Normes comptables pour les entreprises à capital fermé

Ressources complémentaires

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Le 01er avril 2019

Ressources

Plan annuel du CNC – 2019-2020

Le plan annuel 2019-2020 présente les principales activités que le Conseil entreprendra en vue de réaliser les objectifs énoncés dans son plan stratégique quinquennal.

Le 15 mars 2019

Ressources

Résumé en une page – Cadre de communication des mesures de la performance

Lisez ce résumé pour avoir un aperçu du type d’indications que contient le Cadre et comprendre pourquoi toutes les parties prenantes de l’information financière sont appelées à se mobiliser. 

Le 15 mars 2019

Ressources

Vidéo – Cadre de communication des mesures de la performance

Visionnez cette vidéo qui vous aidera à comprendre les motifs qui ont amené le CNC à élaborer le Cadre et à voir en quoi il peut vous être utile. Prenez part à l’initiative d’amélioration de la qualité des mesures de la performance communiquées par les entités avec ou sans but lucratif.

Le 15 février 2019

Ressources

Série de balados – Les entretiens du CNC

Écoutez des membres du CNC discuter de sujets d’intérêt se rapportant aux normes IFRS, aux Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et aux Normes comptables pour les organismes sans but lucratif. Les intervenants font également le point sur les projets en cours et les nombreuses activités du CNC.

Le 12 décembre 2018

Bases des conclusions

Base des conclusions – Traitement comptable des instruments financiers contractés entre apparentés et informations à fournir sur les risques importants

Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement au traitement comptable des instruments financiers contractés entre apparentés et aux informations à fournir sur les risques importants et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Le 12 décembre 2018

Bases des conclusions

Base des conclusions – Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale

Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement aux actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Le 14 novembre 2018

Ressources

Webinaire – Modification du chapitre 3856, « Instruments financiers »

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé canadienne ou utilisez les rapports financiers de telles entreprises? Apprenez-en plus sur les modifications qu’il est proposé d’apporter au traitement comptable des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables et d’autres instruments financiers. Suivez ce webinaire qui se tiendra le 3 décembre 2018 (en anglais) et le 14 décembre 2018 (en français).

Le 14 novembre 2018

Ressources

Webinaire – Modification du chapitre 3856, « Instruments financiers »

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé canadienne ou utilisez les rapports financiers de telles entreprises? Apprenez-en plus sur les modifications qu’il est proposé d’apporter au traitement comptable des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables et d’autres instruments financiers. Suivez ce webinaire qui se tiendra le 3 décembre 2018 (en anglais) et le 14 décembre 2018 (en français).

Le 14 novembre 2018

Ressources

Webinaire – Modification du chapitre 3856, « Instruments financiers »

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé canadienne ou utilisez les rapports financiers de telles entreprises? Apprenez-en plus sur les modifications qu’il est proposé d’apporter au traitement comptable des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables et d’autres instruments financiers. Suivez ce webinaire qui se tiendra le 3 décembre 2018 (en anglais) et le 14 décembre 2018 (en français).

Le 23 octobre 2018

Ressources

Webinaire – Le point sur les normes nationales du CNC

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé ou d’un organisme sans but lucratif ou utilisez les rapports financiers de telles entités? Apprenez-en plus sur les modifications qui seront prochainement apportées aux normes de la Partie II et de la Partie III du Manuel de CPA Canada. Suivez ce webinaire qui se tiendra le 30 octobre 2018 (en français) et le 31 octobre 2018 (en anglais).