Passer au contenu principal

Normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur privé

Ressources complémentaires

au

Les 6 et 7 novembre 2023

Webinaires, Ressource, Vidéo

Webinaire sur demande – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (automne 2023)

Vous travaillez dans une entreprise à capital fermé canadienne ou un organisme sans but lucratif canadien? Vous conseillez de telles entités ou utilisez leurs rapports financiers? Visionnez l’enregistrement du webinaire sur les projets en cours et les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, notamment en ce qui concerne des sujets tels que les contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, la modulation des normes, les apports et les produits – frais ou paiements initiaux non remboursables. 

Le 24 mai 2023

Webinaires, Ressource, Vidéo

Webinaire sur demande – Exposé-sondage du CNC : Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes

Visionnez l’enregistrement du webinaire pour en savoir plus sur les propositions faites par le CNC dans son exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes et leur incidence éventuelle sur l’information financière des OSBL. Il est aussi question des différents moyens de donner votre avis tout au long de la période de commentaires.

Le 19 avril 2023

Webinaires, Ressource, Vidéo

Webinaire sur demande – Rendre les normes modulables

La taille et la complexité des entreprises à capital fermé, des organismes sans but lucratif et des régimes de retraite au Canada varient. Est-ce que le fait de rendre les normes comptables existantes modulables permettrait de mieux répondre aux besoins des préparateurs et des utilisateurs des états financiers de ces types d’entités? Visionnez l’enregistrement de ce webinaire pour découvrir en quoi consiste la modulation des normes et pour obtenir un compte rendu général des autres projets nationaux.

Le 6 avril 2023

Ressource, Bulletins En bref

Bulletin En bref sur l’exposé-sondage du CNC : Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes

Notre bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes. Les propositions de l’exposé-sondage visent à améliorer l’information financière des organismes sans but lucratif grâce à l’établissement d’indications qui permettront de rendre les états financiers moins complexes et plus comparables du point de vue de leurs utilisateurs. Vous pouvez donner votre avis sur l’exposé-sondage en envoyant une lettre de commentaires d’ici le 30 septembre 2023 ou en participant à l’une des tables rondes que nous tiendrons pendant la période de consultation.

Le 17 novembre 2022

Webinaires, Ressource, Vidéo

Webinaire sur demande – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (automne 2022)

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé, d’un organisme sans but lucratif ou d’un régime de retraite, ou vous utilisez les états financiers de telles entités? Inscrivez-vous à ce webinaire pour en savoir plus sur les projets de normalisation comptable en cours et sur les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Le webinaire se déroulera le 7 novembre en anglais et le 9 novembre en français.

Le 14 avril 2022

Ressource, Bulletins En bref

En bref – Exposé-sondage du CNC – Traitement comptable des accords d’infonuagique par le client

Notre bulletin En bref donne un aperçu de l’exposé-sondage Traitement comptable des accords d’infonuagique par le client. Le projet a pour objectif de simplifier le traitement comptable des accords d’infonuagique, tout en faisant en sorte que les entités puissent fournir des informations pertinentes aux utilisateurs.

Prononcez-vous en participant aux tables rondes virtuelles qui auront lieu en anglais, le 1er juin, et en français, le 7 juin, et en nous transmettant vos commentaires d’ici le 20 juin 2022.

Le 24 février 2022

Webinaires, Ressource, Vidéo

Webinaire sur demande – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (hiver 2022)

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé, d’un OSBL ou d’un régime de retraite? Regardez ce webinaire pour en apprendre plus sur les modifications visant les parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada, notamment en ce qui concerne le traitement comptable des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, les opérations de regroupement d’OSBL et les régimes de retraite.

Le 2 décembre 2021

Nouvelles, Ressource, Indications

Cadre de communication des mesures de la performance – version révisée

Depuis la publication du Cadre de communication des mesures de la performance en décembre 2018, le monde a connu des changements significatifs. La communication des mesures de la performance est plus pertinente aujourd’hui que jamais en raison de l’intensification des activités entourant l’information sur la durabilité et du nouveau règlement des ACVM sur d’autres mesures financières. Pour faciliter votre adaptation à ces modifications en vue de la présentation des états financiers annuels, nous avons revu notre Cadre de communication des mesures de la performance.

Le 20 mai 2021

Ressource, Indications

COVID-19 et continuité de l’exploitation : ce qu’exigent les normes comptables

La pandémie de COVID-19 continue d’entraîner une forte dégradation de la situation économique pour bon nombre d’organisations. Les cas d’insolvabilité, de faillite et d’autres difficultés financières concernant des organisations d’envergure rapportés par les médias confirment qu’il est plus important que jamais de placer la continuité de l’exploitation au centre des préoccupations. Utilisez nos ressources sur le sujet pour mieux composer avec les difficultés que peut poser l’évaluation de la continuité de l’exploitation.

Le 8 juin 2020

Ressource, Bulletins En bref

En bref – Document de consultation Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes

Soucieux d’améliorer les normes comptables pour les OSBL, le CNC a récemment publié son document de consultation Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes. Ce document vise à recueillir les commentaires des parties prenantes des OSBL sur les difficultés que pose l’application des indications actuelles sur les apports. Pour en savoir plus, lisez le bulletin En bref.