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CNC

Comité consultatif des utilisateurs

À propos du Comité consultatif

Le Conseil des normes comptables (CNC) a mis sur pied le Comité consultatif des utilisateurs en octobre 2004 afin d’accroître la participation des utilisateurs d’états financiers au processus de normalisation comptable. Les normes comptables visent à répondre aux besoins des utilisateurs d’états financiers en faisant en sorte que l’information nécessaire à la prise de décisions éclairées leur soit fournie. Toutefois, les utilisateurs de l’information financière forment un groupe disparate et très dispersé, et ils ne participent généralement pas aussi activement au processus de normalisation que d’autres, comme les préparateurs et les auditeurs.

Contact

Matthew Bishop, CPA, CA Directeur de projets, Conseil des normes comptables

Objectif

L’objectif du Comité consultatif des utilisateurs est d’aider le CNC à comprendre comment les utilisateurs, notamment les investisseurs, les professionnels du placement, les directeurs du crédit au sein des institutions financières, les analystes du financement par capitaux propres et par emprunt ainsi que les agences de notation se servent de l’information financière. Le Comité consultatif vise aussi à aider le CNC en lui donnant des conseils sur les priorités en matière de normalisation et sur des projets précis à l’ordre du jour.

Les commentaires des utilisateurs aident le CNC à élaborer des normes comptables de haute qualité produisant une information utile et fiable à un coût raisonnable. Le CNC évalue toutes les propositions qui lui sont présentées en fonction de leurs coûts et de leurs avantages possibles. Les vues du Comité consultatif sont particulièrement utiles au CNC dans le cadre de l’évaluation des avantages potentiels d’obligations d’information nouvelles et révisées.

Mode de fonctionnement

Lors des premières phases d’un projet, le CNC s’attend à ce que le Comité consultatif lui fasse part de ses vues afin de l’aider à identifier les problèmes, les solutions de rechange et les priorités. À mesure que le projet évolue dans le cadre du processus délibératif, le Comité consultatif est consulté au sujet de questions clés, surtout celles qui ont une incidence sur les utilisateurs d’états financiers. Après la publication d’un exposé-sondage, le CNC peut consulter le Comité consultatif au sujet des commentaires soumis par les utilisateurs et autres intervenants.

Membres

Le Comité consultatif des utilisateurs se compose d’un président, d’un vice-président et de 20 à 30 professionnels représentant diverses branches du secteur des placements et de l’analyse. À moins de circonstances inhabituelles, le Comité consultatif tient trois réunions par année. Ces réunions ne sont pas ouvertes au public.

Au nombre des personnes présentes aux réunions du Comité consultatif, il y a non seulement les membres de celui-ci, mais aussi le président du CNC et le directeur des normes comptables. D’autres personnes participent également aux réunions, notamment :

  • des représentants des Autorités canadiennes en valeurs mobilières;
  • Anne Marie Landry – Commission des valeurs immobilières de l’Alberta.

Pour faire parvenir des commentaires

Le CNC sera heureux de discuter des préoccupations ou commentaires dont lui feront part les commettants au sujet des normes comptables actuelles, de son programme technique et des points susceptibles de figurer à ses ordres du jour. Il aimerait également connaître les questions comptables significatives pour lesquelles, selon les utilisateurs, il devrait fournir des indications additionnelles ou révisées. Lorsque c’est possible, le CNC veut améliorer l’information dont disposent actuellement les utilisateurs.

Nancy Anderson

CPA, CA
Real Property Association of Canada (REALPAC)
Toronto, ON
Président(e)

Bart Dziarski

CPA, CA
Sagard
Toronto, ON
Membre

Bill Kovalchuk

Claret Asset Management Corp.
Montréal, QC
Membre

Brian Madden

Goodreid Investment Counsel Corp
Toronto, ON
Membre

Bryan Brown

CPA, CA
Sentry Investments
Toronto, ON
Membre

Caroline Maughan

Claret Asset Management Corp.
Montréal, QC
Membre

Catherine Roy-Heaton

CPA, CA, CFA
Mount Royal University
Calgary, AB
Membre

Cherilyn Radbourne

CPA, CA
TD Securities, Inc.
Toronto, ON
Membre

Erin Greenfield

CPA, CA, CMA
Greenfield Investment Management Limited
Toronto, ON
Membre

Greg Pau

Consultant/Lecturer
Toronto,
Membre

Izet Elmazi

CPA, CA
Bristol Gate Capital Partners
Toronto, ON
Membre

Jason Landau

Waratah Capital Advisors Ltd.
Toronto, ON
Membre

Jenna Halwa

Berkshire Hathaway Energy
Calgary, AB
Membre

John Bai

CPA, CA
City National Bank
Toronto, ON
Membre

Marina Pomerantz

CPA, CA
Healthcare of Ontario Pension Plan
Toronto, ON
Membre

Naveed Sunderji

CFA
Franklin Templeton Investments Canada
Calgary, AB
Membre

Nigel D'Souza

CFA
Veritas Investment Research
Toronto, ON
Membre

Philippe Hynes

Tonus Capital Inc.
Montreal, QC
Membre

Reno Giancola

Port Investments Inc.
Toronto, ON
Membre

Ryan Grant

CPA, CMA
Phillips, Hager & North Investment Management
Vancouver, BC
Membre

Shripad Joshi

CPA
Standard and Poor's
New York, NY
Membre

Teddy Li

CFA, FRM
CN Investment Division
Montréal, QC
Membre

Yelena Stepanyan

Knowledge First Financial
Mississauga, ON
Membre