Passer au contenu principal

CNC

Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif

À propos du Comité consultatif

Le Conseil des normes comptables (CNC) a créé le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif en 2015. Celui-ci agira à titre consultatif et aidera le CNC à tenir à jour et à améliorer les normes comptables pour les organismes sans but lucratif (OSBL) du secteur privé.

Contact

Amanda Winter, CPA, CA Directrice de projets, Conseil des normes comptables

Soumettre une question

Saviez-vous que vous pouvez nous suggérer des questions à traiter lors d'une prochaine réunion?

Responsabilités

Les responsabilités du Comité consultatif sont les suivantes :

  • déterminer et recommander au CNC :
    • les sujets qui devraient s’ajouter à ceux dont traitent les Normes comptables pour les OSBL,
    • le contenu actuel des normes qui devrait être modifié ou supprimé pour répondre aux besoins des OSBL et des utilisateurs de leurs états financiers;
  • lorsque le CNC décide de faire un ajout ou d’apporter une modification aux normes, élaborer le projet de norme nouvelle ou modifiée en vue de son approbation par le CNC;
  • conseiller le CNC en matière de gestion des Normes comptables pour les OSBL (par exemple en faisant des recherches sur les questions propres aux OSBL, sur le calendrier des modifications à apporter aux normes et sur la communication avec les parties prenantes).

Réunions

Le Comité se réunit normalement quatre à six fois l’an. Ces réunions ne sont pas ouvertes au public. Un résumé des discussions tenues sera disponible peu après chacune des réunions.

Comptes rendus

Voir tous les comptes rendus
Le 23 juillet 2024 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 23 juillet 2024

À sa réunion, le Comité discute, entre autres, des apports, de l’examen approfondi des NCECF, de l’examen de la Préface et des fondements conceptuels des états financiers.

Le 1er mai 2024 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 1er mai 2024

En mai, le Comité a discuté, entre autres, des apports, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels et de l’amortissement des écarts d’acquisition, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, ainsi que de l’examen de la Préface.

Le 6 mars 2024 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 12 février 2024

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, des fondements conceptuels des états financiers, des produits et des indications. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Membres

Le Comité se compose :

  • d’un président, nommé par le CNC;
  • de 15 à 25 autres membres provenant d’horizons divers et possédant une vaste expérience, notamment des préparateurs d’organisations d’intérêt public (comme les organismes de bienfaisance) et d’organisations qui offrent des avantages à leurs membres, des utilisateurs qui fournissent des ressources aux OSBL, ainsi que des praticiens de la comptabilité jouant un rôle à l’égard des états financiers des OSBL.

Les membres sont habituellement nommés pour un mandat de trois ans renouvelable. On attend de ces personnes qu’elles aient une connaissance approfondie des Normes comptables pour les OSBL et de leur application en pratique.

Paul Hargreaves

CPA, CMA
Courthouse Libraries BC
Vancouver, BC
Président(e)

Alicia Croskery

CPA, CA
BDO Canada LLP
Sudbury, ON
Membre

Andrew Chunilall

CPA, CA
Community Foundations of Canada
Ottawa, ON
Membre

Angela Loo

CPA, CA
PricewaterhouseCoopers LLP
Calgary, AB
Membre

Ayo Makanjuola

CPA, CGA, ACCA (UK)
Black Business Initiative Society
Halifax, NS
Membre

Clarke Olson

CPA, CA
The Valley Group
Mission, BC
Membre

Dale Varney

CPA, CA
Grant Thornton LLP
Toronto, ON
Membre

Diane Del Monte

CPA, CA
KPMG LLP
Vaughan, ON
Membre

Kate Bahen

Charity Intelligence Canada
Toronto, ON
Membre

Kathi Aspros

CPA, CA
Ernst & Young LLP
Toronto, ON
Membre

Lilian Cheung

FCPA, FCA
Deloitte LLP
Toronto, ON
Membre

Marie-Claude Fillion

CPA, CA
Canadian Medical Association
Gloucester, ON
Membre

Mark Snyders

CPA, CA
MacNeill Edmundson Professional Corporation
London, ON
Membre

Michael Lowe

CPA, CA
One Kids Place
North Bay, ON
Membre

Patrick Manley

CPA, CA
Toronto, ON
Membre

Robyn Browes

CPA, CA
North Vancouver, BC
Membre

Salim Ferozali

CPA, CMA
Aga Khan Foundation, Canada
Nepean, ON
Membre

Selma Khedhaier

CPA
Equitas International Centre for Human Rights Education
Montréal, QC
Membre

Stéphanie Chatelard

CPA auditrice
Mazars LLP
Montréal, QC
Membre

Stephen McCourt

CPA, CA
Toronto, ON
Membre

Steven Baal

CPA, CGA
Canadian Bible Society
Toronto, ON
Membre

Travis Bryson

MNP LLP
Nanaimo, BC
Membre