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Normes comptables pour les régimes de retraite

Aperçu

Projets en cours

Améliorations annuelles 2023

Publication des modifications définitives dans le Manuel de CPA Canada – Comptabilité en novembre 2023

Examen de la Préface

Recherches en vue de l’amélioration de la présentation et des informations à fournir en ce qui a trait aux placements des régimes de retraite

Recherches menées par le CNC en vue de l’élaboration de propositions sur l’amélioration de la présentation et des informations à fournir en ce qui a trait aux placements des régimes de retraite.

Rendre les normes modulables

Délibérations du CNC en cours sur les commentaires reçus concernant son Document de consultation I, Rendre les normes modulables au Canada.

Manuel de CPA Canada

La Partie IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, offerte en version papier et en ligne, contient le chapitre 4600, « Régimes de retraite », publié par le CNC.

Nouveautés concernant les Parties I et II

Saviez-vous que les modifications aux normes IFRS et aux NCECF peuvent vous toucher?

Actualités


Le 3 mai 2023 Nouvelles, Documents de consultation
Exposé-sondage du CNC – Améliorations annuelles 2023 des Normes comptables pour les régimes de retraite

Le CNC a publié un exposé-sondage sur les améliorations annuelles qu’il propose d’apporter aux Normes comptables pour les régimes de retraite. Ces améliorations concernent les informations à fournir sur les contrats de rentes assurées, dits « sans rachat des engagements ». Nous vous invitons à soumettre vos commentaires d’ici le 2 juin 2023.

 

Le 19 avril 2023 Ressources, Webinaires
Webinaire sur demande – Rendre les normes modulables

La taille et la complexité des entreprises à capital fermé, des organismes sans but lucratif et des régimes de retraite au Canada varient. Est-ce que le fait de rendre les normes comptables existantes modulables permettrait de mieux répondre aux besoins des préparateurs et des utilisateurs des états financiers de ces types d’entités? Visionnez l’enregistrement de ce webinaire pour découvrir en quoi consiste la modulation des normes et pour obtenir un compte rendu général des autres projets nationaux.

Le 28 mars 2023 Nouvelles, Documents de consultation
Document de consultation I du CNC – Rendre les normes modulables au Canada

Le CNC a publié le Document de consultation I : Rendre les normes modulables au Canada. Consultez le document pour en apprendre plus sur les approches proposées pour rendre les normes modulables et faites-nous part de vos commentaires sur l’orientation future de ce projet d’ici le 31 juillet 2023.