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Groupe consultatif sur les audits de groupe
Groupe consultatif sur l’identification et l’évaluation des risques
Groupe de travail sur l’examen des normes sur l’audit dans le secteur public
Groupe consultatif sur la réglementation des valeurs mobilières
Groupe de travail sur l’incidence des normes de certification sur les rapports
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Normes
Durabilité
Normes canadiennes d’information sur la durabilité
Comptabilité
Partie I : Normes IFRS® de comptabilité
Aperçu
Liste de projets
Documents de consultation
Dates d'entrée en vigueur des nouvelles normes
Documents de vulgarisation
Partie II : Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
Aperçu
Liste de projets
Documents de consultation
Dates d'entrée en vigueur des nouvelles normes
Documents de vulgarisation
Partie III : Normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur privé
Aperçu
Liste de projets
Documents de consultation
Dates d'entrée en vigueur des nouvelles normes
Documents de vulgarisation
Partie IV : Normes comptables pour les régimes de retraite
Aperçu
Liste de projets
Documents de consultation
Dates d'entrée en vigueur des nouvelles normes
Documents de vulgarisation
Secteur public
Normes comptables pour le secteur public
Aperçu
Liste de projets
Documents de consultation
Dates d'entrée en vigueur des nouvelles normes
Documents de vulgarisation
Activités de l’International Public Sector Accounting Standards Board
Certification
Normes canadiennes de gestion de la qualité
Aperçu
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Documents de consultation
Dates d'entrée en vigueur des nouvelles normes
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Normes canadiennes d'audit
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Autres normes canadiennes
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Ressources complémentaires
Décisions de l'IFRIC
Documents de consultation
Période de commentaires en cours
Période de commentaires terminée
Période de commentaires en cours
Exposés-sondages
Exposé-sondage du CNC – Conversion dans une monnaie de présentation qui est celle d’une économie hyperinflationniste
Transmettre des commentaires
Exposé-sondage du CNC – Modifications d’IFRS 19 Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : Informations à fournir
Envoyer une lettre de commentaires
Exposé-sondage du CNC – Information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers
Transmettre des commentaires
Période de commentaires terminée
Documents de consultation
Document de consultation I : Rendre les normes modulables au Canada
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Exposés-sondages
Accords de financement de fournisseurs (projet de modification d’IAS 7 et d’IFRS 7) – Décembre 2021
Exposé-sondage du CNC – Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir
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Exposé-sondage du CNC – Absence de convertibilité (projet de modification d’IAS 21)
Exposé-sondage
Exposé-sondage du CNC – Actifs réglementaires et passifs réglementaires
Exposé-sondage
Exposé-sondage du CNC – Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : Informations à fournir – Décembre 2021
Exposé-sondage du CNC – Passifs non courants assortis de clauses restrictives – Projet de modification d’IAS 1 – Décembre 2021
Exposé-sondage du CNC – Première application d’IFRS 17 et d’IFRS 9 – Informations comparatives (projet de modification d’IFRS 17) – Août 2021
Exposé-sondage
Exposé-sondage du CNC – Améliorations annuelles des normes IFRS® de comptabilité – Volume 11
Exposé-sondage du CNC – Classement et évaluation des instruments financiers (modifications d’IFRS 9 et d’IFRS 7) – Avril 2023
Exposé-sondage du CNC – Contrats d’électricité renouvelable
Exposé-sondage du CNC – Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres
Exposé-sondage du CNC – Obligations d’information dans les normes IFRS — Une approche pilote (projet de modification d’IFRS 13 et d’IAS 19)
Exposé-sondage du CNC – Réforme fiscale internationale – Modèle de règles du Pilier 2 (modifications d’IAS 12)
Exposé-sondage du CNC : Regroupements d’entreprises — Informations à fournir, goodwill et dépréciation
Lire les réponses
Exposé-sondage du CNC – Allégements de loyer liés à la covid-19 au-delà du 30 juin 2021 (projet de modification d’IFRS 16)
Exposé-sondage
Exposé-sondage du CNC – Obligation locative découlant d’une cession-bail (projet de modification d’IFRS 16)
Exposé-sondage