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Comptabilité
Partie I : Normes IFRS® de comptabilité
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Partie II : Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
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Partie III : Normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur privé
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Partie IV : Normes comptables pour les régimes de retraite
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Normes comptables pour le secteur public
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Normes canadiennes de gestion de la qualité
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Normes canadiennes d'audit
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Ressources complémentaires
Documents de consultation
Période de commentaires en cours
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Période de commentaires en cours
Exposés-sondages
Exposé-sondage : Le CCSP propose de rehausser le niveau d’autorité de quatre annexes qui constituent des guides d’application
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Période de commentaires terminée
Documents de consultation
Consultation sur le programme de travail futur du CCSP
Document de consultation II sur la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public
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Projet de plan stratégique 2022-2027 du CCSP
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Exposés-sondages
Exposé-sondage – Projet de chapitre SP 1202, « Présentation des états financiers »
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Exposé-sondage – Éléments incorporels achetés – Modifications de portée limitée
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Exposé-sondage – Le Cadre conceptuel de l’information financière dans le secteur public
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Exposé-sondage – Modifications corrélatives au cadre conceptuel proposé
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Exposé-sondage – Modifications corrélatives au projet de chapitre SP 1202, « Présentation des états financiers »
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Exposé-sondage : Projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux »
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Exposé-sondage du CCSP – Améliorations annuelles 2022-2023 des Normes comptables pour le secteur public
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Exposé-sondage Immobilisations corporelles – Projet de modification du chapitre SP 3150