Objectif
L’objectif du Comité consultatif des utilisateurs est d’aider le CNC à comprendre comment les utilisateurs, notamment les investisseurs, les professionnels du placement, les directeurs du crédit au sein des institutions financières, les analystes du financement par capitaux propres et par emprunt ainsi que les agences de notation se servent de l’information financière. Le Comité consultatif vise aussi à aider le CNC en lui donnant des conseils sur les priorités en matière de normalisation et sur des projets précis à l’ordre du jour.
Les commentaires des utilisateurs aident le CNC à élaborer des normes comptables de haute qualité produisant une information utile et fiable à un coût raisonnable. Le CNC évalue toutes les propositions qui lui sont présentées en fonction de leurs coûts et de leurs avantages possibles. Les vues du Comité consultatif sont particulièrement utiles au CNC dans le cadre de l’évaluation des avantages potentiels d’obligations d’information nouvelles et révisées.
Mode de fonctionnement
Lors des premières phases d’un projet, le CNC s’attend à ce que le Comité consultatif lui fasse part de ses vues afin de l’aider à identifier les problèmes, les solutions de rechange et les priorités. À mesure que le projet évolue dans le cadre du processus délibératif, le Comité consultatif est consulté au sujet de questions clés, surtout celles qui ont une incidence sur les utilisateurs d’états financiers. Après la publication d’un exposé-sondage, le CNC peut consulter le Comité consultatif au sujet des commentaires soumis par les utilisateurs et autres intervenants.
Membres
Le Comité consultatif des utilisateurs se compose d’un président, d’un vice-président et de 20 à 30 professionnels représentant diverses branches du secteur des placements et de l’analyse. À moins de circonstances inhabituelles, le Comité consultatif tient trois réunions par année. Ces réunions ne sont pas ouvertes au public.
Au nombre des personnes présentes aux réunions du Comité consultatif, il y a non seulement les membres de celui-ci, mais aussi le président du CNC et le directeur des normes comptables. D’autres personnes participent également aux réunions, notamment :
- des représentants des Autorités canadiennes en valeurs mobilières;
- Anne Marie Landry – Commission des valeurs immobilières de l’Alberta.
Pour faire parvenir des commentaires
Le CNC sera heureux de discuter des préoccupations ou commentaires dont lui feront part les commettants au sujet des normes comptables actuelles, de son programme technique et des points susceptibles de figurer à ses ordres du jour. Il aimerait également connaître les questions comptables significatives pour lesquelles, selon les utilisateurs, il devrait fournir des indications additionnelles ou révisées. Lorsque c’est possible, le CNC veut améliorer l’information dont disposent actuellement les utilisateurs.