Éléments probants et réponse aux risques

Le CNAC a discuté du projet de l’IAASB visant la révision de certaines Normes internationales d’audit (ISA), à savoir les normes ISA 330, Réponses de l’auditeur à l’évaluation des risques, ISA 500, Éléments probants, et ISA 520, Procédures analytiques. La discussion a notamment porté sur les points suivants :

• les circonstances dans lesquelles il peut être approprié de mettre en œuvre uniquement des tests des contrôles;
• l’évaluation par l’auditeur des caractéristiques que sont l’exactitude et l’exhaustivité lorsqu’il évalue la fiabilité des informations provenant de sources internes à l’entité;
• les procédures que l’auditeur est tenu de mettre en œuvre lorsqu’il évalue la fiabilité des informations destinées à être utilisées comme éléments probants;
• la question de savoir si la norme ISA 500 comporte une exigence de documentation spécifique.

Le CNAC a également discuté de questions relatives à l’approbation de l’exposé-sondage canadien sur le projet de révision des Normes canadiennes d’audit (NCA) correspondantes, soit la NCA 330, Réponses de l’auditeur à l’évaluation des risques, la NCA 500, Éléments probants, et la NCA 520, Procédures analytiques. La discussion a notamment porté sur les points suivants :

• l’identification des modifications pour le Canada qu’il est proposé d’apporter aux trois normes;
• la détermination de la période de commentaires et du moment de la publication de l’exposé-sondage au Canada;
• l’élaboration du contenu et des questions à inclure dans l’exposé-sondage;
• la mise au point du plan de consultation du CNAC;
• l’examen des étapes clés à suivre pour assurer le respect de la procédure officielle du CNAC.

L’IAASB prévoit d’approuver son exposé-sondage pour les trois normes ISA à sa réunion de juin 2026. Quant au CNAC, il prévoit d’approuver son exposé-sondage canadien à la fin juillet en vue d’une publication à la fin août. Des activités de consultation sont prévues en septembre et en octobre 2026.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de l’IAASB visant la révision des Normes internationales d’audit (ISA) 330, Réponses de l’auditeur à l’évaluation des risques, ISA 500, Éléments probants, et ISA 520, Procédures analytiques. La discussion visait notamment à :

• préciser qu’une procédure analytique ne répondant pas à la définition d’une procédure analytique de corroboration peut tout de même fournir des éléments probants lorsqu’elle est mise en œuvre en association avec des tests de détail ou des tests de contrôle;
• déterminer quand il peut être approprié de mettre en œuvre uniquement des tests des contrôles;
• définir les responsabilités de l’auditeur relativement à l’obtention d’éléments probants sur l’efficacité du fonctionnement des contrôles indirects qui favorisent le fonctionnement efficace des contrôles directs;
• clarifier la prise en compte par l’auditeur des caractéristiques relatives à la fiabilité lorsqu’il évalue la pertinence et la fiabilité des informations destinées à être utilisées comme éléments probants;
• établir le contenu à inclure dans une éventuelle annexe de la norme ISA 500 liée à l’utilisation d’outils technologiques par l’auditeur;
• examiner les principales modifications corrélatives à apporter à la norme ISA 315, Identification et évaluation des risques d’anomalies significatives.

L’IAASB prévoit d’approuver un exposé-sondage pour ces trois normes à sa réunion de juin 2026. Le CNAC approuvera son exposé-sondage canadien peu de temps après.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) visant la révision des Normes internationales d’audit (ISA) 330, Réponses de l’auditeur à l’évaluation des risques, ISA 500, Éléments probants, et ISA 520, Procédures analytiques. La discussion a notamment porté sur :

• les différentes options pour la révision du paragraphe 18 de la norme ISA 330;
• l’harmonisation des dispositions de la norme ISA 330 et de la norme ISA 500 concernant l’évaluation de la pertinence et de la fiabilité des informations;
• les modifications proposées aux procédures analytiques dans la norme ISA 520;
• les dispositions proposées pour la sélection des éléments à des fins de tests;
• l’introduction d’une exigence de prise de recul dans la norme ISA 700, Opinion et rapport sur des états financiers.

