réussir le test. Réservez votre place dès maintenant!

Le 4 mars 2025

Nouvelles

Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité – Appel à questions

Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez-lui vos questions d’ici le 14 mars 2025 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion du 14 mai 2025.

Le 3 mars 2025

Documents de consultation

Exposé-sondage du CNC – Modifications apportées au chapitre 3041, « Agriculture »

Le CNC propose d’apporter des modifications de portée limitée au chapitre 3041, « Agriculture ». Ces modifications visent à répondre aux préoccupations concernant certaines informations à fournir sur les stocks agricoles et à préciser le traitement comptable des actifs biologiques producteurs. D’ici le 12 mai 2025, faites parvenir vos commentaires sur le projet de modification, ainsi que sur toute autre question liée au chapitre 3041 dont le CNC devrait tenir compte lors de ses prochaines discussions.

Le 27 février 2025

Documents de consultation

Exposé-sondage du CCSP – Projet de chapitre SP 3155, « Immobilisations incorporelles »

Le CCSP a publié l’exposé-sondage Projet de chapitre SP 3155, « Immobilisations incorporelles », visant à fournir des indications fondamentales sur la comptabilisation des immobilisations incorporelles. Le projet de chapitre a été élaboré conformément à la stratégie internationale du CCSP et d’après les indications de la norme IPSAS 31, Immobilisations incorporelles. Contribuez à façonner l’avenir de la comptabilité pour le secteur public en nous faisant part de vos commentaires concernant les incidences potentielles de nos propositions sur votre organisation. Votre apport est essentiel au succès de nos démarches de consultation. Répondez d’ici le 30 mai 2025.

Le 27 février 2025

Ressource, Bulletins En bref

En bref – Exposé-sondage du CCSP sur le projet de chapitre SP 3155, « Immobilisations incorporelles »

Apprenez-en plus sur l’exposé-sondage du CCSP intitulé Projet de chapitre SP 3155, « Immobilisations incorporelles », qui fait actuellement l’objet d’un appel à commentaires. Cette ressource traite des principales propositions et des modifications proposées par rapport à la norme IPSAS 31, Immobilisations incorporelles. Elle décrit comment nous comptons prendre appui sur les indications internationales pour élaborer une norme répondant aux besoins particuliers des organismes du secteur public canadien. Lisez notre bulletin En bref et restez au fait de cet important projet.

Le 25 février 2025

, Nouvelles

Bénévoles recherchés – Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP)

Vous aimeriez faire partie d’un réseau d’experts et garder une longueur d’avance en ce qui a trait aux sujets importants? Postulez dès maintenant pour devenir membre bénévole du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif du secteur public et participez à la mise en œuvre de la stratégie les concernant.

Le 24 février 2025

, Nouvelles

Bénévoles recherchés – Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public

Vous aimeriez vous joindre à un réseau d’expertes et d’experts qui sont à l’affût des questions touchant la comptabilité dans le secteur public? Aidez le CCSP à s’attaquer aux questions liées à l’application du Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public. Postulez d’ici le 1er avril 2025 pour devenir membre bénévole du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public!

Le 21 février 2025

Comptes rendus de réunion, Page Web

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les petits et moyens cabinets – Le 29 janvier 2025

À sa réunion du 29 janvier 2025, le Comité consultatif sur les petits et moyens cabinets a discuté, entre autres, des fondements conceptuels des états financiers et de l’examen approfondi des NCECF. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 11 février 2025

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CNC – Le 11 février 2025

Le CNC a notamment discuté d’améliorations ciblées relatives aux provisions, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition ainsi que de l’examen de la Préface. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 5 février 2025

Ressource, Indications

Ce que vous devez savoir au sujet des incidences des possibilités et risques liés aux changements climatiques sur les états financiers préparés selon les NCECF : document de sensibilisation

Le CNC étudie les incidences potentielles des changements climatiques sur les entreprises et la présentation de l’information financière selon les normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF).

Dans ce troisième volet, nous nous penchons sur les facteurs liés aux changements climatiques qui sont susceptibles d’avoir des répercussions sur les instruments financiers, notamment l’évaluation à la juste valeur, ainsi que la consolidation et le contrôle.

Cette série permet aux organisations d’acquérir les connaissances nécessaires pour composer avec les questions liées aux changements climatiques et à la présentation de l’information financière selon les NCECF.