Normes comptables pour le secteur public

Ressources complémentaires

au

Le 01er novembre 2019

Ressources

En bref – Exposé-sondage sur les partenariats public-privé

À lire : un aperçu clair et net du traitement comptable que le CCSP propose pour les partenariats public-privé. Découvrez en quoi les dispositions proposées, notamment en ce qui concerne le champ d’application, la comptabilisation, la mesure, la présentation et les informations à fournir, pourraient avoir une incidence importante sur le secteur public.

Le 09 septembre 2019

Ressources

Transcription de la vidéo du CCSP – Revoir l’approche du CCSP à l’égard des Normes comptables internationales du secteur public

Le second document de consultation du CCSP sur sa stratégie internationale fait l’objet d’un appel à commentaires jusqu’au 30 septembre 2019. La vidéo (en anglais) fournit des renseignements généraux et clarifie les quatre options présentées dans le premier document. Visionnez-la ou lisez la transcription (en français), et exprimez-vous sur la stratégie internationale du secteur public canadien.

Le 09 septembre 2019

Ressources

Vidéo du CCSP – Revoir l’approche du CCSP à l’égard des Normes comptables internationales du secteur public

Le second document de consultation du CCSP sur sa stratégie internationale fait l’objet d’un appel à commentaires jusqu’au 30 septembre 2019. La vidéo (en anglais) fournit des renseignements généraux et clarifie les quatre options présentées dans le premier document. Visionnez-la et exprimez-vous sur la stratégie internationale du secteur public canadien.

Le 30 août 2019

Bases des conclusions

Base des conclusions – Améliorations annuelles 2018-2019 des Normes comptables pour le secteur public

Ce document indique comment le CCSP est parvenu à ses conclusions relativement aux améliorations annuelles 2018-2019, et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage. Consultez la base des conclusions pour en savoir plus.

Le 30 août 2019

Bases des conclusions

Base des conclusions – Améliorations annuelles 2018-2019 des Normes comptables pour le secteur public

Ce document indique comment le CCSP est parvenu à ses conclusions relativement aux améliorations annuelles 2018-2019, et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage. Consultez la base des conclusions pour en savoir plus.

Le 06 juin 2019

Ressources

En bref – Revoir l’approche du CCSP à l’égard des Normes comptables internationales du secteur public

À lire : un aperçu clair et net pour connaître les options clarifiées dans le second document de consultation sur la stratégie internationale du CCSP. Exprimez-vous sur la stratégie que le Canada devrait adopter à l’égard des Normes comptables internationales du secteur public. Date limite : le 30 septembre 2019.

Le 08 mai 2019

Ressources

En bref – Document de consultation sur les OSBL du secteur public – Résultats des consultations de 2017-2018

Le CCSP a publié un document de consultation sur les OSBL du secteur public, à commenter d’ici le 30 septembre 2019. À lire : un aperçu clair et net pour connaître les résultats des consultations menées auprès d’OSBL du secteur public en 2017-2018, qui ont orienté le contenu du document de consultation.

Le 08 mai 2019

Ressources

Transcription – Balado Aperçu des points à commenter (épisode 3 de 3)

Dans cet épisode, Ali Ahmed, directeur de projets pour le CCSP et responsable du projet de stratégie relative aux OSBLSP, discute des sujets particuliers sur lesquels le CCSP sollicite des commentaires et qui contribueront à déterminer les suites à donner au projet.

Le 08 mai 2019

Ressources

Transcription – Balado Aperçu des résultats des consultations menées en 2017-2018 (épisode 2 de 3)

Dans cet épisode, Ali Ahmed, directeur de projets pour le CCSP et responsable du projet de stratégie relative aux OSBLSP, discute des résultats des consultations menées en 2017-2018 auprès des parties prenantes des OSBLSP.

Le 08 mai 2019

Ressources

Transcription – Balado Aperçu du projet de stratégie relative aux OSBLSP (épisode 1 de 3)

Dans ce premier épisode d’une série de trois balados, Ali Ahmed, directeur de projets pour le CCSP et responsable du projet de stratégie relative aux OSBLSP, donne un aperçu de ce projet et des nombreuses activités prévues cette année.