CNC

Groupe de soutien à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance

À propos du Groupe de soutien

Le Conseil des normes comptables (CNC) a créé le Groupe de soutien à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance pour faciliter la mise en œuvre d’IFRS 17 Contrats d’assurance au Canada.

Contact

Katharine Christopoulos, CPA, CA, CPA (Illinois, É.-U.)

Directrice de projets principale, Conseil des normes comptables

Membres et participants

Le Groupe se compose :

  • d’un président, membre du CNC;
  • de 15 à 20 autres membres provenant d’horizons variés et possédant une vaste expérience, notamment des préparateurs, des actuaires et des praticiens de la comptabilité, qui connaissent bien le domaine des assurances (assurance-vie, assurance dommages, assurance hypothécaire, réassurance).

Au nombre des personnes présentes aux réunions du Groupe, il y a bien sûr les membres de celui-ci, mais aussi le président du CNC et le directeur, Normes comptables, ainsi que les personnes suivantes :

  • Lesley Thomson, Financière Sun Life – Représentante canadienne siégeant au groupe de soutien à la mise en œuvre de l’IASB
  • Karen Stothers – Représentante du Bureau du surintendant des institutions financières du Canada

Les personnes ayant porté une question à l’attention du Groupe pourraient être appelées à participer aux discussions portant sur cette question.

Réunions

Pour connaître les dates des prochaines réunions, voir le calendrier du CNC.

Réunions et événements à venir


Comptes rendus


Le 03 octobre 2018 Compte rendu de la réunion du Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance – Le 17 septembre 2018

Le Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance s’est réuni avant que le groupe de soutien à la mise en œuvre d’IFRS 17 de l’IASB® fasse de même, les 26 et 27 septembre. Les deux groupes ont examiné les mêmes sujets, dont le périmètre des contrats, les cohortes annuelles et les primes dans les contrats de réassurance émis. Le Groupe du CNC a également examiné les questions soumises par des parties prenantes canadiennes concernant l’ajustement au titre du risque et les options de conversion selon IFRS 17.

Le 24 mai 2018 Compte rendu de la réunion du Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance – Le 25 avril 2018

Le Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance s’est réuni avant que le groupe de soutien à la mise en œuvre d’IFRS 17 de l’IASB® fasse de même le 2 mai. Les deux groupes ont examiné les mêmes sujets, dont le périmètre du contrat et l’ajustement au titre du risque non financier dans un groupe d’entités. Le Groupe du CNC a également examiné les questions soumises par des parties prenantes canadiennes concernant le périmètre du contrat aux fins de l’application de la méthode de la répartition des primes et en ce qui concerne les contrats de réassurance.

Le 02 mars 2018 Compte rendu de la réunion du Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance – Le 1er février 2018

Le Groupe de soutien du CNC à la mise en œuvre de la norme relative aux contrats d’assurance s’est réuni avant que le groupe de soutien à la mise en œuvre d’IFRS 17 de l’IASB fasse de même le 6 février. Les deux groupes ont examiné les mêmes sujets, dont le périmètre des traités de réassurance détenus, la séparation des composants assurance contenus dans un même contrat, les flux de trésorerie liés aux frais d’acquisition payés lors de la souscription initiale d’un contrat et le volume de prestations aux fins d’identification des unités de couverture.

Andrew Newman

FCPA, FCA
KPMG LLP
Ottawa, ON
Chair

Caroline Davis

FCPA, FCA
,

Christopher Bayda

FCPA, FCA
Ministry of Finance of Saskatchewan
Regina, SK
Member(s)

Desiree Kennedy

CPA, CA
City of Kingston
Kingston, ON
Member(s)

Lorrie Schmalenberg

CPA, CGA
City of Regina
Regina, SK
Member(s)

Marie-Soleil Tremblay

FCPA auditrice, FCA
École nationale d'administration publique
Québec, QC
Member(s)

Martin Boucher

CPA auditeur, CA
PricewaterhouseCoopers
Montréal, QC
Member(s)

Michael McIntyre

CPA, CA
Membertou First Nation
Sydney, NS
Member(s)

Robert Siddall

FCPA, FCA
,

Stuart Barr

CPA, CMA
Office of the Auditor General of Canada
Ottawa, ON
Member(s)

Suzie Gignac

CPA, CA
Ernst & Young
Ottawa, ON
Member(s)

Russ Jones

FCPA, FCA
Office of the Auditor General of British Columbia
Victoria, BC
Vice-Chair

Rod Monette

FCPA, FCA
,