CNC

Groupe de discussion sur les IFRS®

À propos du Groupe de discussion

Le Conseil des normes comptables (CNC) a mis sur pied le Groupe de discussion sur les IFRS en novembre 2009 afin de discuter régulièrement, sur une tribune publique, des questions relatives à l’application des normes IFRS au Canada.

Contact

Sean Wang, CPA, CA, CFA

Directeur de projets, Conseil des normes comptables

Sujets déjà traités

Faites une recherche dans notre base de données pour savoir si le Groupe de discussion sur les IFRS a déjà traité d’un sujet qui vous intéresse.

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Saviez-vous que vous pouvez nous suggérer des questions à traiter lors d'une prochaine réunion?

Réunions

Le Groupe de discussion se réunit normalement trois fois l’an. Les discussions sur les questions découlant de l’application des normes IFRS sont publiques et se déroulent en anglais. Elles sont enregistrées par sujet, et les webdiffusions audio sont accessibles en ligne la semaine suivant la réunion. Un compte rendu est également publié après chaque réunion.

Les discussions du Groupe visant à conseiller le CNC sur les modifications qui pourraient être apportées aux normes IFRS se déroulent généralement à huis clos.

Pour connaître les dates des prochaines réunions, voir le calendrier du CNC.

Réunions et événements à venir

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Du 14 avril au 06 mai 2020 Tables rondes virtuelles – Exprimez-vous sur l’exposé-sondage Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir (normes IFRS®) En français le 14 avril 2020 de 14 h à 16 h (HE); en anglais le 21 avril 2020 de 14 h à 16 h (HE) et le 6 mai 2020 de 13 h à 15 h (HE).

Participez à une table ronde virtuelle, en avril ou mai 2020, pour transmettre vos commentaires sur l’exposé-sondage du CNC, Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir. Ne manquez pas cette occasion de faire connaître votre point de vue directement au CNC! Une des tables rondes est offerte en français, renseignez-vous!

Le 27 mai 2020 Réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 27 mai 2020 À déterminer Toronto, (Ontario)

Plus de renseignements à venir!

Le 23 septembre 2020 Réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 23 septembre 2020 À déterminer

Plus de renseignements à venir!

Comptes rendus

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Le 12 décembre 2019 Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 12 décembre 2019

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont la durée du contrat de location et la durée d’utilité des améliorations locatives, l’application de la définition de contrat de location à un droit de surface et l’incidence des changements climatiques sur l’information financière. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Le 25 septembre 2019 Groupe de discussion sur les IFRS® – Webdiffusion audio archivée – Le 25 septembre 2019

À écouter (en anglais seulement) pour profiter d’un regard éclairé sur des sujets d’intérêt tels que la comptabilisation des transactions de cession-bail comportant des paiements variables, les paiements fondés sur des actions pour l’acquisition d’actifs, les instruments financiers et la réforme des taux de référence. Dans le mot d’ouverture, le Groupe fait le point sur les sujets étudiés dans les réunions précédentes, dont la comptabilité de l’industrie du cannabis et les positions fiscales incertaines acquises à l’occasion d’un regroupement d’entreprises.

Le 25 septembre 2019 Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 25 septembre 2019

Le Groupe a discuté de plusieurs sujets, dont le traitement comptable des transactions de cession-bail assorties de paiements variables et les difficultés d’application liées à l’acquisition d’actifs. Prenez connaissance des points de vue exprimés par les membres du Groupe dans le cadre de ces discussions, qui ouvrent des pistes de réflexion utiles.

Composition

Le Groupe se compose :

  • d’un président, membre du CNC;
  • d’un vice-président;
  • de 15 à 25 autres membres provenant d’horizons divers et possédant une vaste expérience, notamment des préparateurs, des utilisateurs et des auditeurs de rapports financiers préparés selon les normes IFRS.

Les membres sont habituellement nommés pour un mandat de trois ans renouvelable une fois.

Au nombre des personnes présentes aux réunions du Groupe, il y a bien sûr les membres de celui-ci, mais aussi le président du CNC et le directeur des Normes comptables, ainsi que :

  • des représentants des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) :
    • Anita Cyr, British Columbia Securities Commission
    • Mark Pinch, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario

D’autres invités participent de façon ponctuelle aux réunions, afin d’alimenter les discussions sur des questions précises. Les personnes ayant porté une question à l’attention du Groupe peuvent participer aux discussions portant sur cette question.

Gale Kelly

FCPA, FCA
KPMG LLP
Toronto, ON
Président(e)

Guy Jones

FCPA, FCA
Ernst & Young LLP
Toronto, ON
Vice-président(e) Membre, IFRS Interpretations Committee

Andrew Gill

CPA auditor, CA
Bombardier Inc.
Montréal, QC
Membre(s)

Brian Li

CPA, CA
Central 1 Credit Union
Vancouver, BC
Membre(s)

Christine Fraser

CPA, CA
Pembina Pipeline Corporation
Membre(s)

Craig Cross

CPA, CA
RSM Canada LLP
Toronto, ON
Membre(s)

Erin Rao

CPA, CA
Erin Rao, CPA, Consulting Services
Surrey, BC
Membre(s)

Gabriela Kegalj

FCPA, FCA
KPMG LLP
Toronto, ON
Membre(s)

Glen McFarland

CPA, CA
McGovern Hurley LLP
Toronto, ON
Membre(s)

Irene Wiecek

FCPA, FCA
University of Toronto/Institute for Management & Innovation
Mississauga, ON
Membre(s)

Kerry Danyluk

CPA, CA
Deloitte LLP
Toronto, ON
Membre(s)

Lissa Lamarche

CPA auditrice, CA
Office of the Auditor General of Canada
Ottawa, ON
Membre(s)

Lucie Lavoie

CPA auditrice, CA
Mazars, S.E.N.C.R.L.
Montréal, QC
Membre(s)

Malcolm Mckay

CPA, CA
Nutrien
Calgary, AB
Membre(s)

Marie-France Mayer

CPA auditrice, CA
Caisse de dépôt et placement du Québec
Montréal, QC
Membre(s)

Matt Gosden

CPA, CA
DMCL LLP
Vancouver, BC
Membre(s)

Mikaela Taylor

CPA, CA
BDO Canada LLP
Vancouver, BC
Membre(s)

Patrick Courval

CN Investment Division
Montréal, QC
Membre(s)

Rinna Sak

CPA, CA
Grant Thornton LLP
Markham, ON
Membre(s)

Sean Cable

CPA, CA
PricewaterhouseCoopers LLP
Toronto, ON
Membre(s)

Shane Hilkowitz

CPA, CA
MNP LLP
Mississauga, ON
Membre(s)

Wael El Abed

CPA, CA
TD Bank
Toronto, ON
Membre(s)