Lors de sa réunion de mars 2026, le CNAC poursuivra ses délibérations sur ces questions et d’autres, tout en suivant les progrès de l’IAASB sur ce projet. L’IAASB devrait approuver les exposés-sondages des trois normes en juin 2026.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) visant la révision des Normes internationales d’audit (ISA) 330, Réponses de l’auditeur à l’évaluation des risques, ISA 500, Éléments probants, et ISA 520, Procédures analytiques. La discussion a notamment porté sur :

• les possibilités de révision de l’exigence de concevoir et de mettre en œuvre des procédures de corroboration pour les catégories d’opérations significatives, les soldes de comptes significatifs et les informations à fournir significatives qui n’ont pas été jugés importants (paragraphe 18 de la NCA 330 actuelle);
• l’à-propos d’autoriser le recours exclusif à des tests de contrôles;
• les travaux de l’auditeur concernant l’authenticité des informations destinées à être utilisées comme éléments probants;
• le besoin ou non d’ajouter une exigence dans les normes ISA concernant l’utilisation de la technologie par les auditeurs;
• les travaux à effectuer pour mener les investigations sur les résultats des procédures analytiques et des procédures analytiques de corroboration.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de l’IAASB visant la révision des Normes internationales d’audit (ISA) 330, Réponses de l’auditeur à l’évaluation des risques, ISA 500, Éléments probants, et ISA 520, Procédures analytiques. La discussion a notamment porté sur :

• la définition des termes « tests de détail », « procédures analytiques de corroboration » et « procédures analytiques »;
• la conception et la mise en œuvre d’une « procédure analytique de corroboration »;
• l’utilisation d’éléments probants obtenus au cours des audits précédents;
• la place accordée à l’exigence de prise de recul énoncée dans la norme ISA 330;
• les modalités d’application relatives aux outils et techniques automatisés.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) visant la révision des normes ISA 330, Réponses de l’auditeur à l’évaluation des risques, ISA 500, Éléments probants, et ISA 520, Procédures analytiques. La discussion a notamment porté sur :

• d’autres options pour l’emplacement de l’exigence dite de prise de recul qui se trouve actuellement au paragraphe 26 de la norme ISA 330;
• une description des outils et techniques automatisés, et son inclusion dans les normes ISA;
• les difficultés liées aux exigences actuelles relatives à la mise en œuvre des procédures d’audit pour chaque catégorie d’opérations significative, solde de compte significatif et information à fournir significative (paragraphe 18 de la norme ISA 330);
• la question de savoir si le test des contrôles peut fournir à lui seul des éléments probants suffisants et appropriés au niveau des assertions.

Le CNAC a discuté de la proposition de projet élaborée par l’IAASB visant la révision des normes ISA 500, Éléments probants, ISA 330, Réponses de l’auditeur à l’évaluation des risques, et ISA 520, Procédures analytiques, c’est-à-dire son approche intégrée. La discussion a notamment porté sur :

• les recoupements entre l’analyse des écarts technologiques et ce projet;
• les activités envisagées en réponse aux questions soulevées dans le cadre du projet;
• l’échéancier du projet.

L’IAASB devrait approuver la proposition de projet à sa réunion de décembre.

Après discussion, le CNAC était favorable à l’idée de constituer un groupe consultatif pour orienter les travaux sur ce projet. Il s’est penché sur la composition du groupe, les compétences recherchées et l’échéancier de recrutement.

