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Normes canadiennes d’information sur la durabilité

Aperçu

L’engagement du CCNID envers les peuples autochtones

Le CCNID reconnaît que la promotion de la réconciliation avec les Premières Nations, les Métis et les Inuits est un élément essentiel des travaux de normalisation menés au Canada quant aux informations financières à fournir en lien avec la durabilité. Apprenez-en plus sur son engagement à l’égard de la réconciliation et de la collaboration avec les peuples autochtones de partout au pays.

Synthèse des commentaires : critères de modification, NCID 1 et NCID 2

La synthèse des commentaires résume les commentaires recueillis par le CCNID dans le cadre de ses vastes démarches de consultation portant sur les premières normes canadiennes d’information sur la durabilité. Découvrez-y le profil et le point de vue des répondants. Grâce à vos précieux commentaires, le CCNID est en bonne voie de publier les NCID 1 et 2 en décembre 2024. Le CCNID publiera d’ailleurs un rapport distinct faisant état de la participation des peuples autochtones et des commentaires concernant les questions autochtones.

Questions autochtones : Teneur des commentaires

Nous vous invitons à lire ce document pour en savoir plus sur la participation des Autochtones aux consultations tenues en 2024 sur les premières normes canadiennes d’information sur la durabilité et sur la teneur des commentaires formulés à l’égard des questions autochtones.

Le 28 novembre 2024

Ressource

Questions autochtones : Teneur des commentaires

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) est fier de rendre public le document Questions autochtones : Teneur des commentaires, qui rend compte de la participation des Autochtones, en 2024, à la consultation relative aux premières normes canadiennes d’information sur la durabilité et de la teneur des commentaires formulés à l’égard des questions autochtones. Le document s’inscrit également dans la volonté du CCNID d’ouvrir de nouvelles voies pour favoriser l’intégration des points de vue autochtones dans le processus de normalisation.

Le 8 novembre 2024

Nouvelles

Présidence du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) : appel à candidatures

Le CCNID sert l’intérêt public en élaborant des normes d’information sur la durabilité de haute qualité pour veiller à la clarté, l’uniformité et la comparabilité des informations fournies. Le Conseil de surveillance des normes d’information et de certification recherche des candidats qualifiés pour pourvoir un poste permanent à la présidence du CCNID. Travaillant en partenariat avec la firme-conseil en leadership Odgers Berndtson, nous invitons les personnes intéressées à poser leur candidature rapidement.

Le 22 octobre 2024

Nouvelles

Communiqué de presse – Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité publie la synthèse des commentaires reçus sur les projets de Normes canadiennes d’information sur la durabilité

Le CCNID a publié la synthèse des commentaires recueillis dans le cadre de ses vastes démarches de consultation portant sur les premières normes canadiennes d’information sur la durabilité. La publication du texte définitif de la NCID 1 et de la NCID 2 est prévue en décembre 2024.

Le 27 août 2024

Nouvelles

Changement à la direction du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID)

Changement à la direction du CCNID. Charles-Antoine St-Jean cède sa place à la présidence. Bruce Marchand assurera l’intérim.

Le 10 avril 2024

Ressource, Webinaires

Webinaire sur demande – Projets de Normes canadiennes d’information sur la durabilité et critères de modification

Visionnez notre webinaire sur demande pour en apprendre davantage au sujet des exposés-sondages sur les Normes canadiennes d’information sur la durabilité (NCID) 1 et 2, et pour mieux préparer votre réponse aux documents de consultation clés.

Le 13 mars 2024

Documents de consultation, Nouvelles

Exposé-sondage du CCNID : Projet de Norme canadienne d’information sur la durabilité (NCID) 1, Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) sollicite vos commentaires sur son exposé-sondage Projet de NCID 1, Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité. Consultez notre exposé-sondage et faites-nous parvenir vos commentaires pour contribuer à l’adoption des normes d’information sur la durabilité au Canada. La période de commentaires prend fin le 10 juin 2024.

Le 13 mars 2024

Documents de consultation, Nouvelles

Exposé-sondage du CCNID : Projet de Norme canadienne d’information sur la durabilité (NCID) 2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) sollicite vos commentaires sur son exposé-sondage Projet de NCID 2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques. La norme [en projet] comporte des dispositions relatives aux informations à fournir sur les possibilités et risques liés aux changements climatiques. Consultez notre exposé-sondage et faites-nous parvenir vos commentaires pour contribuer à l’adoption des normes d’information sur la durabilité au Canada. La période de commentaires prend fin le 10 juin 2024.

Le 13 mars 2024

Nouvelles, Documents de consultation

Document de consultation du CCNID sur son projet de critères de modification

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) a publié pour commentaires son projet de critères de modification. Le document présente les critères proposés par le CCNID pour la modification, au besoin, des Normes IFRS d’information sur la durabilité en vue de leur utilisation au Canada. La date limite pour y répondre est le 10 juin 2024.

Le 13 mars 2024

Nouvelles

Communiqué de presse – Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité annonce la publication pour commentaires des exposés-sondages sur les premières Normes canadiennes d’information sur la durabilité

Les premiers projets de Normes canadiennes d’information sur la durabilité (NCID) ont été publiés pour commentaires, et la période de consultation publique se terminera le 10 juin 2024. La NCID 1, Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité, et la NCID 2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques, en projet se fondent sur la base de référence mondiale que forment IFRS S1 et IFRS S2, publiées en 2023, et sont adaptées légèrement pour tenir compte du contexte canadien. Un appel à commentaires est aussi en cours au sujet du document présentant les critères proposés par le CCNID pour la modification, au besoin, des normes IFRS d’information sur la durabilité en vue de leur utilisation au Canada. Le CCNID proposera diverses avenues pour transmettre les commentaires afin de s’assurer de prendre en compte un large éventail de points de vue pour élaborer le texte définitif.

