Plan stratégique du CNC

Le CNC a discuté d’une nouvelle version de son projet de plan stratégique 2022-2027 et des commentaires que le Conseil de surveillance de la normalisation comptable et son Comité d’évaluation de la performance ont formulés sur celle-ci.

Le CNC a également discuté du plan de communication en vue de la publication du plan définitif. Il prévoit de publier la version définitive de son plan stratégique 2022-2027 le 31 mars 2022.

Le CNC a discuté d’une nouvelle version de son projet de plan stratégique 2022-2027, qui a été révisé en fonction des commentaires des parties prenantes, et examinera une prochaine version lors de sa réunion de janvier 2022. Le Conseil de surveillance de la normalisation comptable discutera également de cette prochaine version lors d’une réunion extraordinaire qu’il tiendra aussi en janvier 2022.

Le CNC prévoit de publier la version définitive de son plan stratégique 2022-2027 le 31 mars 2022.

Le CNC a continué d’examiner les commentaires des parties prenantes formulés pendant ses activités de consultation et dans les lettres de réponse à son projet de plan stratégique 2022-2027. Il a aussi discuté du respect de la procédure officielle, notamment de la question de savoir s’il a reçu suffisamment de commentaires des parties prenantes. Il a conclu que la procédure officielle avait été respectée et qu’il n’était pas nécessaire de mener d’autres consultations.

Le CNC prévoit d’étudier une version révisée du plan à sa réunion de décembre 2021 et de publier la version définitive du plan stratégique 2022-2027 le 1^er avril 2022.

Le CNC a commencé à discuter des commentaires reçus jusqu’à maintenant de la part des parties prenantes dans le cadre des activités de communication menées à terme sur son projet de plan stratégique 2022-2027. La date limite de réception des commentaires était le 15 octobre 2021.

À sa réunion de novembre 2021, le CNC continuera à délibérer des lettres de commentaires reçues et des points de vue recueillis dans le cadre des activités de consultation prévues, ainsi que du caractère suffisant de l’ensemble des commentaires reçus de la part des parties prenantes.

Le Comité consultatif sur les entreprises à capital fermé reçoit un aperçu des propositions contenues dans le projet de plan stratégique 2022-2027 du CNC. Il discute des propositions relatives aux Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF), notamment de la préface, de l’adaptabilité des normes et de la présentation d’information hors des états financiers traditionnels.

Le Comité formule les commentaires suivants sur les stratégies proposées par le CNC :

• Pour mieux répondre aux besoins des parties prenantes, il serait utile de revoir certains aspects de la préface qui exigent que certains types d’entités appliquent une partie donnée du Manuel.
• Étant donné la diversité des entreprises à capital fermé au Canada, le fait de rendre les normes adaptables permettrait de mieux répondre aux besoins des grandes et des petites entreprises.
• Dans certaines situations, des exigences des PCGR ne répondent pas aux besoins des utilisateurs. La solution pourrait être de rendre les normes adaptables.
• À l’heure actuelle, peu d’entreprises à capital fermé présentent des informations hors de leurs états financiers. Toutefois, compte tenu de l’environnement en constante évolution et de la demande croissante d’informations sur la durabilité, les membres du Comité ont approuvé la proposition du CNC de faire preuve de leadership dans la présentation d’informations hors des états financiers.

On rappelle également aux membres du Comité que la date limite de réception des commentaires est le 15 octobre 2021. Les parties prenantes peuvent transmettre leurs commentaires au moyen de la plateforme en ligne Tribune.FRASCanada.ca et en participant à une table ronde sur le sujet.

Le CNC examinera les recommandations du Comité lors de ses délibérations sur les commentaires reçus sur son projet de plan stratégique, à sa réunion des 13 et 14 octobre 2021.

Le Comité reçoit un aperçu des propositions contenues dans le projet de plan stratégique 2022-2027 du CNC. Il discute des propositions relatives aux normes comptables pour les OSBL, notamment de la préface, de l’adaptabilité des normes adaptables et de la présentation d’information hors des états financiers traditionnels.

