Conseil des normes comptables

Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son document de consultation : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ». Table ronde en français, le 28 octobre, et en anglais, le 29 octobre 2026. Ne manquez pas cette occasion de faire part de vos commentaires à notre équipe. Inscrivez-vous pour réserver votre place!

Le CNC a discuté de l’examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé, du cadre pour les indications, de l’ensemble de modifications mineures et de la décomptabilisation des passifs financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a discuté de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition et de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des OSBL. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a discuté, entre autres, des fondements conceptuels des états financiers, de la présentation des entités contrôlées et apparentées et des apports. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son document de consultation : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ». Table ronde en français, le 28 octobre, et en anglais, le 29 octobre 2026. Ne manquez pas cette occasion de faire part de vos commentaires à notre équipe. Inscrivez-vous pour réserver votre place!

Le CNC recueille actuellement des commentaires sur son document de consultation, Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif », notamment ses propositions qui visent : à identifier et à apprécier les relations avec les entités contrôlées et apparentées; à améliorer la définition des termes « contrôle » et « influence notable »; et à renforcer certaines obligations d’information afin de permettre aux utilisateurs de mieux comprendre ces relations. Apprenez-en plus sur le projet et transmettez vos commentaires d’ici le 26 février 2027.

Le CNC veut votre avis sur les améliorations qu’il propose d’apporter au chapitre 4450, notamment l’instauration d’un nouveau modèle du contrôle pour l’évaluation des relations entre OSBL, la révision de la définition d’« influence notable », la clarification des relations avec les entreprises à but lucratif et l’amélioration du cadre d’information. Lisez notre bulletin En bref pour un aperçu des principales propositions et voyez comment transmettre vos commentaires.