Le CNAC a discuté de questions liées à la collecte d’informations que l’IAASB a effectuée pour élaborer une approche intégrée de réponse aux risques. La discussion a notamment porté sur :

• la façon d’utiliser des éléments probants obtenus lors de périodes précédentes en ce qui a trait à l’efficacité du fonctionnement des contrôles;
• les difficultés associées à l’exigence de mettre en œuvre des procédures de corroboration pour chaque catégorie d’opérations significatives, solde de compte significatif et information à fournir significatives, quels que soient les risques;
• les circonstances dans lesquelles l’auditeur devrait être tenu de tester l’efficacité du fonctionnement des contrôles;
• les causes profondes des questions relatives à la nature, au calendrier et à l’étendue des tests de contrôle;
• la nécessité de procéder à la révision de la norme ISA 520, Procédures analytiques.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de l’IAASB visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants. La discussion a notamment porté sur :

• la nouvelle exigence en cas d’utilisation par l’auditeur d’outils et de techniques automatisés pour l’obtention d’éléments probants;
• l’exigence conditionnelle relative à l’exactitude et à l’exhaustivité;
• la voie à suivre pour le projet et l’échéancier de celui-ci.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants, notamment :

• de la modernisation de la norme pour tenir compte de l’évolution des technologies, par l’ajout d’une exigence conditionnelle en cas d’utilisation par l’auditeur d’outils et de techniques automatisés au cours de l’audit;
• de l’ajout dans la norme d’une définition du terme « caractère convaincant » et la nécessité ou non de faire du caractère convaincant une exigence;
• de la clarification quant à la façon dont l’auditeur détermine les caractéristiques à prendre en compte pour l’évaluation de la pertinence et de la fiabilité des informations destinées à être utilisées comme éléments probants;
• de la nécessité ou non de clarifier l’exigence conditionnelle concernant la prise en considération de s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité dans le cas d’informations produites par l’entité;
• de la question de savoir si l’exigence de prise de recul constitue une redondance par rapport à l’exigence de la norme ISA 330, Réponses de l’auditeur à l’évaluation des risques.

Le CNAC a discuté des commentaires reçus en réponse à son exposé-sondage sur la NCA 500, Éléments probants, et examiné un projet de lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB sur la norme ISA 500, Éléments probants. La discussion a notamment porté sur :

• les messages clés à inclure dans la lettre de réponse;
• la façon dont l’utilisation de la technologie par l’auditeur a été traitée dans l’exposé-sondage et la question de savoir si la lettre de réponse devrait préconiser l’ajout d’indications ne faisant pas autorité en dehors de la norme ou l’ajout d’une exigence particulière dans la norme;
• l’examen du niveau de participation des parties intéressées et concernées, comme prévu dans le plan de communication relatif au projet.

Le CNAC fera parvenir sa réponse à l’IAASB d’ici la date limite du 24 avril 2023.

Le CNAC a examiné les commentaires reçus en réponse à l’exposé-sondage sur le projet de révision de la NCA 500, Éléments probants. Il a notamment été question :

• des activités de communication menées relativement à l’exposé-sondage;
• des principaux points soulevés par les répondants quant aux modifications proposées;
• de l’orientation proposée pour les réponses aux questions posées dans l’exposé-sondage du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB).

Le CNAC se penchera sur un projet de lettre de réponse à sa réunion d’avril 2023.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) visant la révision de la norme ISA 500, Éléments probants, notamment celles-ci :

• les changements apportés par l’IAASB aux modifications à apporter à la norme ISA 500 dans la version définitive de son exposé-sondage;
• les modifications de concordance et les modifications corrélatives découlant de la révision de la norme ISA 500;
• les questions liées à l’exposé-sondage canadien, y compris la période de commentaires et l’examen ultime de la traduction française;
• l’examen du document que le CNAC publiera dans son propre exposé-sondage et qui intègrera par renvoi l’exposé-sondage de l’IAASB.

Le CNAC a approuvé son exposé-sondage, qu’il prévoit de publier à la fin de novembre 2022; la date limite de réception des commentaires serait le 15 mars 2023.

Le CNAC a discuté de questions liées au projet de l’IAASB visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants. La discussion a notamment porté sur :

• un examen complet du projet de norme ISA 500;
• les modifications de concordance et les modifications corrélatives découlant de la révision de la norme ISA 500;
• la période de commentaires et le délai de mise en œuvre proposé;
• les sujets à traiter dans les notes explicatives qui accompagnent l’exposé-sondage sur la norme ISA 500.

