CSNC
Le 31 août 2023
Nouvelles
Voici les cinq questions les plus souvent posées sur les décisions qui devront être prises à la suite de la publication du rapport final du CEIN et qui traceront la voie à suivre en normalisation au Canada.
Le 3 août 2023
Kevin Nye, président du CSNAC, et Lorraine Moore, présidente du CSNC, insistent sur l’importance de disposer de ressources adéquates en normalisation au Canada et d’assurer la poursuite sans encombre des travaux du CNC, du CNAC, du CCSP et du CCNID.
Comptes rendus de réunion
Le CSNC s’est réuni le 23 février dernier pour discuter des activités du CNC et du CCSP ainsi que de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le compte rendu complet.
Le 5 juin 2023
Au cours du dernier exercice, le CSNC a fait preuve de souplesse afin de relever les nouveaux défis dans le domaine de la normalisation. Nous avons hâte de bâtir un avenir durable en collaboration avec nos partenaires. Pour prendre connaissance des réalisations du CSNC, y compris les activités de surveillance du CNC et du CCSP, consultez notre rapport annuel 2022-2023.
Le 30 mars 2023
Le CSNC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels, et remercie les membres qui quittent le CSNC, le CNC et le CCSP. Pour en savoir plus, consultez la page des nominations.
Le 1er mars 2023
Le Comité d’examen indépendant de la normalisation au Canada a publié un rapport final dans lequel il fait part de ses recommandations visant à ce que le modèle canadien d’établissement des normes de comptabilité et d’audit – et maintenant, d’information sur la durabilité et de certification de cette information – conserve son indépendance et sa renommée mondiale. Un résumé des commentaires reçus par le Comité dans le cadre de son processus de consultation sera publié sous peu.
Le 9 février 2023
Comptes rendus de réunion, Page Web
Le CSNC s’est réuni les 17 et 18 février 2022 pour discuter des activités du CNC et du CCSP ainsi que de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le document complet.
Le CSNC s’est réuni les 2 et 3 juin 2022 pour discuter des activités du CNC et du CCSP ainsi que de questions connexes. Pour en savoir plus, consultez le document complet.
Le 13 octobre 2022
Le Conseil de surveillance de la normalisation comptable (CSNC) est heureux d’annoncer qu’Armand Capisciolto, FCPA, FCA, actuel président par intérim du Conseil des normes comptables (CNC), a été nommé président permanent du CNC. Son mandat débutera le 1er mai 2023.
Le 15 août 2022
Activités internationales
Le CSNC et le CSNAC ont répondu à l’exposé-sondage de l’ISSB intitulé Obligations générales en matière d’informations financières liées à la durabilité en s’appuyant sur les commentaires recueillis par divers moyens auprès d’un large éventail de parties prenantes canadiennes. Prenez connaissance de la lettre de commentaires (en anglais seulement) rédigée par les conseils de surveillance canadiens. Il y est notamment question de l’approche générale concernant les informations à fournir sur les possibilités et risques liés à la durabilité, de l’objectif proposé pour la fourniture des « informations financières liées à la durabilité » et de la définition proposée pour ce terme, de l’importance relative (ou significativité), de la base de référence mondiale ainsi que de la fréquence de l’information financière.