Normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur privé

Ressources complémentaires

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Le 01er novembre 2019

Bases des conclusions

Base des conclusions – Chapitre 3041, Agriculture

Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement au projet sur l’agriculture et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Le 08 octobre 2019

Ressources

Série de balados – Les entretiens du CNC

Écoutez des membres et des permanents du CNC discuter des sujets qui occupent le Conseil, notamment : l’agriculture (chapitre 3041), les apports et regroupements, les avantages sociaux futurs et la pertinence de l’information financière.

Le 20 juin 2019

Ressources

En bref – Décision du CNC de ne pas entreprendre de projet sur la comptabilité de couverture pour les entreprises à capital fermé et les organismes sans but lucratif

Le Conseil est à l’écoute de ses parties prenantes. Voici un aperçu de la décision du CNC de ne pas entreprendre de projet sur les indications de la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité portant sur la comptabilité de couverture.

Le 31 mai 2019

Bases des conclusions

Historique et fondement des conclusions – Chapitre 3465, « Impôts sur les bénéfices »

Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement aux impôts sur les bénéfices et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé sondage.

Le 31 mai 2019

Bases des conclusions

Base des conclusions – Chapitre 3051, « Placements »

Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement aux placements et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Le 01er avril 2019

Ressources

Plan annuel du CNC – 2019-2020

Le plan annuel 2019-2020 présente les principales activités que le Conseil entreprendra en vue de réaliser les objectifs énoncés dans son plan stratégique quinquennal.

Le 15 mars 2019

Ressources

Vidéo – Cadre de communication des mesures de la performance

Visionnez cette vidéo qui vous aidera à comprendre les motifs qui ont amené le CNC à élaborer le Cadre et à voir en quoi il peut vous être utile. Prenez part à l’initiative d’amélioration de la qualité des mesures de la performance communiquées par les entités avec ou sans but lucratif.

Le 15 mars 2019

Ressources

Résumé en une page – Cadre de communication des mesures de la performance

Lisez ce résumé pour avoir un aperçu du type d’indications que contient le Cadre et comprendre pourquoi toutes les parties prenantes de l’information financière sont appelées à se mobiliser. 

Le 15 février 2019

Ressources

Série de balados – Les entretiens du CNC

Écoutez des membres du CNC discuter de sujets d’intérêt se rapportant aux normes IFRS, aux Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et aux Normes comptables pour les organismes sans but lucratif. Les intervenants font également le point sur les projets en cours et les nombreuses activités du CNC.

Le 23 octobre 2018

Ressources

Webinaire – Le point sur les normes nationales du CNC

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé ou d’un organisme sans but lucratif ou utilisez les rapports financiers de telles entités? Apprenez-en plus sur les modifications qui seront prochainement apportées aux normes de la Partie II et de la Partie III du Manuel de CPA Canada. Suivez ce webinaire qui se tiendra le 30 octobre 2018 (en français) et le 31 octobre 2018 (en anglais).