Membres
Le Groupe de travail est composé :
- d’un président, qui est nommé par le CNC;
- de 10 à 25 membres provenant d’horizons divers et possédant une vaste expérience, notamment des préparateurs et des auditeurs d’états financiers préparés conformément aux normes comptables pour les régimes de retraite, ainsi que des personnes travaillant pour un administrateur ou un fiduciaire de régime.
Les membres sont nommés pour un mandat initial de trois ans, sous réserve de la durée du projet du CNC sur la Partie IV, mais ce mandat peut être reconduit ou prolongé à la discrétion du président du CNC, du directeur, Normes comptables, et du président du Groupe de travail.
Réunions
Le Groupe de travail se réunit au besoin. Ces réunions ne sont pas ouvertes au public.