CNC

Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif

À propos du Comité consultatif

Le Conseil des normes comptables (CNC) a créé le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif en 2015. Celui-ci agira à titre consultatif et aidera le CNC à tenir à jour et à améliorer les normes comptables pour les organismes sans but lucratif (OSBL) du secteur privé.

Contact

Grace Flis, CPA, CA

Directrice de projets, Conseil des normes comptables

Responsabilités

Les responsabilités du Comité consultatif sont les suivantes :

  • déterminer et recommander au CNC :
    • les sujets qui devraient s’ajouter à ceux dont traitent les Normes comptables pour les OSBL,
    • le contenu actuel des normes qui devrait être modifié ou supprimé pour répondre aux besoins des OSBL et des utilisateurs de leurs états financiers;
  • lorsque le CNC décide de faire un ajout ou d’apporter une modification aux normes, élaborer le projet de norme nouvelle ou modifiée en vue de son approbation par le CNC;
  • conseiller le CNC en matière de gestion des Normes comptables pour les OSBL(par exemple en faisant des recherches sur les questions propres aux OSBL, sur le calendrier des modifications à apporter aux normes et sur la communication avec les parties prenantes).

Réunions

Le Comité se réunit normalement trois ou quatre fois l’an. Un résumé des discussions tenues sera disponible peu après chacune des réunions.

Pour connaître les dates des prochaines réunions, voir le calendrier du CNC.

Comptes rendus

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Le 30 juillet 2019 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 30 juillet 2019

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont le traitement comptable des apports et des regroupements, la recherche sur les OSBL, les modifications apportées à d’autres référentiels et le document de consultation du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) sur la stratégie relative aux OSBL du secteur public.

Le 08 avril 2019 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 8 avril 2019

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté du traitement comptable des apports et des regroupements, ainsi que des résultats du sondage mené auprès de ses membres.

Le 12 février 2019 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 12 février 2019

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté du traitement comptable des regroupements d’organismes.

Membres

Le Comité se compose:

  • d’un président, membre du CNC;
  • d’autres membres provenant d’horizons divers et possédant une vaste expérience, notamment des préparateurs d’organisations d’intérêt public (comme les organismes de bienfaisance) et d’organisations qui offrent des avantages à leurs membres, des utilisateurs qui fournissent des ressources aux OSBL, ainsi que des praticiens de la comptabilité jouant un rôle à l’égard des états financiers des OSBL.

Les membres sont habituellement nommés pour un mandat de trois ans renouvelable. On attend de ces personnes qu’elles aient une connaissance approfondie des Normes comptables pour les OSBL et de leur application en pratique.

Paul Hargreaves

CPA, CMA
BC Dairy Association
Burnaby, BC
Président(e)

Bill Kennedy

Energized Accounting
Toronto, ON
Membre(s)

Brian Szabo

CPA, CA
BDO Canada LLP
Vancouver, BC
Membre(s)

David Jaques

CPA, CMA
St. John Ambulance N.S./P.E.I.
Dartmouth, NS
Membre(s)

Deryck Williams

FCPA, FCA
Grant Thornton LLP
Mississauga, ON
Membre(s)

Diana Brouwer

CPA, CA
Ernst & Young LLP
Toronto, ON
Membre(s)

Diane Del Monte

CPA, CA
KPMG LLP
Vaughan, ON
Membre(s)

Jocelyn Zurakowski

CPA, CA
Royal University Hospital Foundation
Saskatoon, SK
Membre(s)

Mary Best

FCPA, FCA, CFE
Arsenault Best Cameron Ellis
Charlottetown, PE
Membre(s)

Michel Rioux

CPA auditeur, CA
Deloitte s.e.n.c.r.l.
Montréal, QC
Membre(s)

Pat Bradley

Ontario Arts Council
Toronto, ON
Membre(s)

Patrick Manley

CPA, CA
Heart and Stroke Foundation of Canada
Toronto, ON
Membre(s)

Pierre Piche

CPA, CA
University of Toronto
Toronto, ON
Membre(s)

Salima Lakhani

CPA, CGA
Aga Khan Foundation Canada
Ottawa, ON
Membre(s)

Steven Baal

CPA, CGA
Canadian Bible Society
Toronto, ON
Membre(s)

Travis Bryson

MNP LLP
Nanaimo, BC
Membre(s)