Normes comptables pour le secteur public

Ressources complémentaires

au

Le 14 décembre 2018

Ressources

En bref – Obligations liées à la mise hors service d’immobilisations et passif au titre des sites contaminés — Détermination de la norme à appliquer

Le CCSP a publié en août 2018 une nouvelle norme sur les obligations liées à la mise hors service d’immobilisations, le chapitre SP 3280. Voici un aperçu clair et net pour connaître les différences entre les chapitres SP 3280 et SP 3260 et savoir quand appliquer l’un plutôt que l’autre.

Le 13 décembre 2018

Ressources

Article – Une approche fondée sur les principes pour la comptabilisation des régimes de retraite non traditionnels

Dans bien des régimes de retraite du secteur public, employeurs et salariés partagent les risques. Lisez cet article pour découvrir comment les indications comptables potentielles tenant compte des risques assumés par les employeurs pourraient avoir une incidence importante sur leur situation financière.

Le 13 décembre 2018

Ressources

Article – Une approche fondée sur les principes pour la comptabilisation des régimes de retraite non traditionnels

Dans bien des régimes de retraite du secteur public, employeurs et salariés partagent les risques. Lisez cet article pour découvrir comment les indications comptables potentielles tenant compte des risques assumés par les employeurs pourraient avoir une incidence importante sur leur situation financière.

Le 19 novembre 2018

Ressources

En Bref – Application du chapitre SP 3280, « Obligations liées à la mise hors service d’immobilisations », aux obligations liées à la mise hors service d’immobilisations portant sur des décharges contrôlées

La nouvelle norme du CCSP sur les obligations liées à la mise hors service d’immobilisations a été publiée en août 2018. Prenez connaissance de cet aperçu clair et net de l’application du chapitre SP 3280 aux obligations liées à la mise hors service d’immobilisations portant sur des décharges contrôlées.

Le 19 novembre 2018

Ressources, Actualités

Article – L’évolution des régimes de retraite du secteur public et ses incidences comptables

Ces dernières années, les régimes de retraite du secteur public ont beaucoup évolué. Pour en assurer la viabilité, on a créé de nouvelles caractéristiques et structures, et il faudra peut-être réviser les normes comptables en conséquence. Lisez cet article pour en savoir plus.

Le 19 novembre 2018

Ressources, Actualités

Article – L’évolution des régimes de retraite du secteur public et ses incidences comptables

Ces dernières années, les régimes de retraite du secteur public ont beaucoup évolué. Pour en assurer la viabilité, on a créé de nouvelles caractéristiques et structures, et il faudra peut-être réviser les normes comptables en conséquence. Lisez cet article pour en savoir plus.

Le 15 novembre 2018

Ressources

En bref – La nouvelle norme du CCSP sur les revenus

Un aperçu clair et net du nouveau chapitre SP 3400, « Revenus », ajouté au Manuel du secteur public le 1er novembre et en vigueur le 1er avril 2022. Son adoption anticipée est encouragée.

Le 15 novembre 2018

Bases des conclusions

Base des conclusions ─ Revenus

Ce document indique comment le Conseil est parvenu à ses conclusions, et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Le 15 novembre 2018

Ressources

En bref – L’incidence sur les collectivités locales de la nouvelle norme du CCSP sur les revenus

Un aperçu clair et net de l’incidence sur les collectivités locales du nouveau chapitre SP 3400, « Revenus », ajouté au Manuel du secteur public le 1er novembre et en vigueur le 1er avril 2022. Son adoption anticipée est encouragée.

Le 15 novembre 2018

Ressources

Balado – Nouvelle norme du CCSP sur les revenus

Dans ce balado de vulgarisation, Lynn Pratt, membre du Groupe de travail du CCSP sur les revenus, donne un aperçu clair et net de la nouvelle norme sur les revenus, le chapitre SP 3400, qui sera en vigueur à compter du 1er avril 2022.