Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
Le CNC délibère actuellement sur les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.
Le CNC mène des recherches afin de mieux comprendre les difficultés que posent la comptabilisation des actifs incorporels acquis dans le cadre d’un regroupement d’entreprises et l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition.
Recherches du CNC en cours en vue de résoudre les problèmes liés à la Préface du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.
Approbation par le CNC du projet en mars 2019.
Délibérations du CNC en cours sur les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.
Délibérations du CNC en cours sur les commentaires reçus concernant son Document de consultation I, Rendre les normes modulables au Canada
La Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, offerte en version papier et en ligne, renferme l’ensemble des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé publiées par le CNC.
À sa réunion du 7 février 2024, le Comité a discuté, entre autres, des produits tirés de frais ou de paiements initiaux non remboursables, des fondements conceptuels des états financiers et des possibilités et risques liés aux changements climatiques. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le CNC a entrepris des travaux de recherche afin de mieux comprendre les types d’actifs incorporels qui gagnent en importance au sein du marché canadien ainsi que les besoins d’information des utilisateurs d’états financiers. Répondez au sondage sur les actifs incorporels pour donner votre avis sur les aspects clés à considérer dans ce domaine en évolution.
À sa réunion du 8 novembre 2023, le Comité a discuté, entre autres, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et de la comptabilisation des actifs incorporels acquis, de la modulabilité des normes et des projets potentiels du plan annuel 2024-2025 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu.