CNC

Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif

À propos du Comité consultatif

Le Conseil des normes comptables (CNC) a créé le Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif en 2015. Celui-ci agira à titre consultatif et aidera le CNC à tenir à jour et à améliorer les normes comptables pour les organismes sans but lucratif (OSBL) du secteur privé.

Contact

Grace Lang, CPA, CA, CPA (Illinois, É.-U.)

Directrice de projets, Conseil des normes comptables

Responsabilités

Les responsabilités du Comité consultatif sont les suivantes :

  • déterminer et recommander au CNC :
    • les sujets qui devraient s’ajouter à ceux dont traitent les Normes comptables pour les OSBL,
    • le contenu actuel des normes qui devrait être modifié ou supprimé pour répondre aux besoins des OSBL et des utilisateurs de leurs états financiers;
  • lorsque le CNC décide de faire un ajout ou d’apporter une modification aux normes, élaborer le projet de norme nouvelle ou modifiée en vue de son approbation par le CNC;
  • conseiller le CNC en matière de gestion des Normes comptables pour les OSBL(par exemple en faisant des recherches sur les questions propres aux OSBL, sur le calendrier des modifications à apporter aux normes et sur la communication avec les parties prenantes).

Réunions

Le Comité se réunit normalement trois ou quatre fois l’an. Un résumé des discussions tenues sera disponible peu après chacune des réunions.

Pour connaître les dates des prochaines réunions, voir le calendrier du CNC.

Comptes rendus

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Le 14 novembre 2018 Compte rendu de la réunion du 14 novembre 2018

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les apports, les regroupements et les produits.

Le 10 septembre 2018 Compte rendu de la réunion du 10 septembre 2018

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les apports, les regroupements, les produits et les couvertures.

Le 05 juillet 2018 Compte rendu de la réunion du 5 juillet 2018

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les apports, le projet sur l’agriculture, les activités concernant la Partie II, les indications de mise en œuvre, le projet de Cadre de présentation des mesures de la performance, les résultats du sondage mené auprès des membres et le activités du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public.

Membres

Le Comité se compose:

  • d’un président, membre du CNC;
  • d’autres membres provenant d’horizons divers et possédant une vaste expérience, notamment des préparateurs d’organisations d’intérêt public (comme les organismes de bienfaisance) et d’organisations qui offrent des avantages à leurs membres, des utilisateurs qui fournissent des ressources aux OSBL, ainsi que des praticiens de la comptabilité jouant un rôle à l’égard des états financiers des OSBL.

Les membres sont habituellement nommés pour un mandat de trois ans renouvelable. On attend de ces personnes qu’elles aient une connaissance approfondie des Normes comptables pour les OSBL et de leur application en pratique.

Paul Hargreaves

BC Dairy Association
Burnaby, BC
Président(e)

Betty Ferreira

ReStructure Consulting
Toronto, ON
Membre(s)

Brian Szabo

BDO Canada LLP
Vancouver, BC
Membre(s)

Denise Arsenault

Toronto Foundation
Toronto, ON
Membre(s)

Deryck Williams

Grant Thornton LLP
Mississauga, ON
Membre(s)

Diana Brouwer

Ernst & Young LLP
Toronto, ON
Membre(s)

Jocelyn Zurakowski

Royal University Hospital Foundation
Saskatoon, SK
Membre(s)

Lynne Hately

Nature Conservancy of Canada
Canmore, AB
Membre(s)

Mary Best

Arsenault Best Cameron Ellis
Charlottetown, PE
Membre(s)

Michel Rioux

Deloitte s.e.n.c.r.l.
Montréal, QC
Membre(s)

Pat Bradley

Ontario Arts Council
Toronto, ON
Membre(s)

Pierre Piche

University of Toronto
Toronto, ON
Membre(s)

Roy Reeves

Shaw Festival Theatre
Niagara-on-the-Lake, ON
Membre(s)

Sally An

PricewaterhouseCoopers LLP
Concord, ON
Membre(s)

Stephanie Chung

Pennylegion Chung LLP
Toronto, ON
Membre(s)

Grace Lang

AcSB
Toronto, ON
Permanent(e)