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Découvrez les principaux points du deuxième exposé-sondage récemment publié par le CCSP sur le projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux »!Assistez à ce webinaire en direct le 13 novembre 2024 pour découvrir comment nous donnons suite à vos commentaires sur les modifications relatives au taux d’actualisation. Le webinaire se déroulera en anglais, avec interprétation simultanée en français. Inscrivez-vous dès maintenant pour vous tenir au courant des changements à venir qui pourraient vous concerner.

Le CCSP a publié un deuxième exposé-sondage, de portée limitée, intitulé Projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », qui porte sur les modifications qu’il a apportées aux propositions de son exposé-sondage de juillet 2021 en ce qui concerne les principes relatifs au taux d’actualisation, à l’appréciation de la situation de capitalisation et aux informations à fournir sur les analyses de sensibilité. Ne ratez pas cette occasion de vous prononcer sur ses nouvelles propositions! Faites-lui part de vos commentaires d’ici le 20 janvier 2025.

Découvrez les principaux points du deuxième exposé-sondage récemment publié par le CCSP sur le projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux »! Assistez à ce webinaire en direct le 13 novembre 2024 pour découvrir comment nous donnons suite à vos commentaires sur les modifications relatives au taux d’actualisation. Le webinaire se déroulera en anglais, avec interprétation simultanée en français. Inscrivez-vous dès maintenant pour vous tenir au courant des changements à venir qui pourraient vous concerner.

Le CCSP a publié un deuxième exposé-sondage, intitulé Projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », qui porte sur les modifications qu’il a apportées aux propositions concernant les principes relatifs au taux d’actualisation à appliquer aux régimes à prestations définies. Lisez notre bulletin En bref pour en savoir plus sur les propositions et les différents moyens de donner votre avis.

Le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (IPSASB) a publié l’exposé-sondage 90, Amendments to IPSAS as a Result of the Application of IPSAS 46, Measurement. Nous vous invitons à y répondre afin que les points de vue propres au Canada puissent être pris en compte. Contribuez à l’élaboration de futures normes internationales qui serviront l’intérêt public canadien! Faites parvenir vos commentaires directement à l’IPSASB d’ici le 29 novembre 2024.

Le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public est à la recherche de nouveaux membres. Postulez pour contribuer à l’élaboration des normes canadiennes, acquérir des connaissances professionnelles et échanger avec une communauté riche en diversité. Vous avez jusqu’au 13 septembre 2024 pour poser votre candidature.

Le CCSP a discuté, entre autres, de l’évaluation de la pertinence de procéder à un suivi après mise en œuvre, des avantages sociaux, de l’examen quinquennal du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public et des immobilisations incorporelles. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a notamment discuté des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations (exploration des difficultés d’application potentielles) et de l’application de la hiérarchie des PCGR (contrats de location-exploitation, traitement comptable par le preneur). Pour le détail, consultez le compte rendu. 

Le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) s’est réuni le 4 juin 2024 pour discuter des activités du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) et du Conseil des normes comptables (CNC), ainsi que de questions qui s’y rattachent. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Le CCSP encourage les parties intéressées et concernées à répondre à l’exposé-sondage 89, Amendments to Consider IFRIC Interpretations, publié récemment par le Conseil des normes comptables internationales du secteur public (IPSASB). Vous êtes invité(e) à répondre directement à l’IPSASB, d’ici le 17 juin 2024, pour que les questions et les points de vue propres au Canada en ce qui concerne les modifications proposées puissent être pris en compte.