Réunions et événements

Apprenez-en davantage sur la réunion du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) qui sera tenue les 25 et 26 septembre 2024.

Le Groupe a notamment discuté des obligations liées à la mise hors service d’immobilisations (exploration des difficultés d’application potentielles) et de l’application de la hiérarchie des PCGR (contrats de location-exploitation, traitement comptable par le preneur). Pour le détail, consultez le compte rendu. 

Le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) s’est réuni le 4 juin 2024 pour discuter des activités du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) et du Conseil des normes comptables (CNC), ainsi que de questions qui s’y rattachent. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Le CCSP a discuté, entre autres, d’immobilisations incorporelles, de suivi après mise en œuvre, du projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », ainsi que de la stratégie et du programme de travail 2024-2028 de l’IPSASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Ces webinaires, offerts sur demande, vous donneront un aperçu du nouveau Cadre conceptuel et du nouveau modèle d’information du CCSP, et vous montreront comment vous préparer à leur mise en œuvre.

Le CSNC s’est réuni le 27 février 2024 pour discuter des activités du CCSP et du CNC, ainsi que de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Le CCSP a discuté, entre autres, du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de l’examen de la procédure officielle, de la désignation d’annexes en tant que PCGR, du rapport sur la performance 2023-2024, du plan annuel 2024-2025, ainsi que de la stratégie, du programme de travail et des activités de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB). Pour le détail, consultez l’ordre du jour.

Lors de sa réunion de novembre, le Groupe a notamment discuté des considérations relatives à l’établissement d’un inventaire des ressources naturelles, de la modulabilité des normes, du traitement comptable des événements météorologiques extrêmes, des immobilisations corporelles et de l’information sur les incidences liées aux changements climatiques. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CSNC s’est réuni le 14 novembre 2023 pour discuter des activités du CCSP et du CNC, ainsi que de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.

Le CCSP a discuté, entre autres, du rapport du directeur, de l’examen de la procédure officielle, des avantages sociaux, des immobilisations incorporelles et des organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.