Le 13 mars 2024

Ressource, Bulletins En bref

En bref – Un aperçu clair et net des exposés-sondages sur la NCID 1, Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité, et la NCID 2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques

Le CCNID a publié deux exposés-sondages sur les projets de normes NCID 1, Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité, et NCID 2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques. La présente page Web fournit un aperçu clair et net des exposés-sondages et des différentes façons de donner votre avis sur les propositions.

Le 6 février 2024

Nouvelles

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité entreprend une consultation publique pour favoriser l’adoption de normes d’information sur la durabilité au Canada

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) entreprend une consultation publique pour favoriser l’adoption de normes d’information sur la durabilité au Canada. En mars 2024, il publiera pour commentaires trois documents qui façonneront les premières normes canadiennes d’information sur la durabilité, soit les projets de normes NCID 1 et NCID 2, ainsi qu’un document présentant les critères proposés par le CCNID pour la modification des normes IFRS d’information sur la durabilité en vue de leur utilisation au Canada. Les parties intéressées et concernées auront l’occasion de transmettre leurs commentaires de diverses façons.

Le 8 septembre 2023

Nouvelles, Ressource

Réponse du CCNID – Consultation sur les priorités du programme de travail de l’ISSB

Le CCNID a répondu à l’appel à informations de l’ISSB sur les priorités de son programme de travail, au terme d’une consultation de quatre mois menée auprès de particuliers et de groupes canadiens. La lettre comprend des réponses détaillées à certaines questions, ainsi que trois messages clés qui ressortent de nos consultations auprès du marché. Apprenez-en plus.

Le 26 juin 2023

Nouvelles

Communiqué de presse : L’entrée en fonction du CCNID, grâce à de nouvelles nominations, coïncide avec la publication des premières normes de l’ISSB

Le CCNID accueille d’autres membres, qui représentent les provinces de l’Ouest et de l’Est ainsi que des secteurs des ressources naturelles du Canada. Ces nouvelles nominations surviennent tandis que sont publiées les premières normes de l’ISSB, soit IFRS S1 et IFRS S2, et font en sorte que le CCNID compte suffisamment de membres pour entamer ses activités décisionnelles.

Le 12 juin 2023

Documents de consultation

Consultation auprès des parties intéressées canadiennes : Applicabilité des normes du SASB à l’échelle internationale

Le Conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (International Sustainability Standards Board – ISSB) a publié un exposé-sondage dans lequel il propose une méthode pour modifier les normes du SASB afin d’en améliorer l’applicabilité à l’échelle internationale. NIFC Canada sollicite vos commentaires sur la méthode proposée afin que l’ISSB tienne compte des points de vue canadiens. Aidez-nous à façonner l’avenir des normes d’information sur la durabilité en nous faisant part de vos commentaires d’ici le 7 juillet 2023.

Le 12 juin 2023

Documents de consultation

Consultation au Canada – Priorités du programme de travail de l’ISSB en vue d’un élargissement des sujets traités dans ses normes

L’ISSB a récemment fait connaître les priorités qu’il propose d’inscrire à son programme de travail en vue d’un élargissement des sujets traités dans les normes d’information sur la durabilité, en mettant l’accent sur quatre projets de recherche. NIFC Canada souhaite obtenir vos commentaires sur ces projets avant de transmettre une lettre de réponse à l’ISSB. Les projets proposés portent notamment sur la biodiversité, le capital humain, les droits de la personne et l’information intégrée. Aidez-nous à façonner l’avenir des normes d’information sur la durabilité : faites nous part de vos commentaires d’ici le 4 août 2023.

Le 17 octobre 2022

Nouvelles

Appel à candidatures pour la présidence du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité

Le temps est venu de recruter la première présidente ou le premier président du CCNID. Professionnelle chevronnée, bien connue du milieu de l’information sur la durabilité, la personne qui pourvoira ce poste participera au recrutement des membres et à l’établissement du premier plan stratégique pluriannuel du CCNID, et ce, dès les premiers mois de son mandat. Les candidatures doivent être soumises au plus tard le 15 novembre 2022.

Le 22 juin 2022

Ressource, Webinaires

Webinaire – Présentation de l’ISSB et de ses exposés-sondages, et répercussions pour le Canada

Avec la publication des premières normes en projet de l’ISSB, la normalisation en matière d’information sur la durabilité vit un moment charnière. Visionnez notre court webinaire de 15 minutes pour en savoir plus sur l’ISSB et ses premiers exposés-sondages. Découvrez aussi des moyens de participer à la consultation pour orienter la réponse du Canada et de demeurer au fait de l’évolution des normes d’information sur la durabilité.

Le 15 juin 2022

Nouvelles

COMMUNIQUÉ – Les conseils de surveillance de la normalisation en comptabilité, audit et certification annoncent la formation d’un conseil canadien des normes d’information sur la durabilité

Dans la foulée de l’accélération des progrès en matière d’information sur la durabilité, le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) et le Conseil de surveillance de la normalisation en audit et certification (CSNAC) ont approuvé la formation du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID). Lisez le communiqué de presse pour en savoir plus sur les implications de cette annonce pour le Canada.