Dans le cadre de son plan stratégique 2022-2027, le CNC s’est engagé à explorer les possibilités de rendre modulables les normes destinées aux entités non cotées, de manière à mieux répondre à la diversité des besoins d’information des différents types d’entités qui appliquent les normes comptables canadiennes. Il a publié en mars 2023 le Document de consultation I : Rendre les normes modulables au Canada afin de recueillir, auprès d’un large éventail de parties prenantes, des commentaires sur les principaux enjeux actuels et les approches envisagées pour moduler les normes.
Bon nombre de répondants ont fait observer que certaines normes de la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité sont trop complexes à appliquer ou donnent lieu à des informations qui ne sont pas utiles aux utilisateurs des états financiers.
Compte tenu de ces commentaires, le CNC a décidé de procéder à un examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF) afin d’identifier les dispositions les plus complexes à appliquer et proposer des solutions concrètes. Ce projet a pour but d’accroître l’intelligibilité et l’accessibilité des normes pour toutes les entités, mais le CNC ne prévoit pas se pencher sur tous les problèmes de chacune des normes.