Listes de nouvelles

Le CNC a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 14 juin 2024.

L’IASB a récemment publié l’exposé-sondage Addendum to the Exposure Draft Third edition of the IFRS for SMEs Accounting Standard, en complément de celui de septembre 2022. Nous vous invitons à répondre directement à l’IASB d’ici le 31 juillet 2024 afin de contribuer à façonner les normes de comptabilité pour les PME.

La norme IFRS 18 États financiers : Présentation et informations à fournir, que l’IASB vient de publier, vise à accroître l’utilité des informations présentées dans les états financiers. IFRS 18 s’applique pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2027, et l’application anticipée est permise.

Le CNC votera l’entérinement d’IFRS 18 au deuxième trimestre de 2024. Apprenez-en plus.

Le 28 mars 2024, le CNC a répondu à l’exposé-sondage Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, que l’IASB a publié en novembre 2023. Dans sa lettre, le CNC s’est dit généralement en faveur des dispositions proposées en matière de présentation des états financiers et d’informations à fournir, mais il a soutenu que les propositions relatives au classement et à l’évaluation ne permettaient pas d’atteindre les objectifs de l’IASB pour ce projet. Lisez la lettre (en anglais) pour en savoir plus. La lettre est publiée sur un site externe. Si vous souhaitez en obtenir une version accessible, veuillez envoyer votre demande à l’adresse [email protected].

Lisez notre aperçu de l’exposé-sondage de l’IASB Regroupements d’entreprises — Informations à fournir, goodwill et dépréciation, et voyez quelle est son incidence sur votre entreprise. Les modifications proposées touchent la façon dont les entités évaluent la dépréciation du goodwill et visent à améliorer les obligations d’information pour les regroupements d’entreprises.

Le CNC vous invite à faire part de votre point de vue concernant son projet sur l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, qui vise à résoudre les difficultés qui se posent aux entreprises à capital fermé et aux organismes sans but lucratif.

Le CNC a discuté, entre autres, des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, des possibilités et risques liés aux changements climatiques, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis, des apports et du cadre pour les indications. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Les conseils de surveillance de la normalisation en information financière et certification du Canada annoncent la mise sur pied du Conseil de surveillance des normes d’information et de certification (le Conseil de surveillance), ce qui constitue un pas important vers une normalisation plus efficace et une meilleure interconnectivité à l’échelle nationale.

Le CSNC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels du CNC et du CCSP, et remercie les membres sortants des deux conseils. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.

Pour continuer à accroître la pertinence de l’information financière et non financière, nous appliquerons les stratégies de base du CNC, qui visent à répondre continuellement aux besoins en la matière au Canada. Nous nous emploierons à faire progresser divers projets inscrits à notre programme de travail – dont la mise en œuvre d’un cadre pour donner suite aux demandes d’indications supplémentaires –, procèderons à un examen des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et mènerons des recherches concernant les problèmes nouveaux. Lisez notre plan annuel pour en savoir plus sur la façon dont nous entendons nous attaquer à ces priorités.