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Actualités

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Le 18 janvier 2019

Actualités

Webinaire – Cadre du CNC pour la communication des mesures de la performance

Vous préparez, suivez ou utilisez des mesures de la performance dans l’exercice de vos fonctions? Voyez comment le Cadre du CNC peut vous permettre de contribuer à l’amélioration de la qualité de ces mesures. Suivez ce webinaire qui se tiendra le 27 février 2019 (en anglais) et le 1er mars 2019 (en français).

Le 17 janvier 2019

Comptes rendus de réunion

Groupe de discussion sur les IFRS® – Webdiffusion audio archivée – le 10 janvier 2019

Écoutez ce que le Groupe a à dire sur divers sujets, dont la définition d’une entreprise, les rehaussements de crédit, et les informations à fournir dans les rapports intermédiaires de 2019. Sont également présentés, dans le mot d’ouverture, des comptes rendus sur le traitement comptable du cannabis et les obligations liées à la mise hors service d’immobilisations.

Le 15 janvier 2019

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 12 décembre 2018

Le Conseil a discuté d’un certain nombre de sujets, dont les suivants : instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres; contrats d’assurance; produits; agriculture; avantages sociaux futurs; plan annuel 2019-2020 du CNC; activités du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif et du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé.

Le 11 janvier 2019

Actualités

Bénévoles recherchés pour le CNC – Nouvelle date limite!

Le CSNC est à la recherche de nouveaux membres pour le CNC. Aimeriez-vous participer à l’établissement des normes comptables au Canada et contribuer à ce que ces normes demeurent utiles pour les parties prenantes? Soumettez votre candidature d’ici le 28 janvier 2019!

Le 10 janvier 2019

Documents de consultation

Exposé-sondage du CNC – Contrats déficitaires – Coût d’exécution du contrat (projet de modification d’IAS 37)

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur le sujet. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires d’ici le 15 avril 2019.

Le 10 janvier 2019

Documents de consultation

Exposé-sondage de l’IASB – Contrats déficitaires – Coût d’exécution du contrat (projet de modification d’IAS 37)

L’IASB a publié un exposé-sondage dans lequel il est proposé d’apporter des modifications à IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 15 avril 2019.

Le 07 janvier 2019

Actualités

Ordre du jour de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 10 janvier 2019

Un nouveau point qui concerne les modifications d’IFRS 3, plus précisément la définition d’une entreprise, a été ajouté à l’ordre du jour de la réunion du Groupe. Cette question pourrait avoir une incidence sur l’exercice 2018. Vous souhaitez assister à la réunion en personne ou en ligne? Inscrivez-vous dès maintenant à titre d’observateur! 

Le 14 décembre 2018

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 27 novembre 2018

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté des sujets suivants : produits, instruments financiers – comptabilité de couverture, fondements conceptuels des états financiers, agriculture, opérations entre apparentés, retrait de la Partie V, normes de missions de compilation proposées.

Le 12 décembre 2018

Bases des conclusions

Base des conclusions – Traitement comptable des instruments financiers contractés entre apparentés et informations à fournir sur les risques importants

Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement au traitement comptable des instruments financiers contractés entre apparentés et aux informations à fournir sur les risques importants et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Le 12 décembre 2018

Bases des conclusions

Base des conclusions – Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale

Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement aux actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.