Message du président
Si je ne devais choisir qu’un seul mot pour décrire la dernière année, ce serait « changement ». En effet, le changement a été omniprésent : dans l’écosystème de l’information, dans les besoins de nos parties prenantes et dans notre fonctionnement.
Le changement appelle la recherche de nouvelles approches. Nous reconnaissons qu’au Canada, les entités se présentent sous des formes diverses. Dans le cadre de sa stratégie – établie dans son plan stratégique 2022-2027 – visant à élaborer des normes comptables pertinentes et de grande qualité, le CNC s’est donc engagé à explorer les possibilités de rendre modulables les normes destinées aux entités non cotées, de manière à mieux répondre à la diversité des besoins d’information. Nous avons hâte d’entendre ce que nos parties prenantes ont à dire sur les approches possibles décrites dans notre document de consultation publié récemment.
Toujours sous le signe du changement, nous avons continué de réévaluer nos priorités afin de nous assurer qu’elles demeurent pertinentes pour nos parties prenantes. Ainsi, nous nous sommes attachés à faire avancer les discussions primordiales et les grands projets. Nous avons continué à user de notre influence pour que des discussions aient lieu à l’échelle internationale sur les sujets d’importance pour les Canadiens, dont nos recherches sur les cryptoactifs. S’agissant des projets nationaux, nous avons publié les prises de position définitives sur les accords d’infonuagique et les régimes de retraite. Nous avons également réalisé de grands progrès dans le cadre de notre projet sur les apports et attendons avec impatience les commentaires de nos parties prenantes sur les propositions de l’exposé-sondage. Nous sommes conscients que l’adoption de ces propositions entraînerait un changement important pour les organismes sans but lucratif, mais nous croyons qu’avec l’appui de ces derniers, nous pourrons améliorer leur information financière.
La demande pour des informations sur les possibilités et risques liés à la durabilité des entreprises ne cesse de croître. En tant que normalisateur, le CNC reconnaît qu’il doit y avoir une interrelation entre les normes d’information financière et les normes d’information sur la durabilité, de façon à assurer la cohérence des informations fournies. Dans ce contexte, il s’engage donc à consulter activement les Canadiens et à faire en sorte que leurs points de vue soient pris en compte dans le cadre du processus de normalisation.
L’exercice 2022-2023 en a également été un de changement sur le plan de nos opérations. Ainsi, nous avons recommencé à tenir des réunions en personne afin de renforcer les relations avec nos parties prenantes et nos homologues normalisateurs au pays, et nous continuons de tirer parti du mode virtuel lorsqu’il se prête bien à la situation. De plus, un changement de garde s’est opéré plus tôt que prévu au CNC lorsque ma prédécesseure, Linda Mezon Hutter, a été nommée vice-présidente de l’International Accounting Standards Board, un grand accomplissement pour le Canada.
Je tiens à souligner le leadership et l’engagement de Mme Mezon Hutter à l’égard de l’établissement de normes de grande qualité au Canada et à l’étranger, ainsi qu’à la remercier personnellement pour ses conseils lorsque j’ai été nommé président du CNC. Je souhaite également exprimer ma gratitude aux membres et aux permanents du CNC pour leur soutien pendant la transition. Je suis convaincu que nous saurons réaliser notre vision : améliorer la pertinence des informations financières et favoriser l’amélioration des informations non financières présentées aux parties prenantes.
Armand Capisciolto, FCPA, FCA, CPA (Michigan)
Président du CNC
Progresser grâce au changement
Garder le cap sur notre engagement
Dans notre plan stratégique 2022 2027, nous avons pris l’engagement d’explorer les possibilités de rendre modulables les référentiels comptables actuels de sorte qu’ils répondent mieux aux besoins des entités non cotées canadiennes de même qu’à ceux des utilisateurs de leurs états financiers. Les travaux de recherche que nous avons menés pendant l’exercice nous ont permis de mieux comprendre pourquoi une approche modulaire est de mise, mais aussi de constater que l’ajout de nouveaux référentiels pourrait alourdir le fardeau des préparateurs et d’autres intervenants. Dans notre Document de consultation I, Rendre les normes modulables au Canada, nous proposons différentes approches pour moduler les normes, et nous demandons aux parties prenantes de s’exprimer sur les options qu’elles appuieraient afin de faire progresser les travaux à cet égard. Nous entamerons le nouvel exercice en prenant connaissance de leurs commentaires et en évaluant la Préface du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, un projet qui est étroitement lié à celui visant à rendre les normes modulables.
Faire progresser les principaux projets nationaux
Bon nombre de nos projets nationaux ont connu des avancées importantes pendant l’exercice. Nous en sommes notamment à l’étape de la consultation de nos parties prenantes pour notre projet hautement prioritaire sur les apports. De plus, nous avons achevé plusieurs projets, dont ceux sur les accords d’infonuagique et les régimes de retraite, et publié les prises de position définitives à la fin de 2022. Nous avons également amorcé des travaux sur de nouveaux sujets, par exemple le traitement comptable des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat et la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif (OSBL). Les commentaires judicieux des comités consultatifs du CNC nous ont été d’une grande aide pour faire progresser nos projets nationaux.
Apporter notre contribution à l’échelle mondiale
Nous avons toujours comme priorité de nous assurer que le point de vue canadien sur des questions importantes pour nos parties prenantes est pris en compte à l’échelle internationale. Cette année, nous avons exercé notre influence sur la scène internationale en participant activement au processus de normalisation de l’International Accounting Standards Board (IASB) et en discutant de sujets d’intérêt commun avec d’autres normalisateurs nationaux (Australie, Allemagne, Japon, Royaume Uni, États Unis). Le Conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (International Sustainability Standards Board – ISSB) publiera sous peu des normes de référence mondiales en matière d’information sur la durabilité pour les intervenants des marchés financiers. Nous collaborons avec d’autres normalisateurs, dont le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité, pour qu’il y ait une interrelation entre l’information sur la durabilité et l’information financière.