Comité consultatif des utilisateurs
Le Comité consultatif des utilisateurs contribue à accroître la participation des utilisateurs d’états financiers au processus de normalisation comptable. Les normes comptables visent à répondre aux besoins des utilisateurs d’états financiers en faisant en sorte que l’information nécessaire à la prise de décisions éclairées leur soit fournie.
Comité consultatif des utilisateurs des états financiers d’entreprises à capital fermé du Canada
Le Comité consultatif des utilisateurs des états financiers d’entreprises à capital fermé du Canada a pour objectif d’aider le CNC à comprendre les besoins d’information de ce groupe particulier d’utilisateurs.
Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé
Le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé aide le CNC à tenir à jour et à améliorer les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé.
Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif
Le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif agit à titre consultatif et aide le CNC à tenir à jour et à améliorer les normes comptables pour les organismes sans but lucratif (OSBL) du secteur privé.
Comité consultatif sur les petits et moyens cabinets
Le Comité consultatif sur les petits et moyens cabinets aide le CNC à tenir à jour et à améliorer les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé contenues dans la Partie II et les Normes comptables pour les organismes sans but lucratif de la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.
Comité consultatif sur les régimes de retraite
Le Comité consultatif sur les régimes de retraite aide le CNC à mieux comprendre les besoins des utilisateurs d’états financiers de régimes de retraite et à élaborer une proposition de projet pour remédier aux problèmes soulevés quant au chapitre 4600, « Régimes de retraite », de la Partie IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.
Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité
Le Groupe de discussion sur les IFRS® est une tribune publique permanente où sont analysées les questions relatives à l’application des normes IFRS® de comptabilité au Canada. Le CNC a élargi le mandat du Groupe afin que ce dernier l’aide à exercer son influence dans l’élaboration des normes IFRS® de comptabilité (par exemple, en le conseillant au sujet de modifications qui pourraient être apportées aux normes IFRS).
Groupe de soutien à l’IFRS Interpretations Committee
Le Groupe de soutien à l’IFRS Interpretations Committee soutient le ou les représentants canadiens siégeant à l’IFRS Interpretations Committee (IFRIC) de l’IASB en fournissant des points de vue, des conseils, des analyses et des informations générales sur les questions de mise en œuvre propres au Canada.
Groupe de soutien à la mise en œuvre de la norme relative aux activités à tarifs réglementés
Le Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux activités à tarifs réglementés facilite la mise en œuvre de la Norme IFRS de comptabilité sur les actifs réglementaires et les passifs réglementaires.
Groupe de soutien à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance
Le Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance conseille le CNC sur des questions d’application liées à IFRS 17 Contrats d’assurance et, au besoin, sur l’élaboration d’autres normes IFRS de comptabilité. Le Groupe aidera le CNC à contribuer aux travaux de l’IASB, notamment le futur suivi après mise en œuvre d’IFRS 17.
Groupe de travail sur le traitement comptable de l’atténuation des risques
Le Conseil des normes comptables (CNC) a créé le Groupe de travail sur le traitement comptable de l’atténuation des risques dans le prolongement de sa participation au projet du Conseil des normes comptables internationales (International Accounting Standards Board – IASB) sur la question. Ce groupe spécialisé a pour mandat d’évaluer l’incidence des propositions de l’IASB et de s’assurer que les perspectives des parties intéressées et concernées canadiennes sont prises en compte.