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CNC

Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé

À propos du Comité consultatif

Le Conseil des normes comptables (CNC) a créé le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé en 2010 pour qu’il l’aide à tenir à jour et à améliorer les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé.

Contact

Danielle MacLeod, CPA, CA Directrice de projets, Conseil des normes comptables

Téléphone  +1 416 204 3951
Courriel  [email protected]

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Saviez-vous que vous pouvez nous suggérer des questions à traiter lors d'une prochaine réunion?

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Composition

Le Comité se compose :

  • d’un président, membre du CNC;
  • d’autres membres ayant des formations et des expériences variées. Il s’agit de préparateurs et d’utilisateurs d’états financiers d’entreprises à capital fermé ainsi que de praticiens de la comptabilité jouant un rôle à l’égard de ces états financiers.

Les membres sont habituellement nommés pour un mandat de trois ans renouvelable. On attend de ces personnes qu’elles aient une connaissance approfondie des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et de leur application en pratique.

Réunions

Le Comité se réunit normalement quatre fois l’an. Un résumé des discussions tenues sera disponible peu après chacune des réunions.

Pour connaître les dates des prochaines réunions, voir le calendrier du CNC.

Comptes rendus

Voir tous les comptes rendus
Le 22 février 2023 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 2 février 2023

À sa réunion du 2 février 2023, le Comité a discuté des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat et d’agriculture. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 10 novembre 2022 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 10 novembre 2022

À sa réunion du 10 novembre 2022, le Comité a notamment discuté des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, des frais ou paiements initiaux non remboursables, et des priorités pour la Partie II du Manuel. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 22 septembre 2022 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 22 septembre 2022

Lors de sa réunion du 22 septembre 2022, le CCECF a discuté, entre autres, du traitement comptable des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat et des modifications apportées récemment aux référentiels comptables ailleurs dans le monde. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Michel Charbonneau

CPA auditor
PricewaterhouseCoopers S.R.L./S.E.N.C.R.L.
Montréal, QC
Président(e)

Ali Abid

CPA, CA
Care Group of Pharmacies
Vaughan, ON
Membre(s)

Adam Rybinski

CPA, CA
Ernst & Young LLP
Toronto, ON
Membre

An Lam

CPA, CA
Baker Tilly WM LLP
Toronto, ON
Membre

Brenda Cormier

CPA, CA
PSB Boisjoli, LLP
Montréal, QC
Membre

Claudia Teucke

Scotiabank
Montréal, QC
Membre

Heather Strati

CPA, CA
Deloitte LLP
Vaughan, ON
Membre

James O'Neil

CPA, CA
KPMG LLP
Halifax, NS
Membre

Jason Low

CPA, CA
McElhanney Ltd.
Vancouver, BC
Membre

Krista Ryan

CPA, CA
PricewaterhouseCoopers LLP
St. John's, NL
Membre

Nasir Mahmood

CPA, CA
Ozery Pita Break Inc.
Vaughan, ON
Membre

Nelson Winia

CPA, CA
MNP LLP
Grande Prairie, AB
Membre

Patricia Gonsalves

CPA, CA
BDO Canada LLP
Burlington, ON
Membre

Paul Beauvais

CPA auditeur
Demers Beaulne, LLP
Montréal, QC
Membre

Roger Mellen

CPA, CMA
Mellen Financial Services
Membertou, NS
Membre

Sara Kuehner

CPA, CA
Sara J. Kuehner, CPA
Bedford, NS
Membre

Sarah Laverty

CPA, CA
Grant Thornton
Toronto, ON
Membre

Sean Smith

CPA, CA
Palmer Badger & Company
Winnipeg, MB
Membre

Shari Mann

CPA, CA
Strann Consulting and University of Waterloo
burlington, ON
Membre

Sonia Li

CPA, CA
Mattamy Homes
Toronto, ON
Membre

Steve Chen

BDC
Vancouver, BC
Membre