L’IAASB devrait approuver un exposé-sondage à sa réunion de septembre 2022. Le CNAC approuverait alors l’exposé-sondage canadien correspondant peu de temps après.

Le CNAC a discuté du projet du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants. La discussion a notamment porté sur :

• les objectifs de la norme;
• la définition d’« éléments probants »;
• l’ajout d’exemples de contrôles généraux informatiques dans la norme;
• l’inclusion d’un diagramme sur la norme ISA 500 dans les notes explicatives de l’exposé-sondage;
• les modifications de concordance découlant de la révision de la norme ISA 500.

Le CNAC a discuté du projet de l’International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB) visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants. La discussion a notamment porté sur les points suivants :

• le lien entre le caractère convaincant et la détermination du caractère suffisant et approprié des éléments probants;
• les partis pris  qui peuvent influencer l’auditeur;
• le recours à l’observation à distance comme procédure d’audit.

Le CNAC a fait part aux membres canadiens du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (International Auditing and Assurance Standards Board – IAASB) de ses commentaires sur le projet de l’IAASB visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants. La discussion a notamment porté sur les points suivants :

• la version préliminaire des modifications que l’IAASB envisage d’apporter aux exigences;
• la manière dont les technologies sont abordées dans ces modifications;
• les modifications de concordance et les modifications corrélatives pouvant découler de la révision de la norme ISA 500.

Lors d’une prochaine réunion, le CNAC examinera les modalités d’application que l’IAASB prévoit d’inclure dans son projet de norme révisée.

Le CNAC a fait part aux membres canadiens du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) de ses commentaires sur le projet de l’IAASB visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants. Les commentaires du CNAC portaient notamment sur ce qui suit :

• l’approche proposée quant à l’utilisation des termes « cohérents et incohérents » et « corroborer et contredire » dans le contexte de l’exercice de l’esprit critique relativement aux éléments probants;
• l’inclusion de nouvelles exigences dans la norme proposée pour :
  • traiter de l’esprit critique;
  • tirer une conclusion sur le caractère suffisant et approprié des éléments probants obtenus.

Le CNAC a fait part aux membres canadiens de l’International Auditing and Assurance Standards Board (IAASB) de ses commentaires sur la proposition de projet du groupe de travail de l’IAASB visant la révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants.

Les commentaires du CNAC portaient notamment sur ce qui suit :

• l’élaboration d’un ensemble de facteurs en lien avec les informations dont se sert l’auditeur comme éléments probants, ou la détermination des caractéristiques de ces informations;
• la différentiation des travaux à effectuer par l’auditeur relativement aux informations dont il se sert comme éléments probants;
• l’introduction et la définition du concept d’éléments probants convaincants.

Le CNAC a discuté des propositions du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) sur la voie à suivre à l’égard des éléments probants, notamment une proposition de révision de la Norme internationale d’audit (ISA) 500, Éléments probants.

L’IAASB prévoit de discuter de ce sujet à sa réunion de juin 2020.

Le CNAC a discuté de la collecte d’information et des activités de communication ciblées menées par le Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) relativement aux éléments probants, ainsi que du plan de consultation des parties prenantes pour le Canada. Les discussions ont notamment porté sur les questions qui, de l’avis du Conseil, posent le plus de difficultés en pratique à l’égard des éléments probants et sur la meilleure façon de traiter ces questions.

Le CNAC a décidé de mettre sur pied un groupe consultatif pour obtenir des avis sur différents sujets qui se préciseront à mesure qu’avancera le projet du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (International Auditing and Assurance Standards Board – IAASB) sur les éléments probants. Il a discuté de la taille de ce groupe ainsi que de l’expérience que devraient posséder ses membres. Le CNAC lancera un appel public de candidatures.