Réunions et événements

Joignez-vous au CCSP, le 10 août 2026, pour une table ronde virtuelle sur son document de consultation intitulé La confiance pour base, l’avenir pour perspective : projet de plan stratégique 2027-2032. Ce sera l’occasion pour vous de faire part de vos commentaires et de contribuer à définir l’orientation stratégique future du CCSP. La séance sera présentée en anglais avec traduction en français. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place!

Découvrez les principaux changements associés à la norme récemment publiée par le CCSP, soit le chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », en écoutant un webinaire accessible à la demande. La présentation est en anglais avec interprétation simultanée en français. Écoutez l’enregistrement dès maintenant.

Le CCSP a approuvé trois réponses à des documents de consultation de l’International Public Sector Accounting Standards Board (IPSASB), y compris sur une proposition de modification des dispositions de la norme IPSAS 41 visant la décomptabilisation des passifs. Le CCSP a approuvé son exposé-sondage « Améliorations annuelles 2026-2027 », où il présente en détail les révisions mineures qu’il propose d’apporter à la série des normes relatives aux instruments financiers, ainsi que son document de consultation intitulé « La confiance pour base, l’avenir pour perspective : projet de plan stratégique 2027-2032 ». Le CCSP a également analysé les commentaires recueillis et donné des orientations sur les actifs incorporels, l’infonuagique et les organismes sans but lucratif du secteur public.

Le Groupe a discuté de l’application du chapitre SP 1202, « Présentation des états financiers » ainsi que l’exposé-sondage 97 de l’IPSASB sur l’énoncé de pratique en IPSAS visant les jugements sur l’importance relative. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Lors de sa réunion des 11 et 12 mars 2026, le CCSP a approuvé des projets visant la modification du chapitre SP 2120, « Modifications comptables », et l’adaptation de la norme IPSAS 21, Dépréciation des actifs non générateurs de trésorerie, au secteur public canadien. Il a également conclu qu’un suivi après mise en œuvre des normes sur les instruments financiers n’était pas nécessaire et a fait le point sur les activités de plusieurs groupes consultatifs ainsi que sur les projets en cours. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CCSP a approuvé le chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », et des modifications de portée limitée de l’énoncé de pratiques recommandées PR-1. Il a également discuté de recommandations initiales concernant le projet sur les apports et la présentation des états financiers des organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP), des accords d’infonuagique et d’une version préliminaire de son plan stratégique 2027-2032. En outre, il a obtenu des comptes rendus d’activité du Groupe consultatif sur les questions autochtones et du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le groupe a discuté de l'application de la hiérarchie des principes comptables généralement reconnus aux modifications d'IFRS 9 Instruments financiers, de questions d'application relatives à l'évaluation ultérieure des obligations liées à la mise hors service d'immobilisations et de considérations ayant trait aux informations à fournir sur les événements postérieurs à la date des états financiers. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CCSP a examiné la version préliminaire des modifications du projet de chapitre SP 3251; « Avantages sociaux »; les commentaires reçus sur l’exposé-sondage Modifications de portée limitée : Mise à jour de l’énoncé PR-1 à des fins d’uniformité; le sondage initial concernant le projet sur les apports et la présentation des états financiers des OSBLSP; et le calendrier d’élaboration de son prochain plan stratégique. Il a également écouté des comptes rendus des réunions récentes du Groupe consultatif sur les questions autochtones et du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif du secteur public, et a approuvé la proposition d’un projet d’évaluation de la nécessité d’un suivi après mise en œuvre des normes sur les instruments financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le webinaire sur la stratégie relative aux OSBLSP et le plan de mise en œuvre connexe a eu lieu le 11 septembre 2025. Il portait sur les principales modifications apportées au chapitre SP 3150, « Immobilisations corporelles », et sur le projet de normalisation à venir concernant les apports et la présentation des états financiers.

Ce webinaire était animé par Bill Cox, président du Comité consultatif sur les organismes sans but lucratif du secteur public, et Amanda Senkowski, directrice de projets, Conseil sur la comptabilité dans le secteur public.

Le CCSP a reçu un compte rendu de la réunion de mai 2025 du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public et un compte rendu sur le projet relatif aux avantages sociaux. Il a approuvé les améliorations annuelles 2024-2025 des Normes comptables pour le secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.