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CNC

Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité

À propos du Groupe de discussion

Le Conseil des normes comptables (CNC) a mis sur pied le Groupe de discussion sur les normes IFRS® de comptabilité en novembre 2009 afin de discuter régulièrement, sur une tribune publique, des questions relatives à l’application des normes IFRS de comptabilité au Canada.

Contact

Jamie Goodman, CPA, CA Directeur de projets, Conseil des normes comptables

Shalini Gupta, CPA, CA Directrice de projets, Conseil des normes comptables

Sujets déjà traités

Faites une recherche dans notre base de données pour savoir si le Groupe de discussion sur les IFRS a déjà traité d’un sujet qui vous intéresse.

Soumettre une question

Saviez-vous que vous pouvez nous suggérer des questions à traiter lors d'une prochaine réunion?

Réunions

Le Groupe de discussion se réunit normalement trois fois l’an. Les discussions sur les questions découlant de l’application des normes IFRS de comptabilité sont publiques et se déroulent en anglais. Elles sont enregistrées par sujet, et les webdiffusions audio sont accessibles en ligne la semaine suivant la réunion. Un compte rendu est également publié après chaque réunion.

Les discussions du Groupe visant à conseiller le CNC sur les modifications qui pourraient être apportées aux normes IFRS de comptabilité se déroulent généralement à huis clos.

Pour connaître les dates des prochaines réunions, voir le calendrier du CNC.

Comptes rendus

Voir tous les comptes rendus
Le 5 décembre 2022 Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 5 décembre 2022

Le Groupe a notamment discuté de l’incidence des risques liés aux changements climatiques sur les états financiers, du traitement comptable des bons de souscription au moment de l’acquisition d’une société d’acquisition à vocation spécifique (SAVS), et de l’abandon du taux CDOR dans le cadre de la réforme des taux d’intérêt de référence au Canada. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 25 octobre 2022 Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 21 septembre 2022

Lors de sa réunion du 21 septembre 2022, le Groupe a discuté de sujets d’actualité tels que l’incidence de la hausse des taux d’intérêt et d’inflation sur l’information financière, les répercussions sur l’information financière des règles du Pilier Deux de l’OCDE, ainsi que le traitement comptable des virements électroniques de fonds en règlement d’un actif financier. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 23 juin 2022 Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les IFRS® – Le 19 mai 2022

Lors de sa réunion du 19 mai 2022, le Groupe a notamment discuté du traitement comptable des bons de souscription au moment de l’acquisition d’une société d’acquisition à vocation spécifique, des considérations relatives à l’information financière liées aux modèles de travail hybrides et des questions d’application d’IFRS 17 liées aux entités autres que d’assurance. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Composition

Le Groupe se compose :

  • d’un président, membre du CNC;
  • d’un vice-président;
  • de 15 à 25 autres membres provenant d’horizons divers et possédant une vaste expérience, notamment des préparateurs, des utilisateurs et des auditeurs de rapports financiers préparés selon les normes IFRS.

Les membres sont habituellement nommés pour un mandat de trois ans renouvelable une fois.

Au nombre des personnes présentes aux réunions du Groupe, il y a bien sûr les membres de celui-ci, mais aussi le président du CNC et le directeur des Normes comptables, ainsi que :

  • des représentants des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) :
    • Anita Cyr, British Columbia Securities Commission
    • Mark Pinch, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
  • les membres canadiens de comités de l’IASB :
    • Karen Higgins, membre de l’IFRS Interpretations Committee

D’autres invités participent de façon ponctuelle aux réunions, afin d’alimenter les discussions sur des questions précises. Les personnes ayant porté une question à l’attention du Groupe peuvent participer aux discussions portant sur cette question.

Guy Jones

FCPA, FCA
Ernst & Young LLP
Toronto, ON
Président(e) Membre, IFRS Interpretations Committee

Gabriela Kegalj

FCPA, FCA
KPMG LLP
Toronto, ON
Vice-président(e)

Alexis Brown

CPA, CA
Irving Oil Limited
Saint John, NB
Membre

Andre Charbonneau

CPA, CA
Canada Mortgage and Housing Corporation (CMHC)
Ottawa, ON
Membre

Andrew Gill

CPA auditor
Bombardier Inc.
Montréal, QC
Membre

Brian Li

CPA, CA
Central 1 Credit Union
Vancouver, BC
Membre

Cathy Louladakis

CPA auditor
PSP Investments
Montréal, QC
Membre

Christopher Boland

CPA, CA, CMA
Chris Boland Professional Corporation
Ottawa, ON
Membre

Diana De Acetis

CPA, CA
Deloitte LLP
Toronto, ON
Membre

Erin Rao

CPA, CA
Erin Rao, CPA, Consulting Services
Surrey, BC
Membre

Glen McFarland

CPA, CA
McGovern Hurley LLP
Toronto, ON
Membre

Janice Anderson

CPA, CA
Nutrien Ltd.
Calgary, AB
Membre

Jeffrey Glassford

CPA, CA
Ernst & Young LLP
Toronto, ON
Membre

Joel Babich

CPA, CA
Baker Tilly WM LLP
Vancouver, BC
Membre

Jonathan Chasle

CPA auditeur
BDO Canada s.r.l./S.E.N.C.R.L.
Montréal,
Membre

Joseph Bartlett

CPA auditor
Lightspeed Commerce
Montréal, QC
Membre

Katie Kerrigan

CPA, CA
Office of the Auditor General of Canada
Ottawa, ON
Membre

Katie Quinn

CPA, CA
Grant Thornton LLP
Mississauga, ON
Membre

Lucie Lavoie

CPA auditrice
Mazars, S.E.N.C.R.L.
Montreal, QC
Membre

Marie-Annick Viau

CPA auditrice
Laurentian Bank of Canada
Montréal, QC
Membre

Marie-France Mayer

CPA auditrice
Caisse de dépôt et placement du Québec
Montréal, QC
Membre

Patrick Courval

CN Investment Division
Montréal, QC
Membre

Sean Cable

CPA, CA
PricewaterhouseCoopers LLP
Membre

Shane Hilkowitz

CPA, CA
MNP LLP
Mississauga, ON
Membre

Wael El Abed

CPA, CA
TD Bank
Toronto, ON
Membre