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Normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur privé

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Manuel de CPA Canada

La Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité renferme l’ensemble des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif publiées par le CNC.

Nouveautés concernant la Partie II

Il se pourrait que des OSBL doivent appliquer certaines normes de la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Suivez l’évolution des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé.

Actualités


Du 24 au 26 novembre 2026 Ressource, Webinaires, Vidéo
Webinaire – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (automne 2026)

Vous travaillez pour une entreprise à capital fermé, un organisme sans but lucratif ou un régime de retraite canadien, ou bien vous conseillez de telles entités ou utilisez leurs états financiers? Assistez à ce webinaire pour en savoir plus sur les projets de normalisation comptable en cours et sur les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Inscrivez-vous au webinaire du 24 novembre 2026 (en français) ou du 26 novembre 2026 (en anglais).

Le 11 novembre 2026 Documents de consultation
Exposé-sondage du CNC, Ensemble de modifications mineures de 2026-2027

Le Conseil des normes comptables (CNC) sollicite des commentaires sur son exposé-sondage Ensemble de modifications mineures de 2026-2027, dans lequel il propose des modifications mineures aux Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et aux Normes comptables pour les régimes de retraite. Apprenez-en plus sur le projet et transmettez vos commentaires d’ici le 22 janvier 2027.

Le 31 août 2026 Documents de consultation
Document de consultation du CNC – Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif »

Le CNC recueille actuellement des commentaires sur son document de consultation, Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif », notamment ses propositions qui visent : à identifier et à apprécier les relations avec les entités contrôlées et apparentées; à améliorer la définition des termes « contrôle » et « influence notable »; et à renforcer certaines obligations d’information afin de permettre aux utilisateurs de mieux comprendre ces relations. Apprenez-en plus sur le projet et transmettez vos commentaires d’ici le 26 février 2027.