CNC

Conseil consultatif des utilisateurs

À propos du Conseil consultatif

Le Conseil des normes comptables (CNC) a mis sur pied le Conseil consultatif des utilisateurs en octobre 2004 afin d’accroître la participation des utilisateurs d’états financiers au processus de normalisation comptable. Les normes comptables visent à répondre aux besoins des utilisateurs d’états financiers en faisant en sorte que l’information nécessaire à la prise de décisions éclairées leur soit fournie. Toutefois, les utilisateurs de l’information financière forment un groupe disparate et très dispersé, et ils ne participent généralement pas aussi activement au processus de normalisation que d’autres parties prenantes comme les préparateurs et les auditeurs.

Contact

Katharine Christopoulos, CPA, CA, CPA (Illinois, É.-U.)

Directrice de projets principale, Conseil des normes comptables

Objectif

L’objectif du Conseil consultatif des utilisateurs est d’aider le CNC à comprendre comment les utilisateurs, notamment les investisseurs, les professionnels du placement, les directeurs du crédit au sein des institutions financières, les analystes du financement par capitaux propres et par emprunt ainsi que les agences de notation se servent de l’information financière. Le Conseil consultatif vise aussi à aider le CNC en lui donnant des conseils sur les priorités en matière de normalisation et sur des projets précis à l’ordre du jour.

Les commentaires des utilisateurs aident le CNC à élaborer des normes comptables de haute qualité produisant une information utile et fiable à un coût raisonnable. Le CNC évalue toutes les propositions qui lui sont présentées en fonction de leurs coûts et de leurs avantages possibles. Les vues du Conseil consultatif sont particulièrement utiles au CNC dans le cadre de l’évaluation des avantages potentiels d’obligations d’information nouvelles et révisées.

Mode de fonctionnement

Lors des premières phases d’un projet, le CNC s’attend à ce que le Conseil consultatif lui fasse part de ses vues afin de l’aider à identifier les problèmes, les solutions de rechange et les priorités. À mesure que le projet évolue dans le cadre du processus délibératif, le Conseil consultatif est consulté au sujet de questions clés, surtout celles qui ont une incidence sur les utilisateurs d’états financiers. Après la publication d’un exposé-sondage, le CNC peut consulter le Conseil consultatif au sujet des commentaires soumis par les utilisateurs et autres intervenants.

Membres 

Le Conseil consultatif des utilisateurs se compose d’un président, d’un vice-président et de 20 à 30 professionnels représentant diverses branches du secteur des placements et de l’analyse.

À moins de circonstances inhabituelles, le Conseil consultatif tient trois réunions par année. Ces réunions ne sont pas ouvertes au public.

Pour faire parvenir des commentaires

Le CNC sera heureux de discuter des préoccupations ou commentaires dont lui feront part les commettants au sujet des normes comptables actuelles, de son programme technique et des points susceptibles de figurer à ses ordres du jour. Il aimerait également connaître les questions comptables significatives pour lesquelles, selon les utilisateurs, il devrait fournir des indications additionnelles ou révisées. Lorsque c’est possible, le CNC veut améliorer l’information dont disposent actuellement les utilisateurs.

Andrew Newman

FCPA, FCA
KPMG LLP
Ottawa, ON
Chair

Caroline Davis

FCPA, FCA
,

Christopher Bayda

FCPA, FCA
Ministry of Finance of Saskatchewan
Regina, SK
Member(s)

Desiree Kennedy

CPA, CA
City of Kingston
Kingston, ON
Member(s)

Lorrie Schmalenberg

CPA, CGA
City of Regina
Regina, SK
Member(s)

Marie-Soleil Tremblay

FCPA auditrice, FCA
École nationale d'administration publique
Québec, QC
Member(s)

Martin Boucher

CPA auditeur, CA
PricewaterhouseCoopers
Montréal, QC
Member(s)

Michael McIntyre

CPA, CA
Membertou First Nation
Sydney, NS
Member(s)

Robert Siddall

FCPA, FCA
,

Stuart Barr

CPA, CMA
Office of the Auditor General of Canada
Ottawa, ON
Member(s)

Suzie Gignac

CPA, CA
Ernst & Young
Ottawa, ON
Member(s)

Russ Jones

FCPA, FCA
Office of the Auditor General of British Columbia
Victoria, BC
Vice-Chair

Rod Monette

FCPA, FCA
,