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Le 09 septembre 2019

Actualités

Réponse du CNC – Exposé-sondage Améliorations annuelles des normes IFRS® 2018-2020

Le CNC a transmis le 19 août 2019 sa réponse à l’exposé-sondage de l’IASB Améliorations annuelles des normes IFRS® 2018-2020. Cet exposé-sondage porte sur les modifications qu’il est proposé d’apporter aux normes IFRS® dans le cadre du processus annuel d’amélioration. Pour connaître les points portés à l’attention de l’IASB, consultez la lettre de réponse (en anglais) du CNC.

Le 03 septembre 2019

Ressources

Série de balados – Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale

Dans cette série de balados, Armand Capisciolto, vice-président du Conseil des normes comptables, aborde des questions qui ont été posées sur l’application des modifications apportées au chapitre 3856, « Instruments financiers ».

Le 29 août 2019

Actualités

Bénévoles recherchés – Conseil sur la comptabilité dans le secteur public

Le CSNC est à la recherche de nouveaux membres pour le CCSP. Vous aimeriez participer à l’établissement des normes comptables pour le secteur public canadien? Vous souhaitez contribuer à ce que ces normes soient établies dans l’intérêt public? Posez votre candidature en nous faisant parvenir votre CV d’ici le 30 septembre 2019.

Le 23 août 2019

Actualités

Ordre du jour de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 25 septembre 2019

La réunion tombe à point nommé aux fins de discussion de la mise en œuvre de la nouvelle norme sur les contrats de location. L’ordre du jour comporte plusieurs questions liées à l’application de cette norme, notamment le traitement comptable des transactions de cession-bail assorties de paiements variables. Il traite aussi d’autres sujets intéressants comme l’acquisition d’actifs, les instruments financiers et la refonte des taux interbancaires. Vous souhaitez assister à la réunion en personne ou en ligne? Inscrivez-vous dès maintenant à titre d’observateur!

Le 22 août 2019

Documents de consultation

Exposé-sondage du CNC – Informations à fournir sur les méthodes comptables (projet de modification d’IAS 1 et de l’énoncé de pratiques en IFRS 2)

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur le sujet. Les parties prenantes sont invitées à transmettre leurs commentaires d’ici le 29 novembre 2019.

Le 16 août 2019

Actualités

Ordre du jour de la réunion du CNC – Les 17 et 18 septembre 2019

À sa prochaine réunion, le Conseil examinera des questions touchant aux normes IFRS®, aux normes pour les entreprises à capital fermé, aux normes pour les organismes sans but lucratif et à la procédure officielle.

Le 16 août 2019

Actualités

Bénévoles recherchés – Conseil des normes comptables

Le CSNC est à la recherche de nouveaux membres pour le CNC, plus précisément des personnes qui utilisent des états financiers, ou qui préparent des états financiers selon les normes pour les OSBL. Pour poser votre candidature, faites-nous parvenir votre CV d’ici le 13 septembre 2019.

Le 06 août 2019

Actualités

Exposé-sondage de l’IASB – Informations à fournir sur les méthodes comptables (projet de modification d’IAS 1 et de l’énoncé de pratiques en IFRS 2)

L’IASB a publié un exposé-sondage sur les modifications qu’il se propose d’apporter à IAS 1 Présentation des états financiers et à l’énoncé de pratiques en IFRS 2 Porter des jugements sur l’importance relative. La version française de cet exposé-sondage sera publiée sous peu. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à transmettre leurs commentaires à l’IASB d’ici le 29 novembre 2019.

Le 01er août 2019

Actualités

Table ronde virtuelle – Le CNC offre une nouvelle séance pour recueillir les commentaires sur le projet de modification de la nouvelle norme sur les contrats d’assurance

En raison de la forte demande, la table ronde du 5 septembre 2019 affiche complet! Pour permettre aux parties intéressées d’exprimer leurs vues sur l’exposé-sondage de l’IASB intitulé Modifications d’IFRS 17, le CNC a convenu de tenir une autre table ronde virtuelle le 11 septembre 2019. Remplissez le formulaire d’inscription pour y participer et avoir l’occasion de vous faire entendre!

Le 30 juillet 2019

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 30 juillet 2019

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont le traitement comptable des apports et des regroupements, la recherche sur les OSBL, les modifications apportées à d’autres référentiels et le document de consultation du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) sur la stratégie relative aux OSBL du secteur public.