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Normes IFRS® de comptabilité

Activités liées aux cryptoactifs

Aperçu

Compte tenu de l’augmentation de la participation institutionnelle, de la maturation continue de l’écosystème des cryptoactifs et de la faillite récente de plusieurs entités qui exerçaient des activités liées aux cryptoactifs dans le monde, le Conseil des normes comptables (CNC) a décidé de mener des recherches sur le traitement comptable des activités liées aux cryptoactifs et sur les informations à fournir à leur sujet.

De plus, des Canadiens ont exprimé des préoccupations quant aux lacunes du traitement comptable actuel de ces activités. Ils craignent que ces lacunes s’aggravent avec l’évolution de l’écosystème des cryptoactifs et l’augmentation du nombre de questions de comptabilité connexes qui ne sont pas résolues dans les normes IFRS® de comptabilité.

Le CNC vise à susciter le dialogue, à informer et à influer sur la normalisation internationale dans ce domaine.

Contact

Contact

Jayshal Rajendra Daya, CPA, CA Directeur de projets, Conseil des normes comptables

Matthew Bishop, CPA, CA Directeur de projets, Conseil des normes comptables

État d'avancement du projet

  • Collecte d'information

    Recherches du CNC en cours en vue d’approfondir sa connaissance des activités liées aux cryptoactifs au Canada et ailleurs dans le monde.

  • Approbation du projet
  • Consultation des parties prenantes
  • Délibérations sur les commentaires
  • Prise de position définitive

Recherches et ressources sur les cryptoactifs

Consultez cette page pour en savoir plus sur les recherches du CNC et pour consulter les ressources utiles qu’il publie.

Actualités


Le 25 juillet 2023

Ressource

Recherche et ressources sur les cryptoactifs

Le CNC mène des recherches pour mieux comprendre et examiner le traitement comptable des activités liées aux cryptoactifs. Le but de ces recherches est de déterminer quelles sont les informations utiles à la prise de décisions pour les utilisateurs d’états financiers. Découvrez comment le CNC prévoit d’attirer l’attention sur les questions de comptabilité liées aux cryptoactifs et de faire progresser les discussions éclairées par des données probantes en ce qui concerne la normalisation entourant ce sujet. Il a déjà publié un premier document, intitulé Traitement comptable des activités liées aux cryptoactifs : cryptoactifs détenus – jetons de paiement.


Comptes rendus


Le 13 juillet 2023

Résumé des décisions du CNC – Les 21 et 22 juin 2023

Le CNC a approuvé la publication du document intitulé Traitement comptable des activités liées aux cryptoactifs : cryptoactifs détenus – jetons de paiement.

La discussion a aussi porté sur les grandes lignes d’une proposition de projet de recherche concernant les cryptoactifs. Le projet viserait à déterminer si, dans l’ensemble, le traitement comptable actuel des activités liées aux cryptoactifs pose des problèmes et, le cas échéant, si cela donne lieu à la présentation d’information dans les états financiers qui n’est pas utile à la prise de décisions. Le CNC est d’avis que les cryptoactifs pourraient servir d’exemple pour mettre en lumière les problèmes potentiels liés aux immobilisations incorporelles détenues pour réaliser une plus value en capital. Il examinera les résultats de recherche et déterminera les prochaines étapes au fil de l’avancement du projet. Les résultats obtenus pourraient lui permettre d’orienter les discussions internationales à venir sur les immobilisations incorporelles, le Conseil des normes comptables internationales (International Accounting Standards Board – IASB) ayant un projet de recherche sur le sujet.