CCSP

Comités

Groupe de travail sur les fondements conceptuels de la performance financière

Le Groupe de travail sur les fondements conceptuels de la performance financière contribue au projet du CCSP visant la révision du cadre conceptuel présenté dans les chapitres SP 1000, « Fondements conceptuels des états financiers », et SP 1100, « Objectifs des états financiers », et mettant l’accent sur l’évaluation de la performance financière des entités du secteur public.

Groupe consultatif sur les avantages sociaux

Le Groupe consultatif sur les avantages sociaux passe en revue et commente des documents préliminaires à propos des normes sur les avantages sociaux, qui seront publiés pour commentaires avant leur mise au point définitive. De plus, le Groupe de travail sur les avantages sociaux et le CCSP ou ses permanents le consultent sur des questions au sujet desquelles ils souhaitent obtenir des commentaires supplémentaires en vue de l’élaboration de leurs propositions et de la formulation de leurs prises de position.

Groupe de travail sur les avantages sociaux

Le Groupe de travail sur les avantages sociaux contribue au projet du CCSP visant la révision des chapitres SP 3250, « Avantages de retraite », et SP 3255, « Avantages postérieurs à l’emploi, congés rémunérés et prestations de cessation d’emploi ».

Groupe consultatif sur les instruments financiers

Le Groupe consultatif sur les instruments financiers se prononce sur certaines modifications de portée limitée à apporter au chapitre SP 3450, « Instruments financiers ».

Groupe consultatif stratégique sur la stratégie internationale

Le Groupe consultatif stratégique sur la stratégie internationale contribue au projet du CCSP sur la stratégie internationale en formulant des commentaires généraux sur l’orientation stratégique du document de consultation.

Groupe de travail technique sur la stratégie internationale

Le Groupe de travail technique sur la stratégie internationale contribue au projet du CCSP sur la stratégie internationale en participant étroitement à l’élaboration du contenu, à l’organisation et à la révision du projet de document de consultation.  

Groupe de travail sur les partenariats public-privé

Le Groupe de travail sur les partenariats public-privé contribue au projet du CCSP visant l’élaboration d’indications faisant autorité propres aux partenariats public-privé.

Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public

Le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public assiste le CCSP en ce qui concerne les questions soulevées par l’application du Manuel de comptabilité de CPA Canada pour le secteur public, ainsi que les autres sujets de préoccupation concernant l’information financière du secteur public, y compris les problèmes nouveaux et toute question à l’égard de laquelle le CCSP sollicite des avis.