CNC

Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé

À propos du Comité consultatif

Le Conseil des normes comptables (CNC) a créé le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé en 2010 pour qu’il l’aide à tenir à jour et à améliorer les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé.

Contact

Mohamed Hassanali, CPA, CA

Directeur de projets, Conseil des normes comptables

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Saviez-vous que vous pouvez nous suggérer des questions à traiter lors d'une prochaine réunion?

Composition

Le Comité se compose :

  • d’un président, membre du CNC;
  • d’autres membres ayant des formations et des expériences variées. Il s’agit de préparateurs et d’utilisateurs d’états financiers d’entreprises à capital fermé ainsi que de praticiens de la comptabilité jouant un rôle à l’égard de ces états financiers.

Les membres sont habituellement nommés pour un mandat de trois ans renouvelable. On attend de ces personnes qu’elles aient une connaissance approfondie des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et de leur application en pratique.

Réunions

Le Comité se réunit normalement quatre fois l’an. Un résumé des discussions tenues sera disponible peu après chacune des réunions.

Pour connaître les dates des prochaines réunions, voir le calendrier du CNC.

Réunions et événements à venir


Comptes rendus

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Le 22 mai 2019 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 22 mai 2019

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les avantages sociaux futurs, les modifications apportées à d’autres référentiels et bien d’autres.

Le 07 février 2019 Compte rendu du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 7 février 2019

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les produits, les opérations entre apparentés, des modifications de portée limitée et la pertinence des états financiers.

Le 14 décembre 2018 Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 27 novembre 2018

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté des sujets suivants : produits, instruments financiers – comptabilité de couverture, fondements conceptuels des états financiers, agriculture, opérations entre apparentés, retrait de la Partie V, normes de missions de compilation proposées.

Michel Charbonneau

CPA auditor, CA
PricewaterhouseCoopers S.R.L./S.E.N.C.R.L.
Montréal, QC
Président(e)

Adynea Russell

CPA, CA
MNP LLP
Regina, SK
Membre(s)

Alina Stoicescu

CPA, CA
Scotiabank
Mississauga, ON
Membre(s)

Alpa Patel

CPA, CA
PricewaterhouseCoopers LLP
Concord, ON
Membre(s)

An Lam

CPA, CA
Deloitte LLP
Toronto, ON
Membre(s)

Archie Campbell

Arrow Transportation Systems Inc.
Vancouver, BC
Membre(s)

Brenda Cormier

CPA, CA
PSB Boisjoli, LLP
Montréal, QC
Membre(s)

Greg Tugg

CPA, CA
EY
Toronto, ON
Membre(s)

Gregory Scott

CPA, CGA
Amazing Fruit Products
Membre(s)

Kathy Munro

CPA, CA
Green Webber Company
Saint John, NB
Membre(s)

Marc Burchett

CPA, CA
KPMG Waterloo
Waterloo, ON
Membre(s)

Melanie Joseph

CPA, CA
Grant Thornton LLP
Mississauga, ON
Membre(s)

Patricia Gonsalves

CPA, CA
BDO Canada LLP
Burlington, ON
Membre(s)

Paul Beauvais

CPA auditeur, CA
Demers Beaulne, LLP
Montréal, QC
Membre(s)

Rishi Bajaj

CPA, CA
Mattamy Homes
Milton, ON
Membre(s)

Ryan McKay

CPA, CMA
Trisura Guarantee Insurance Company
Toronto, ON
Membre(s)

Shari Mann

CPA, CA
Strann Consulting and University of Waterloo
Waterloo, ON
Membre(s)

Steve Chen

BDC
Vancouver, BC
Membre(s)

Thomas Gee

FCPA, FCA
RSM LLP
Edmonton, AB
Membre(s)