Normes pour les entreprises à capital fermé

Ressources complémentaires

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Le 12 décembre 2018

Bases des conclusions

Base des conclusions – Traitement comptable des instruments financiers contractés entre apparentés et informations à fournir sur les risques importants

Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement au traitement comptable des instruments financiers contractés entre apparentés et aux informations à fournir sur les risques importants et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Le 12 décembre 2018

Bases des conclusions

Base des conclusions – Actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale

Ce document indique comment le CNC est parvenu à ses conclusions relativement aux actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale et présente les discussions tenues au sujet des points importants soulevés dans les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage.

Le 14 novembre 2018

Ressources

Webinaire – Modification du chapitre 3856, « Instruments financiers »

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé canadienne ou utilisez les rapports financiers de telles entreprises? Apprenez-en plus sur les modifications qu’il est proposé d’apporter au traitement comptable des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables et d’autres instruments financiers. Suivez ce webinaire qui se tiendra le 3 décembre 2018 (en anglais) et le 14 décembre 2018 (en français).

Le 14 novembre 2018

Ressources

Webinaire – Modification du chapitre 3856, « Instruments financiers »

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé canadienne ou utilisez les rapports financiers de telles entreprises? Apprenez-en plus sur les modifications qu’il est proposé d’apporter au traitement comptable des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables et d’autres instruments financiers. Suivez ce webinaire qui se tiendra le 3 décembre 2018 (en anglais) et le 14 décembre 2018 (en français).

Le 14 novembre 2018

Ressources

Webinaire – Modification du chapitre 3856, « Instruments financiers »

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé canadienne ou utilisez les rapports financiers de telles entreprises? Apprenez-en plus sur les modifications qu’il est proposé d’apporter au traitement comptable des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables et d’autres instruments financiers. Suivez ce webinaire qui se tiendra le 3 décembre 2018 (en anglais) et le 14 décembre 2018 (en français).

Le 23 octobre 2018

Ressources

Webinaire – Le point sur les normes nationales du CNC

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé ou d’un organisme sans but lucratif ou utilisez les rapports financiers de telles entités? Apprenez-en plus sur les modifications qui seront prochainement apportées aux normes de la Partie II et de la Partie III du Manuel de CPA Canada. Suivez ce webinaire qui se tiendra le 30 octobre 2018 (en français) et le 31 octobre 2018 (en anglais).

Le 27 août 2018

Ressources

Webinaire – Exposé-sondage – Projet de NCECF sur l’agriculture

Prenez connaissance des propositions du CNC et de l’incidence qu’elles auront sur l’information financière des producteurs agricoles qui appliquent la Partie II du Manuel. Suivez ce webinaire le 17 septembre 2018 (en anglais) ou le 2 octobre 2018 (en français).

Le 24 août 2018

Ressources

En bref – Un aperçu clair et net de l’exposé-sondage Agriculture du CNC

Ce bulletin En bref donne un aperçu clair et net de l’incidence des propositions de l’exposé-sondage Agriculture du CNC sur l’information financière des producteurs agricoles.

Le 27 février 2018

Ressources

En bref – Résultats du sondage auprès des parties prenantes sur le chapitre 3400

Les nouveaux bulletins En bref visent à donner des aperçus clairs et nets de sujets techniques. Ce numéro fait un survol des points de vue des parties prenantes sur l’actuel chapitre 3400, « Produits », du Manuel de CPA Canada – Comptabilité.

Le 18 octobre 2017

Ressources

Webinaire – Exposés-sondages : Actions rachetables et Instruments financiers

Vous êtes représentant ou conseiller d’une entreprise à capital fermé canadienne ou utilisez les rapports financiers de telles entreprises? Ce webinaire vous informera sur les modifications qu’il est proposé d’apporter au traitement comptable des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables et des instruments financiers, et sur les priorités du CNC quant aux projets se rapportant à la Partie II.