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CNC

Réunions et événements

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Résumé des décisions du CNC – Le 16 octobre 2024

Le CNC a discuté, entre autres, de la méthode de la mise en équivalence, des regroupements entre apparentés, de l’information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers ainsi que de son plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 8 octobre 2024

À sa réunion du 8 octobre 2024, le Comité a discuté, entre autres, des fondements conceptuels des états financiers, des regroupements entre apparentés et de la sensibilisation aux questions liées aux changements climatiques dans le contexte des NCECF. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Les 17 et 18 septembre 2024

Le CNC a discuté, entre autres, des sujets suivants : l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, l’amortissement des écarts d’acquisition, les apports, l’agriculture, les regroupements entre apparentés, l’examen approfondi des NCECF, l’information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers, la présentation des entités contrôlées et apparentées, et les priorités concernant la Partie IV. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité – Le 12 septembre 2024

Le Groupe a discuté, entre autres, de la distinction entre une modification de contrat de location et l’extinction d’une obligation locative; de difficultés de mise en œuvre d’IFRS 18; de la décomptabilisation des passifs financiers réglés au moyen d’un système de paiement électronique et des informations à fournir sur les produits et les charges des secteurs à présenter. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les OSBL – Le 23 juillet 2024

À sa réunion, le Comité discute, entre autres, des apports, de l’examen approfondi des NCECF, de l’examen de la Préface et des fondements conceptuels des états financiers.

Compte rendu de la réunion du Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé – Le 18 juillet 2024

À sa réunion du 18 juillet 2024, le Comité a discuté, entre autres, de l’examen approfondi des NCECF, des fondements conceptuels des états financiers et de la Préface. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Résumé des décisions du CNC – Le 17 juillet 2024

Le CNC a discuté, entre autres, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition, des contrats d’achat d’énergie et du plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions. 

Résumé des décisions du CNC – Les 19 et 20 juin 2024

Le CNC a discuté, entre autres, des apports, des regroupements d’entreprises (informations à fournir, goodwill et dépréciation), des actifs incorporels, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, et de la communication de l’information sur les changements climatiques et d’autres incertitudes dans les états financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Tables rondes virtuelles – Projet du CNC sur l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis

Table ronde en anglais : le 27 mai 2024, de 14 h à 15 h (HE)
Table ronde en français : le 30 mai 2024, de 14 h à 15 h (HE)
Table ronde en anglais : le 12 juin 2024, de 10 h 30 à 11 h 30 (HE)

Joignez-vous au CNC pour une table ronde virtuelle concernant son projet sur l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et actifs incorporels acquis. Vos commentaires éclaireront le CNC dans l’élaboration des propositions d’un futur exposé-sondage qui prévoiraient une exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels acquis lors d’un regroupement d’entreprises et qui permettraient aux entreprises à capital fermé et aux organismes sans but lucratif d’amortir les écarts d’acquisition. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place!

Résumé des décisions du CNC – Le 22 mai 2024

Le CNC a discuté, entre autres, de certaines questions d’application, des apports, de son examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et de ses recherches sur les crédits carbone. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

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