Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité

Réunions

Le Groupe de discussion se réunit normalement trois fois l’an. Les discussions sur les questions découlant de l’application des normes IFRS de comptabilité sont publiques et se déroulent en anglais. Elles sont enregistrées par sujet, et les webdiffusions audio sont accessibles en ligne la semaine suivant la réunion. Un compte rendu est également publié après chaque réunion.

Les discussions du Groupe visant à conseiller le CNC sur les modifications qui pourraient être apportées aux normes IFRS de comptabilité se déroulent généralement à huis clos.

Pour connaître les dates des prochaines réunions, voir le calendrier du CNC.

Composition

Le Groupe se compose :

• d’un président, nommé par le CNC;
• d’un vice-président;
• de 15 à 25 autres membres provenant d’horizons divers et possédant une vaste expérience, notamment des préparateurs, des utilisateurs et des auditeurs de rapports financiers préparés selon les normes IFRS.

Les membres sont habituellement nommés pour un mandat de trois ans renouvelable une fois.

Au nombre des personnes présentes aux réunions du Groupe, il y a bien sûr les membres de celui-ci, mais aussi le président du CNC et le directeur des Normes comptables, ainsi que :

• des représentants des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) :
  • Anita Cyr, British Columbia Securities Commission
  • Mark Pinch, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
• les membres canadiens de comités de l’IASB :
  • Karen Higgins, membre de l’IFRS Interpretations Committee

D’autres invités participent de façon ponctuelle aux réunions, afin d’alimenter les discussions sur des questions précises. Les personnes ayant porté une question à l’attention du Groupe peuvent participer aux discussions portant sur cette question.