Normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur privé

Aperçu

Projets en cours

Améliorations qui pourraient être apportées au chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif »

En mars 2024, le CNC a approuvé un projet visant à apporter des améliorations au chapitre 4450.

Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes

Collecte par le CNC des commentaires pour contribuer à l’élaboration d’un nouvel exposé-sondage

Évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis

Le CNC élabore les propositions à inclure dans l’exposé-sondage.

Examen de la Préface

Recherches du CNC en cours en vue de résoudre les problèmes liés à la Préface du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.

Fondements conceptuels des états financiers

Recherches du CNC en cours pour examiner les difficultés liées au chapitre 1000, « Fondements conceptuels des états financiers », et au chapitre 1001, « Fondements conceptuels des états financiers des organismes sans but lucratif », respectivement contenus dans la Partie II et la Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité, afin de relever les aspects à améliorer.

Modifications apportées au chapitre 3041, « Agriculture »

Élaboration de propositions de portée limitée visant à résoudre les difficultés liées aux obligations d’information et à fournir des indications supplémentaires sur le concept de capacité de production énoncé au chapitre 3041.

Manuel de CPA Canada

La Partie III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité renferme l’ensemble des Normes comptables pour les organismes sans but lucratif publiées par le CNC.

Accéder au Manuel

Nouveautés concernant la Partie II

Il se pourrait que des OSBL doivent appliquer certaines normes de la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Suivez l’évolution des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé.

Suivre l’évolution de la Partie II

Actualités

Le 8 novembre 2024 Nouvelles,

Bénévoles recherchés – Comités consultatifs du CNC

Vous travaillez dans une entreprise à capital fermé, un organisme sans but lucratif ou un régime de retraite canadien? Vous conseillez de telles entités ou utilisez leurs états financiers? Inscrivez-vous à notre webinaire pour en savoir plus sur les projets de normalisation comptable en cours et sur les modifications récentes visant les Parties II, III et IV du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Joignez-vous à nous le 6 novembre 2024 (en anglais) ou le 12 novembre 2024 (en français).

Du 06 au 12 novembre 2024 Ressource

Webinaire sur demande – Mise à jour en matière de normes comptables nationales (automne 2024)

Le 4 septembre 2024 Ressource, Nouvelles

Ce que vous devez savoir au sujet des fondements conceptuels des états financiers

Le CNC mène un projet d’amélioration des fondements conceptuels des états financiers figurant dans les Parties II et III du Manuel de CPA Canada – Comptabilité. Découvrez comment cette initiative peut s’avérer utile tant aux préparateurs et aux professionnels en exercice dans leur pratique qu’au Conseil dans ses activités de normalisation.