CNC

Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé

À propos du Comité consultatif

Le Conseil des normes comptables (CNC) a créé le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé en 2010 pour qu’il l’aide à tenir à jour et à améliorer les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé.

Contact

Mohamed Hassanali, CPA, CA

Directeur de projets, Conseil des normes comptables

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Saviez-vous que vous pouvez nous suggérer des questions à traiter lors d'une prochaine réunion?

Composition

Le Comité se compose :

  • d’un président, membre du CNC;
  • d’autres membres ayant des formations et des expériences variées. Il s’agit de préparateurs et d’utilisateurs d’états financiers d’entreprises à capital fermé ainsi que de praticiens de la comptabilité jouant un rôle à l’égard de ces états financiers.

Les membres sont habituellement nommés pour un mandat de trois ans renouvelable. On attend de ces personnes qu’elles aient une connaissance approfondie des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et de leur application en pratique.

Réunions

Le Comité se réunit normalement quatre fois l’an. Un résumé des discussions tenues sera disponible peu après chacune des réunions.

Pour connaître les dates des prochaines réunions, voir le calendrier du CNC.

Réunions et événements à venir


Comptes rendus

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Le 11 septembre 2018 Compte rendu de la réunion du 11 septembre 2018

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les produits, les instruments financiers : comptabilité de couverture, les régimes de retraite, les regroupements, les opérations entre apparentés, le retrait de la Partie V et le cadre conceptuel de l’information financière.

Le 03 mai 2018 Compte rendu de la réunion du 3 mai 2018

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, les instruments financiers (modifications de portée limitée), les produits des activités ordinaires, les regroupements et d’autres modifications de portée limitée.

Le 07 février 2018 Compte rendu de la réunion du 7 février 2018

Lors de sa dernière réunion, le Comité a discuté de divers sujets, dont les modifications apportées à d’autres référentiels, l’agriculture, les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, et les instruments financiers (modifications de portée limitée).

Armand Capisciolto

BDO Canada LLP
Sault Ste. Marie, ON
Président(e)

Adynea Russell

MNP LLP
Regina, SK
Membre(s)

Alpa Patel

PricewaterhouseCoopers LLP
Concord, ON
Membre(s)

Dean Stewart

HSBC Bank Canada
Vancouver, BC
Membre(s)

Diana De Acetis

Deloitte LLP
Toronto, ON
Membre(s)

Greg Tugg

EY
Toronto, ON
Membre(s)

Gregory Scott

Amazing Fruit Products
Mississauga, ON
Membre(s)

Kathy Munro

Green Webber Company
Saint John, NB
Membre(s)

Marc Burchett

KPMG Waterloo
Waterloo, ON
Membre(s)

Mark McDonald

Scotiabank
Halifax, NS
Membre(s)

Melanie Joseph

Grant Thornton LLP
Toronto, ON
Membre(s)

Patricia Gonsalves

BDO Canada LLP
Burlington, ON
Membre(s)

Paul Beauvais

Demers Beaulne, LLP
Montréal, QC
Membre(s)

Rishi Bajaj

Mattamy Homes
Milton, ON
Membre(s)

Shari Mann

Strann Consulting and University of Waterloo
Burlington, ON
Membre(s)

Thomas Gee

RSM LLP
Edmonton, AB
Membre(s)

Hassanali

AcSB
Toronto, ON
Permanent(e)