Réunion du CNAC – Les 11 et 12 mars 2024
Le 11 mars, de 9 h à 17 h 30 (HE)
Le 12 mars, de 9 h à 16 h 30 (HE)
Toronto, (Ontario)
Le CNAC discutera des projets de l’IAASB concernant les éléments probants, les audits d’entités peu complexes, la continuité de l’exploitation, les entités cotées et entités d’intérêt public (volet 2), son cadre technologique et son approche intégrée. En outre, le CNAC examinera la version définitive, soumise à approbation, de son rapport annuel, de sa procédure officielle, de son plan stratégique et de son mandat, et traitera de questions liées à la compilation d’informations financières prospectives. Enfin, il passera en revue les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage canadien sur les missions de certification en matière de durabilité, et discutera des prochaines étapes.
Résumé des décisions du CNAC – Le 24 janvier 2024
Le CNAC a approuvé deux exposés-sondages portant respectivement sur la fraude et sur les entités cotées et entités d’intérêt public (volet 2). Il a discuté du projet de plan annuel 2024-2025 et du projet Compilation d’informations financières prospectives (IFP). Il a également entendu un exposé du Comité permanent sur le programme d’inspection professionnelle. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNAC – Les 4 et 5 décembre 2023
Le CNAC a discuté des questions liées aux projets de l’IAASB concernant les éléments probants, la fraude et les entités cotées et entités d’intérêt public (volet 2), de même que de la stratégie et du programme de travail de l’IAASB. Il a aussi été question du plan annuel, du plan stratégique et du mandat du CNAC, de son énoncé des modalités de fonctionnement et de sa procédure officielle. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Réunion du CNAC – Le 17 novembre 2023
Le CNAC a discuté de son prochain plan stratégique et du point de vue du Comité permanent sur l’indépendance quant à la définition d’« entité d’intérêt public » (EIP). Il a aussi examiné les résumés des consultations et des commentaires concernant l’exposé-sondage Exigences générales relatives aux missions de certification en matière de durabilité, en plus de revenir sur sa lettre de réponse à l’IAASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNAC – Les 12 et 13 septembre 2023
Le CNAC a notamment approuvé à l’unanimité les modifications pour le Canada à apporter au volet 1 du projet de l’IAASB sur les entités cotées et les entités d’intérêt public, reçu un compte rendu concernant le volet 2 du projet, et discuté de questions liées aux projets de l’IAASB sur les éléments probants et la fraude. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNAC – Le 30 août 2023
Le Conseil a approuvé l’exposé-sondage sur le projet de Norme canadienne de certification en matière de durabilité (NCCD) 5000, Exigences générales relatives aux missions de certification en matière de durabilité. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNAC – Le 15 août 2023
Le CNAC a examiné un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB sur la norme ISA 570, Continuité de l’exploitation, et des commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage sur la NCA 570, Continuité de l’exploitation. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNAC – Les 12 et 13 juin 2023
Le CNAC a discuté de projets de l’IAASB : fraude (norme ISA 240), entités cotées et entités d’intérêt public (volet 1), EPC et durabilité (norme ISSA 5000). Il a reçu des comptes rendus sur son plan stratégique 2022-2025, le calendrier des normes et modifications à venir, les priorités de Recherche, orientation et soutien de CPA Canada et le rapport final du CEIN. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNAC – Le 25 mai 2023
Le CNAC a discuté de son projet d’élaboration d’une NCSC sur les missions de compilation d’informations financières prospectives qui remplacera la NOV-16, Compilation de prévisions ou de projections financières. Il s’est aussi renseigné sur la certification de l’information sur la durabilité. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNAC – Le 5 avril 2023
Le CNAC a discuté des commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage sur la NCA 500, Éléments probants, approuvé un exposé-sondage sur la continuité de l’exploitation et examiné un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB sur la Partie 10 [en projet], Audits d’états financiers de groupe, du projet de norme ISA pour les EPC. Il a aussi reçu un compte rendu des résultats de son sondage et examiné une version préliminaire de sa lettre de réponse au document de consultation sur la stratégie et le programme de travail de l’IAASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.