Normes comptables pour les entreprises à capital fermé

Ressources complémentaires

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Le 01er novembre 2019

Bases des conclusions

Base des conclusions – Chapitre 3041, Agriculture

Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement au projet sur l’agriculture et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Le 08 octobre 2019

Ressources

Série de balados – Les entretiens du CNC

Écoutez des membres et des permanents du CNC discuter des sujets qui occupent le Conseil, notamment : l’agriculture (chapitre 3041), les apports et regroupements, les avantages sociaux futurs et la pertinence de l’information financière.

Le 03 septembre 2019

Ressources

Série de balados – Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale

Dans cette série de balados, Armand Capisciolto, vice-président du Conseil des normes comptables, aborde des questions qui ont été posées sur l’application des modifications apportées au chapitre 3856, « Instruments financiers ».

Le 20 juin 2019

Ressources

En bref – Décision du CNC de ne pas entreprendre de projet sur la comptabilité de couverture pour les entreprises à capital fermé et les organismes sans but lucratif

Le Conseil est à l’écoute de ses parties prenantes. Voici un aperçu de la décision du CNC de ne pas entreprendre de projet sur les indications de la Partie II du Manuel de CPA Canada – Comptabilité portant sur la comptabilité de couverture.

Le 17 juin 2019

Ressources

En bref – Un aperçu clair et net de l’exposé-sondage Produits du CNC

Ce bulletin En bref résume les principaux éléments des indications supplémentaires que le CNC se propose d’ajouter au chapitre 3400 du Manuel de CPA Canada — Comptabilité.

Le 31 mai 2019

Bases des conclusions

Historique et fondement des conclusions – Chapitre 3465, « Impôts sur les bénéfices »

Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement aux impôts sur les bénéfices et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé sondage.

Le 31 mai 2019

Bases des conclusions

Base des conclusions – Chapitre 3051, « Placements »

Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement aux placements et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Le 01er avril 2019

Ressources

Plan annuel du CNC – 2019-2020

Le plan annuel 2019-2020 présente les principales activités que le Conseil entreprendra en vue de réaliser les objectifs énoncés dans son plan stratégique quinquennal.

Le 15 mars 2019

Ressources

Vidéo – Cadre de communication des mesures de la performance

Visionnez cette vidéo qui vous aidera à comprendre les motifs qui ont amené le CNC à élaborer le Cadre et à voir en quoi il peut vous être utile. Prenez part à l’initiative d’amélioration de la qualité des mesures de la performance communiquées par les entités avec ou sans but lucratif.

Le 15 mars 2019

Ressources

Résumé en une page – Cadre de communication des mesures de la performance

Lisez ce résumé pour avoir un aperçu du type d’indications que contient le Cadre et comprendre pourquoi toutes les parties prenantes de l’information financière sont appelées à se mobiliser.