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À la une

Risques liés aux changements climatiques pour les états financiers NCECF

Photo d'une carte composée d'arbres et d'eau

Les changements climatiques se répercutent sur les entreprises du monde entier et soulèvent des défis quant à leurs activités et leur information financière. C’est pourquoi le CNC publie une série de documents de sensibilisation visant à aider les organisations à composer avec les questions liées aux changements climatiques en utilisant les NCECF, en vue d’améliorer l’information financière.

 
Sondage : Apports et comptabilisation des produits

Image d'une calculatrice avec des pièces empilées et un graphique à barres

Le CNC invite les OSBL à répondre à un sondage pour l’aider à élaborer un nouvel exposé-sondage sur la comptabilisation des produits tirés d’apports affectés et des questions connexes. Aidez-le à peaufiner les normes pour mieux servir le secteur sans but lucratif! Vous avez jusqu’au 16 août 2024 pour répondre.

Placements des régimes de retraite : Tables rondes sur les informations à fournir

Image d'un graphique à barres 3D en plusieurs couleurs

Participez à la table ronde virtuelle du CNC du 9 septembre (en anglais) ou à celle du 10 septembre (en français) sur l’exposé-sondage Amélioration des dispositions en matière de présentation et d’informations à fournir en ce qui a trait aux placements des régimes de retraite. Vous contribuerez ainsi à façonner les futures pratiques en la matière.

Listes de nouvelles

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Le 17 juillet 2024

Activités internationales, Nouvelles

L’IASB publie des modifications de portée limitée aux dispositions relatives au classement et à l’évaluation des instruments financiers (modifications d’IFRS 9 et d’IFRS 7)

L’IASB a publié des modifications de portée limitée aux dispositions d’IFRS 9 Instruments financiers relatives au classement et à l’évaluation. Les modifications apportent des éclaircissements sur le classement des actifs financiers assortis de caractéristiques liées à des enjeux environnementaux, sociaux et de gouvernance et de caractéristiques similaires, et répondent aux préoccupations soulevées au sujet du règlement des passifs effectué au moyen de systèmes de paiement électronique. Ces modifications s’appliquent pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2026, et une application anticipée est permise.

Le CNC votera l’entérinement des modifications définitives au troisième trimestre de 2024. Apprenez-en plus.

Le 10 juillet 2024

Nouvelles

Bénévoles recherchés – Conseil des normes d’audit et de certification

Le Conseil des normes d’audit et de certification (CNAC) est à la recherche de nouveaux membres. Postulez pour contribuer à l’élaboration des normes canadiennes, acquérir des connaissances professionnelles et échanger avec une communauté riche en diversité. Vous avez jusqu’au 13 septembre 2024 pour poser votre candidature.

Le 10 juillet 2024

Nouvelles

Bénévoles recherchés – Conseil sur la comptabilité dans le secteur public

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public est à la recherche de nouveaux membres. Postulez pour contribuer à l’élaboration des normes canadiennes, acquérir des connaissances professionnelles et échanger avec une communauté riche en diversité. Vous avez jusqu’au 13 septembre 2024 pour poser votre candidature.

Le 10 juillet 2024

Nouvelles

Bénévoles recherchés – Conseil des normes comptables

Le Conseil des normes comptables (CNC) est à la recherche d’un nouveau membre. Postulez pour contribuer à l’élaboration des normes canadiennes, acquérir des connaissances professionnelles et échanger avec une communauté riche en diversité. Vous avez jusqu’au 13 septembre 2024 pour poser votre candidature.

Le 5 juillet 2024

Nouvelles

Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité – Appel à questions

Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez-lui vos questions d’ici le 16 juillet 2024 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion virtuelle du 12 septembre 2024.

Le 26 juin 2024

Documents de consultation

Exposé-sondage du CPI – Projet de révision des définitions d’« entité d’intérêt public » et d’« entité cotée » dans les normes canadiennes d’indépendance

Dans son exposé-sondage, le Comité permanent sur l’indépendance (CPI) énonce ses propositions concernant la révision de la définition du terme « entité d’intérêt public » (EIP) dans les normes canadiennes d’indépendance (NCI), par souci d’harmonisation avec la définition de ce terme dans le Code de l’IESBA. Les modifications définitives qui seront apportées aux NCI pourraient avoir une incidence sur notre projet relatif aux entités cotées et aux entités d’intérêt public. Répondez directement au CPI d’ici le 30 septembre 2024 pour que votre point de vue soit pris en compte.

Les 19 et 20 juin 2024

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CNC – Les 19 et 20 juin 2024

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, des regroupements d’entreprises (informations à fournir, goodwill et dépréciation), des actifs incorporels, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, et de la communication de l’information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 17 juin 2024

Nouvelles

L’IASB a publié une nouvelle Norme IFRS® de comptabilité, à savoir IFRS 19 Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : Informations à fournir

La nouvelle Norme IFRS de comptabilité que vient de publier l’IASB, à savoir IFRS 19 Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : Informations à fournir, permet aux filiales admissibles d’utiliser les Normes IFRS de comptabilité, avec des obligations d’information réduites. IFRS 19 s’applique pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2027, et l’application anticipée est permise.

Le CNC votera l’entérinement d’IFRS 19 au deuxième trimestre de 2024. Apprenez-en plus.

Les 10 et 11 juin 2024

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CNAC – Les 10 et 11 juin 2024

Le CNAC a discuté de questions concernant l’IAASB (continuité de l’exploitation, entités cotées et entités d’intérêt public – volet 2, certification de l’information sur la durabilité et approche vis-à-vis les technologies) et de questions concernant les normes canadiennes (audits d’entités peu complexes et compilation d’informations financières prospectives). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 4 juin 2024

Activités internationales, Documents de consultation, Nouvelles

Exposé-sondage de l’IASB – Contrats d’électricité renouvelable

L’IASB a publié un exposé-sondage, Contrats d’électricité renouvelable (version française à venir), dans lequel il propose des modifications à IFRS 9 Instruments financiers et à IFRS 7 Instruments financiers : Informations à fournir. Vous avez jusqu’au 7 août 2024 pour transmettre vos commentaires à l’IASB. Le CNC publiera sous peu un exposé-sondage intégrant par renvoi celui de l’IASB. Vous aurez jusqu’au 31 juillet 2024 pour y répondre si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse à l’IASB.