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CNC

Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité

À propos du Groupe de discussion

Le Conseil des normes comptables (CNC) a mis sur pied le Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité en novembre 2009 afin de discuter régulièrement, sur une tribune publique, des questions relatives à l’application des normes IFRS de comptabilité au Canada.

Contact

Jamie Goodman, CPA, CA Directeur de projets, Conseil des normes comptables

Shalini Gupta, CPA, CA Directrice de projets, Conseil des normes comptables

Sujets déjà traités

Faites une recherche dans notre base de données pour savoir si le Groupe de discussion sur les IFRS a déjà traité d’un sujet qui vous intéresse.

Soumettre une question

Saviez-vous que vous pouvez nous suggérer des questions à traiter lors d'une prochaine réunion?

Réunions

Le Groupe de discussion se réunit normalement trois fois l’an. Les discussions sur les questions découlant de l’application des normes IFRS de comptabilité sont publiques et se déroulent en anglais. Elles sont enregistrées par sujet, et les webdiffusions audio sont accessibles en ligne la semaine suivant la réunion. Un compte rendu est également publié après chaque réunion.

Les discussions du Groupe visant à conseiller le CNC sur les modifications qui pourraient être apportées aux normes IFRS de comptabilité se déroulent généralement à huis clos.

Pour connaître les dates des prochaines réunions, voir le calendrier du CNC.

Comptes rendus

Voir tous les comptes rendus
Le 14 mai 2024 Enregistrement de la réunion du Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité – Le 14 mai 2024

Visionnez l’enregistrement vidéo de la réunion de mai du Groupe, où il a notamment été question de la comptabilisation, selon IAS 12, des actifs d’impôt différé conformément aux règles GloBE du Pilier Deux de l’OCDE, et de l’évaluation, selon IAS 36, des unités génératrices de trésorerie (UGT) d’une installation de production comptant plusieurs chaînes de production lorsque la demande du marché pour un des produits est en baisse. Ne manquez pas les dernières nouvelles liées aux normes IFRS! Pour un temps limité, vous pouvez visionner sur demande l’enregistrement de cette réunion.

Le 12 décembre 2023 Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité – Le 12 décembre 2023

Le Groupe a discuté, entre autres, de la comptabilisation des produits tirés de la vente de crédits carbone, du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce, et des rapports financiers de fin d’exercice. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 19 septembre 2023 Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité – Le 19 septembre 2023

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable de la génération de crédits carbone par un producteur d’énergie renouvelable, de l’unité de comptabilisation des modifications de contrat de location, du traitement comptable des instruments de capitaux propres dans le cadre d’une opération d’émission d’actions en règlement d’une dette ainsi que du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Composition

Le Groupe se compose :

  • d’un président, nommé par le CNC;
  • d’un vice-président;
  • de 15 à 25 autres membres provenant d’horizons divers et possédant une vaste expérience, notamment des préparateurs, des utilisateurs et des auditeurs de rapports financiers préparés selon les normes IFRS.

Les membres sont habituellement nommés pour un mandat de trois ans renouvelable une fois.

Au nombre des personnes présentes aux réunions du Groupe, il y a bien sûr les membres de celui-ci, mais aussi le président du CNC et le directeur des Normes comptables, ainsi que :

  • des représentants des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) :
    • Anita Cyr, British Columbia Securities Commission
    • Mark Pinch, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
  • les membres canadiens de comités de l’IASB :
    • Karen Higgins, membre de l’IFRS Interpretations Committee

D’autres invités participent de façon ponctuelle aux réunions, afin d’alimenter les discussions sur des questions précises. Les personnes ayant porté une question à l’attention du Groupe peuvent participer aux discussions portant sur cette question.

Jeffrey Glassford

CPA, CA
Ernst & Young LLP
Toronto, ON
Président(e)

Diana De Acetis

CPA, CA
Deloitte LLP
Toronto, ON
Vice-président(e)

Alexis Brown

CPA, CA
Irving Oil Limited
Saint John, NB
Membre

Andre Charbonneau

CPA, CA
Canada Mortgage and Housing Corporation (CMHC)
Ottawa, ON
Membre

Bo Yuan

CPA, CA
Canada Life Assurance Co.
Toronto, ON
Membre

Christopher Boland

CPA, CA, CMA
Chris Boland Professional Corporation
Ottawa, ON
Membre

Janice Anderson

CPA, CA
Nutrien Ltd.
Calgary, AB
Membre

Joel Babich

CPA, CA
Baker Tilly WM LLP
Vancouver, BC
Membre

Joseph Bartlett

CPA auditor
Lightspeed Commerce
Montréal, QC
Membre

Katie Kerrigan

CPA, CA
Office of the Auditor General of Canada
Ottawa, ON
Membre

Katie Quinn

CPA, CA
Grant Thornton LLP
Mississauga, ON
Membre

Kerry Clark

CPA, CA
Pembina
Calgary, AB
Membre

Lara Iob

CPA auditor
Ernst & Young s.r.l. / S.E.N.C.R.L.
Montréal, QC
Membre

Liliane Bedrossian

CPA auditor, CA
Pet Valu Holdings Ltd.
Markham, ON
Membre

Mag Stewart

CPA, CA, MBA
KMPG LLP
Toronto, ON
Membre

Marie-Annick Viau

CPA auditrice
Laurentian Bank of Canada
Montréal, QC
Membre

Martin Boucher

CPA
PricewaterhouseCoopers
Montréal, QC
Membre

Nancy Anderson

CPA, CA
Real Property Association of Canada (REALPAC)
Toronto, ON
Membre

Sona Ruparelia

CPA, CA
BDO Canada LLP
Toronto,
Membre

Steve Fortin

PhD, FCPA, FCA, ICD.D
University of Waterloo
Waterloo, ON
Membre

Susan Wood

CPA, CA
Acadian Timber
Edmundston, NB
Membre

Teddy Li

CFA, FRM
CN Investment Division
Montréal, QC
Membre

Wael El Abed

CPA, CA
TD Bank
Toronto, ON
Membre