Passer au contenu principal

Normes comptables pour les régimes de retraite

Aperçu

Projets en cours

Amélioration de la présentation et des informations à fournir en ce qui a trait aux placements des régimes de retraite

Examen de la Préface

Rendre les normes modulables

Délibérations du CNC en cours sur les commentaires reçus concernant son Document de consultation I, Rendre les normes modulables au Canada.

Sondage sur le programme de travail futur du CNC

Début du sondage en octobre 2023.

Manuel de CPA Canada

La Partie IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, offerte en version papier et en ligne, contient le chapitre 4600, « Régimes de retraite », publié par le CNC.

Nouveautés concernant les Parties I et II

Saviez-vous que les modifications aux normes IFRS et aux NCECF peuvent vous toucher?

Actualités


Les 6 et 7 novembre 2023 Webinaires, Ressource, Vidéo
Webinaire sur demande – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (automne 2023)

Vous travaillez dans une entreprise à capital fermé canadienne ou un organisme sans but lucratif canadien? Vous conseillez de telles entités ou utilisez leurs rapports financiers? Visionnez l’enregistrement du webinaire sur les projets en cours et les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, notamment en ce qui concerne des sujets tels que les contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, la modulation des normes, les apports et les produits – frais ou paiements initiaux non remboursables. 

Le 25 octobre 2023 Nouvelles
Sondage sur le programme de travail futur du CNC concernant les projets nationaux

Le CNC lance une consultation sur son programme de travail futur afin de recueillir vos commentaires sur les projets qu’il pourrait inscrire à son plan annuel à compter de l’exercice 2024-2025. Répondez au sondage sur le programme de travail pour donner votre point de vue sur les projets nationaux que le CNC devrait entreprendre.

Le 3 mai 2023 Nouvelles, Documents de consultation
Exposé-sondage du CNC – Améliorations annuelles 2023 des Normes comptables pour les régimes de retraite

Le CNC a publié un exposé-sondage sur les améliorations annuelles qu’il propose d’apporter aux Normes comptables pour les régimes de retraite. Ces améliorations concernent les informations à fournir sur les contrats de rentes assurées, dits « sans rachat des engagements ». Nous vous invitons à soumettre vos commentaires d’ici le 2 juin 2023.