Aperçu

Le CNC a entrepris des travaux de recherche afin de mieux comprendre les types d’actifs incorporels qui gagnent en importance au sein du marché canadien ainsi que les besoins d’information des utilisateurs d’états financiers.

Entérinement de la nouvelle norme voté par le CNC. Intégration aux PCGR canadiens prévue en décembre 2026.

Recherches menées par le CNC en vue d’approfondir sa connaissance des activités liées aux cryptoactifs au Canada et ailleurs dans le monde. Activités peu répandues chez les entités cotées canadiennes d’après les résultats préliminaires. Décision du CNC d’intégrer cette initiative à ses travaux plus vastes sur les actifs incorporels, tout en continuant de suivre l’évolution de ce type d’activités au Canada.

Publication par l’IASB, en décembre 2025, de l’exposé-sondage « Compatibilité d’atténuation du risque ».

Publication par le CNC d’un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB.

L’IASB mène actuellement des recherches en vue de définir la portée du projet.

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Délibérations du CNC en cours sur les commentaires concernant son document de consultation.

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires concernant son exposé-sondage.

Délibérations de l’IASB en cours sur les commentaires suscités par son appel à informations.

Publication par l’IASB de l’appel à informations Suivi après mise en œuvre des dispositions d’IFRS 9 et d’IFRS 7 relatives à la comptabilité de couverture en septembre 2026.

Démarrage du projet de recherche de l’IASB en septembre 2024 et conduite des recherches en vue de définir l’étendue du projet