CCSP
Du 27 février au 19 mars 2024
Réunion, Vidéo, Webinaires, Nouvelles
Inscrivez-vous dès maintenant aux webinaires sur le nouveau Cadre conceptuel et sur le nouveau modèle d’information du CCSP, qui auront lieu respectivement le 27 février et le 19 mars 2024.
Le 23 février 2024
Ressource, Webinaires
Vous voulez en savoir plus sur les principales propositions contenues dans l’exposé-sondage du CCSP intitulé Immobilisations corporelles – Projet de modification du chapitre SP 3150? Assistez à notre webinaire (en anglais, avec interprétation simultanée en français) qui se tiendra le 1er février 2024. La participation à ce webinaire pourra être prise en compte au regard des exigences de PPC, à condition de réussir un test.
Le 14 février 2024
Activités internationales, Nouvelles
L’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB) a publié deux exposés-sondages [ED 86, Exploration for and Evaluation of Mineral Resources, et ED 87, Stripping costs in the Production Phase of a Surface Mine (Amendments to IPSAS 12)], afin de pallier au manque d’indications sur certaines activités liées aux ressources minérales. Nous vous encourageons à répondre à ces exposés-sondages, s’ils sont pertinents pour votre entité ou vos clients, afin que les points de vue canadiens soient pris en compte et que les nouvelles normes servent l’intérêt public canadien. Faites parvenir vos commentaires directement à l’IPSASB d’ici le 31 mai 2024.
Le 8 février 2024
Documents de consultation
Dans son exposé-sondage, Modifications de portée limitée : Statut (ou niveau d’autorité en tant que source de PCGR) d’annexes figurant dans le Manuel du secteur public, le CCSP propose de rehausser le niveau d’autorité en tant que source de PCGR de quatre annexes du Manuel du secteur public qui constituent des guides d’application. Donnez votre avis sur les modifications proposées d’ici le 11 avril 2024.
Le 18 janvier 2024
Nouvelles
Vous avez des questions ou des commentaires sur l’application des normes du Manuel du secteur public ou souhaiteriez en savoir plus sur les problèmes émergents qui ont une incidence sur l’information communiquée par les entités du secteur public? Soumettez une question au Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public! Vous avez jusqu’au 19 avril 2024 pour suggérer un point à ajouter à l’ordre du jour de la réunion de juin 2024.
Le 20 décembre 2023
Nouvelles, Documents de consultation
Le CCSP a publié un exposé-sondage dans lequel il est proposé de modifier le chapitre SP 3150, « Immobilisations corporelles ». Les modifications résultent de l’examen des chapitres SP 4230, Immobilisations détenues par les organismes sans but lucratif, et SP 4240, Collections détenues par les organismes sans but lucratif, effectué dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP). Lisez l’exposé-sondage pour en savoir plus et faites part de vos commentaires d’ici le 15 avril 2024.
Ressource, Bulletins En bref
Consultez le bulletin En bref pour un aperçu de l’exposé-sondage Immobilisations corporelles – Projet de modification du chapitre SP 3150. Les propositions résultent de l’examen des chapitres SP 4230, Immobilisations détenues par les organismes sans but lucratif, et SP 4240, Collections détenues par les organismes sans but lucratif, effectué dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public.
Le 7 décembre 2023
Comptes rendus de réunion
Le CCSP a discuté, entre autres, du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de l’examen de la procédure officielle, de la désignation d’annexes en tant que PCGR, du rapport sur la performance 2023-2024, du plan annuel 2024-2025, ainsi que de la stratégie, du programme de travail et des activités de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB). Pour le détail, consultez l’ordre du jour.
Le 28 novembre 2023
Lors de sa réunion de novembre, le Groupe a notamment discuté des considérations relatives à l’établissement d’un inventaire des ressources naturelles, de la modulabilité des normes, du traitement comptable des événements météorologiques extrêmes, des immobilisations corporelles et de l’information sur les incidences liées aux changements climatiques. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Le 2 novembre 2023
Activités internationales, Nouvelles, Articles
Le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (International Public Sector Accounting Standards Board – IPSASB) a publié un document de consultation sur sa stratégie et son programme de travail pour 2024-2028. Le CCSP vous encourage à y répondre afin que les points de vue canadiens soient pris en compte et que les futures normes servent l’intérêt public canadien. Vous avez jusqu’au 15 janvier 2024 pour faire parvenir vos commentaires au CCSP.