Le Conseil des normes comptables (CNC) participe au suivi après mise en œuvre d’IFRS 9, Instruments financiers, réalisé par l’International Accounting Standards Board (IASB). La deuxième phase du suivi après mise en œuvre d’IFRS 9 consiste avant tout à apprécier l’efficacité du modèle de dépréciation fondé sur les pertes de crédit attendues.
Dans le cadre de ce suivi, l’IASB compte :
- examiner les questions importantes soulevées ou ayant fait l’objet de controverses lors de l’élaboration des normes IFRS;
- tenir compte des questions qui lui ont été soumises depuis la publication des normes;
- cerner les secteurs pour lesquels des coûts imprévus ou des problèmes de mise en œuvre sont survenus.
Le CNC participe aux consultations et autres activités menées dans le cadre de ce projet afin que les besoins des entités canadiennes en matière d’information financière soient pris en compte par l’IASB. Le suivi après mise en œuvre du modèle de dépréciation pourrait amener l’IASB à apporter des modifications mineures à IFRS 9, à préparer une proposition en vue de l’inscription à son programme de travail d’une révision plus approfondie de la norme, ou à ne rien modifier.