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Améliorations qui pourraient être apportées au chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif »
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En mars 2024, le CNC a approuvé un projet visant à apporter des améliorations au chapitre 4450.
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Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes
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Collecte par le CNC des commentaires pour contribuer à l’élaboration d’un nouvel exposé-sondage
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Contrats d’assurance ayant une valeur de rachat
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Publication du texte définitif de la note d’orientation concernant la comptabilité dans le Manuel de CPA Canada – Comptabilité le 1er septembre 2024.
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Évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis
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Le CNC élabore les propositions à inclure dans l’exposé-sondage.
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Examen de la Préface
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Recherches du CNC en cours en vue de résoudre les problèmes liés à la Préface du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.
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Fondements conceptuels des états financiers
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Recherches du CNC en cours pour examiner les difficultés liées au chapitre 1000, « Fondements conceptuels des états financiers », et au chapitre 1001, « Fondements conceptuels des états financiers des organismes sans but lucratif », respectivement contenus dans la Partie II et la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, afin de relever les aspects à améliorer.
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Modifications apportées au chapitre 3041, « Agriculture »
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Élaboration de propositions de portée limitée visant à résoudre les difficultés liées aux obligations d’information et à fournir des indications supplémentaires sur le concept de capacité de production énoncé au chapitre 3041.
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