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Actifs incorporels
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Le CNC a entrepris des travaux de recherche afin de mieux comprendre les types d’actifs incorporels qui gagnent en importance au sein du marché canadien ainsi que les besoins d’information des utilisateurs d’états financiers.
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Activités à tarifs réglementés
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Le CNC votera l’entérinement de la nouvelle norme.
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Activités liées aux cryptoactifs
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Recherches menées par le CNC en vue d’approfondir sa connaissance des activités liées aux cryptoactifs au Canada et ailleurs dans le monde. Activités peu répandues chez les entités cotées canadiennes d’après les résultats préliminaires. Décision du CNC d’intégrer cette initiative à ses travaux plus vastes sur les actifs incorporels, tout en continuant de suivre l’évolution de ce type d’activités au Canada.
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Compatibilité d’atténuation du risque
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Publication par l’IASB, en décembre 2025, de l’exposé-sondage « Compatibilité d’atténuation du risque ».
Publication par le CNC d’un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB.
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Crédits carbone
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Évaluation au coût amorti
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L’IASB mène actuellement des recherches en vue de définir la portée du projet.
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Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres
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Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.
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Méthode de la mise en équivalence
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Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.
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Modification du champ de l’option de la juste valeur (IAS 28)
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Publication par l’IASB de Modifications de l’option de la juste valeur pour les participations dans des entreprises associées et des coentreprises (modifications d’IAS 28) en juin 2026.
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Plan stratégique du CNC
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Provisions – Améliorations ciblées
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Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.
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Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation
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Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.
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Suivi après mise en œuvre d’IFRS 16 Contrats de location
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Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires suscités par son appel à informations.
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Suivi après mise en œuvre des dispositions d’IFRS 9 relatives à la comptabilité de couverture
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Approbation par l’IASB du projet en juillet 2022.
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Tableau des flux de trésorerie et questions connexes
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Démarrage du projet de recherche de l’IASB en septembre 2024 et conduite des recherches en vue de définir l’étendue du projet
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