Projets

Avantages sociaux
Nous avons reçu de nombreux commentaires sur le premier exposé-sondage du projet, qui portait principalement sur les indications proposées concernant le taux d’actualisation et les dispositions relatives au report. Bien que les répondants aient, de façon générale, exprimé leur appui à cet exposé-sondage, des préoccupations ont été soulevées au sujet des indications proposées relativement à l’application d’un taux d’actualisation distinct déterminé en fonction d’une appréciation de la situation de capitalisation. Nous avons décidé de modifier l’échéancier du projet afin de nous assurer que vos commentaires soient examinés attentivement et que nos décisions définitives servent l’intérêt public canadien.
Améliorations annuelles
En août 2022, nous avons publié un exposé-sondage dans lequel nous proposons des modifications à apporter à des chapitres existants du Manuel du secteur public. La publication de la première phase des propositions a été approuvée en avril 2023, et celle d’une deuxième phase d’améliorations a été approuvée plus tard en 2023, à des fins d’harmonisation avec la publication prévue des modifications corrélatives liées au nouveau modèle d’information.
Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public
Le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, qui demeure une pierre angulaire de notre processus de mobilisation, offre une tribune publique pour discuter de questions nouvelles et d’importance soulevées par les parties intéressées et concernées. Cette année, il s’est réuni deux fois pour se pencher sur des sujets d’importance tels que l’infonuagique, l’information relative aux changements climatiques et à la durabilité, le traitement comptable des crédits de carbone et la présentation de certains éléments dans l’état des flux de trésorerie.
Groupe consultatif technique
En mars 2023, nous avons approuvé le mandat visant la mise sur pied d’un Groupe consultatif technique (GCT), qui aura pour objectif de réaliser une revue technique des documents de consultation de l’IPSASB et d’aider le CCSP à rédiger des lettres de réponse qui permettront d’obtenir le point de vue canadien sur des aspects pertinents pour l’élaboration des normes comptables pour le secteur public. Au besoin, le GCT pourra également revoir les documents de consultation d’autres normalisateurs nationaux et internationaux.
Groupe consultatif sur les questions autochtones
Le CCSP s’engage à consulter les peuples autochtones et à collaborer avec eux sur une base continue, conformément à la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (DNUDPA). En mars 2023, nous avons approuvé le projet de mandat visant la mise sur pied d’un Groupe consultatif sur les questions autochtones (GCQA) permanent, qui aura pour objectif de soutenir notre engagement à resserrer les liens avec les gouvernements et les communautés autochtones, ce qui a été déterminé comme étant un objectif stratégique clé dans notre plan stratégique 2022-2027. Nous solliciterons les commentaires du GCQA afin de mieux comprendre les difficultés et les besoins particuliers des gouvernements, des entreprises publiques et des OSBLSP autochtones lors de l’application de nos normes.
Consultation sur le programme de travail futur du CCSP
En août 2022, nous avons publié un document de consultation dans lequel nous sollicitions vos commentaires afin de déterminer l’ordre de priorité de nos projets. À la lumière des commentaires reçus, nous avons déterminé qu’un projet sur les immobilisations incorporelles devrait être ajouté au plan annuel 2023-2024 du CCSP.
Perspectives
Suivez, tout au long de l’exercice, l’évolution de l’ensemble des activités et des projets prévus dans notre plan annuel, y compris les nombreux projets et activités d’importance qui sont déjà en cours.
Membres


Devant (de gauche à droite) : Maria Berlettano (membre), Clyde MacLellan (président), Scott Munro (vice-président), Jennifer Teoh (membre)
Derrière (de gauche à droite) : Martin Boucher (membre), Elhaim Roushani (membre), Geoffrey Gatien (membre), Ida Chong (membre), Roch Huppé (membre), Karen Hogan (membre), Michéle Galipeau (membre)
Absents : Tim Schuurman (membre), Heather Taylor (membre), C.J. James (membre)
Permanents


Devant (de gauche à droite) : Riley Turnbull (directrice), Antonella Risi (directrice adjointe), Michael Puskaric (directeur), Martha Jones Denning (directrice adjointe)
Derrière (de gauche à droite) : Iman Sheikh (directrice), Sandra Waterson (directrice), Lauren Pennycook (directrice), Thaksa Sethukavalan (directrice), Jean Goguen (directeur), Deven McFadden (adjoint administratif), Camila Santos (directrice)
Absente : Sophia Kasozi (directrice)