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Normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur privé

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Manuel de CPA Canada

La Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité renferme l’ensemble des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif publiées par le CNC.

Nouveautés concernant la Partie II

Il se pourrait que des OSBL doivent appliquer certaines normes de la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Suivez l’évolution des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé.

Actualités


Le 31 août 2026 Documents de consultation
Document de consultation du CNC – Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif »

Le CNC recueille actuellement des commentaires sur son document de consultation, Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif », notamment ses propositions qui visent : à identifier et à apprécier les relations avec les entités contrôlées et apparentées; à améliorer la définition des termes « contrôle » et « influence notable »; et à renforcer certaines obligations d’information afin de permettre aux utilisateurs de mieux comprendre ces relations. Apprenez-en plus sur le projet et transmettez vos commentaires d’ici le 26 février 2027.

Le 31 août 2026 Ressource, Bulletins En bref
En bref – Document de consultation du CNC : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif »

Le CNC veut votre avis sur les améliorations qu’il propose d’apporter au chapitre 4450, notamment l’instauration d’un nouveau modèle du contrôle pour l’évaluation des relations entre OSBL, la révision de la définition d’« influence notable », la clarification des relations avec les entreprises à but lucratif et l’amélioration du cadre d’information. Lisez notre bulletin En bref pour un aperçu des principales propositions et voyez comment transmettre vos commentaires.

Le 16 juillet 2026 Ressource, Articles
Commentaires recueillis lors des tables rondes du CNC sur IFRS 18 et sur l’avenir de l’information financière

Quelles difficultés et quelles opportunités l’avenir réserve-t-il à l’information financière? Lors de deux tables rondes organisées par le CNC, le 3 juin dernier, des membres d’instances de normalisation et d’autorités de réglementation, des préparateurs et des utilisateurs d’états financiers ont échangé leurs points de vue sur la mise en œuvre d’IFRS 18 États financiers : Présentation et informations à fournir, ainsi que sur les perspectives en pleine évolution de l’information d’entreprise. Parmi les grands thèmes ont figuré l’amélioration de la comparabilité, le rôle des mesures de la performance définies par la direction, l’incidence de la technologie sur l’information ainsi que l’importance de trouver un équilibre entre innovation et stabilité. Voyez dans notre article les grands points à retenir et apprenez-en plus grâce aux enregistrements et aux transcriptions des séances accessibles à la demande.