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Groupe consultatif sur les avantages sociaux
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Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public
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Comité directeur du CNAC
Groupe consultatif sur les éléments probants
Groupe consultatif sur les audits d’entités peu complexes
Groupe consultatif sur l’information externe élargie
Groupe consultatif sur les audits de groupe
Groupe consultatif sur l’identification et l’évaluation des risques
Groupe de travail sur l’examen des normes sur l’audit dans le secteur public
Groupe consultatif sur la réglementation des valeurs mobilières
Groupe de travail sur l’incidence des normes de certification sur les rapports
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Bénévoles recherchés
Normes
Durabilité
Normes canadiennes d’information sur la durabilité
Comptabilité
Partie I : Normes IFRS® de comptabilité
Aperçu
Liste de projets
Documents de consultation
Dates d'entrée en vigueur des nouvelles normes
Documents de vulgarisation
Partie II : Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
Aperçu
Liste de projets
Documents de consultation
Dates d'entrée en vigueur des nouvelles normes
Documents de vulgarisation
Partie III : Normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur privé
Aperçu
Liste de projets
Documents de consultation
Dates d'entrée en vigueur des nouvelles normes
Documents de vulgarisation
Partie IV : Normes comptables pour les régimes de retraite
Aperçu
Liste de projets
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Dates d'entrée en vigueur des nouvelles normes
Documents de vulgarisation
Secteur public
Normes comptables pour le secteur public
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Activités de l’International Public Sector Accounting Standards Board
Certification
Normes canadiennes de gestion de la qualité
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Normes canadiennes d'audit
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Autres normes canadiennes
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Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
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Ressources complémentaires
Liste de projets
Projets en cours
Projets terminés
Projets reportés
Projets en cours
Projets
2024 T2
2024 T3
2024 T4
2025 T1
Examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
Examen de la Préface
Fondements conceptuels des états financiers
Évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis
Contrats d’assurance ayant une valeur de rachat
Exposé-sondage
Produits – Frais ou paiements initiaux non remboursables
Exposé-sondage
Projets terminés
Projet
Texte publié
Accords d’infonuagique
Le 15 novembre 2022
Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale (auparavant : Actions privilégiées rachetables émises à titre de mesure de planification fiscale)
Le 1
er
décembre 2018
Agriculture
Le 1
er
novembre 2019
Améliorations annuelles 2021
Le 1
er
avril 2021
Avantages sociaux futurs – Recours à une évaluation établie aux fins de la capitalisation
Le 1
er
novembre 2020
Contrats de location
Le 1
er
novembre 2020
Contrats de location
Le 1
er
décembre 2021
Incidences de la réforme des taux interbancaires sur l’information financière
Le 1
er
février 2022
Instruments financiers
Le 1
er
décembre 2018
Produits
Le 1
er
décembre 2019
Regroupements entre apparentés
Le 1
er
septembre 2023
Rendre les normes modulables
Sondage sur le programme de travail futur du CNC
Projets reportés
Il n’y a aucun projet reporté en ce moment.