Résumé des décisions du CCSP – Le 22 février 2023
Le CCSP a discuté de la création du groupe consultatif sur les questions autochtones, du Groupe consultatif technique (GCT) et de la norme sur la présentation des états financiers (le « modèle d’information »). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CCSP – Le 17 janvier 2023
Le CCSP a discuté de la consultation sur son programme de travail futur, du projet de plan annuel et d’évaluation des risques 2023-2024 et de la norme sur la présentation des états financiers (le « modèle d’information »). Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CCSP – Les 1er et 2 décembre 2022
Le CCSP a discuté, entre autres, du compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, du projet d’améliorations annuelles 2022-2023, de la norme sur la présentation des états financiers (le « modèle d’information ») et de la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CCSP – Les 28 et 29 septembre 2022
Le CCSP a discuté de plusieurs sujets, à savoir l’examen indépendant de la normalisation, sa stratégie internationale, la norme sur la présentation des états financiers et les avantages sociaux. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CCSP – Les 28 et 29 juin 2022
Le CCSP a discuté, entre autres, de la stratégie relative aux OSBL du secteur public, du cadre conceptuel et du modèle d’information, des avantages sociaux et de la stratégie internationale. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public – Le 12 mai 2022
À sa réunion de mai 2022, le Groupe a notamment discuté des sujets suivants : document de consultation de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB) sur l’information relative à la durabilité; questions à prendre en considération, par rapport aux enjeux relatifs aux changements climatiques, en vertu des PCGR du secteur public et des énoncés de pratiques recommandées (PR); normes d’application générale. Pour le détail, consultez le compte rendu.
Résumé des décisions du CCSP – Les 30 et 31 mars 2022
Le CCSP a discuté entre autres de sa stratégie relative aux OSBL du secteur public, de son projet de plan stratégique 2022-2027, du Cadre conceptuel et de la consultation sur les projets du CCSP. Lisez le résumé des décisions pour en savoir plus.
Résumé des décisions du CCSP – Les 17 et 18 janvier 2022
Le CCSP a discuté du projet de plan stratégique 2022-2027, de l’évaluation des risques, du rapport intermédiaire sur la performance 2021-2022, du projet de plan annuel 2022-2023 et du Cadre conceptuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CCSP – Les 2 et 3 décembre 2021
Le CCSP a discuté des activités du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, de la stratégie relative aux OSBL du secteur public, des suivis après mise en œuvre et du plan de projet de surveillance. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.