Le Comité formule les commentaires suivants sur les stratégies proposées par le CNC :

• la situation en matière d’information financière des OSBL a évolué depuis la publication de la Partie III du Manuel. Par conséquent, les membres du Comité conviennent qu’il serait avantageux de revoir certains aspects de la préface qui exigent que certains types d’entités appliquent une partie donnée du Manuel;
• le fait de rendre les normes adaptables serait à l’avantage des petits OSBL disposant de ressources limitées et permettrait de rendre les informations plus pertinentes, puisque les informations dont les utilisateurs ont besoin varient selon le type d’OSBL concernés;
• les OSBL présentent des informations hors de leurs états financiers aux bailleurs de fonds et autres utilisateurs, notamment des indicateurs d’impact et autres indicateurs clés de la performance. Les membres du Comité conviennent qu’il est possible et nécessaire d’accroître la pertinence de ces informations.

On rappelle également aux membres du Comité que la date limite de réception des commentaires est le 15 octobre 2021 ainsi que comment transmettre leurs commentaires, notamment au moyen de la plateforme en ligne Tribune.FRASCanada.ca.

Le CNC examinera les recommandations du Comité lors de ses délibérations sur les commentaires reçus sur son projet de plan stratégique.

Le CNC a discuté un projet révisé de plan stratégique, mis à jour pour tenir compte des commentaires formulés par ses membres et par le Comité d’évaluation de la performance du Conseil de surveillance de la normalisation comptable. Il a approuvé le texte sous réserve des dernières corrections.

La publication du projet de plan stratégique pour commentaires est prévue pour le 25 mai 2021.

Le CNC a examiné une version préliminaire révisée de son prochain plan stratégique et a discuté des observations du Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC). Il a aussi parlé de la durée de la période de commentaires, voulant s’assurer que les parties prenantes aient suffisamment de temps pour répondre. Il prévoit de publier son projet de plan stratégique en mai 2021, et la date limite de réception des commentaires serait en octobre 2021.

Le CNC a examiné une version préliminaire révisée de son prochain plan stratégique et a continué de discuter de ses stratégies de base, de ses énoncés de vision et de mission et de la durée du plan. Il a également examiné le projet de plan de communication et de consultation. Il parlera de son projet de plan stratégique avec le CSNC le 14 avril 2021, et en examinera une version révisée lors de sa réunion du 21 avril 2021.

Le CNC prévoit de publier pour commentaires son projet de plan stratégique en mai 2021.

Le CNC a discuté des prochaines étapes de la préparation de son plan stratégique. Le plan stratégique en vigueur couvre les exercices de 2016 à 2021. Le CNC entendait publier son projet de plan stratégique pour commentaires au deuxième trimestre de 2020. Il a cependant reconnu que s’il respectait le calendrier établi, il ne serait pas en mesure de rejoindre les parties prenantes autant qu’il le souhaite. Il a donc décidé de prolonger la durée de son plan stratégique jusqu’en 2022 et de repousser la publication du plan en projet. Ce choix lui permettra par ailleurs de répondre aux problèmes pressants soulevés par la pandémie de COVID-19 et de réviser ses priorités pour son prochain plan stratégique.

Le CNC a poursuivi ses délibérations au sujet de son prochain plan stratégique. Il a passé en revue son projet de plan stratégique, puis a discuté d’un plan de communication préliminaire et d’activités de consultation.

Il est prévu d’étudier une version révisée du plan à la réunion d’avril et de publier un projet pour commentaires au deuxième trimestre de 2020

Le CNC a poursuivi ses discussions sur le prochain plan stratégique. Les membres se sont entretenus de révisions qui pourraient être apportées à l’énoncé de mission et ont examiné les grandes lignes du projet de plan stratégique. Les stratégies et les objectifs ont également fait l’objet de discussions.

Le CNC passera en revue une version préliminaire du plan à sa réunion de mars 2020, et prévoit publier pour commentaires son projet de plan stratégique au deuxième trimestre de 2020.

Le CNC a examiné ce qui est ressorti de sa séance de planification de novembre 2019. Il poursuivra ces délibérations à sa réunion de janvier et prévoit de publier un projet de plan stratégique au T2 de 2020. Les parties prenantes auront 120 jours pour le commenter.

Le CNC tiendra une séance de planification en novembre 2019 pour amorcer la discussion sur son prochain plan stratégique. En prévision de cette séance, les membres se sont entretenus des principaux thèmes que les recherches du CNC ont fait ressortir jusqu’à présent. Il est prévu de publier un projet de plan stratégique au cours du premier semestre de 2020 afin de recueillir les commentaires des parties prenantes, puis la version définitive du plan au plus tard le 31 mars 2021.