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À la une

 
 
Table ronde virtuelle du CNAC – Projet de modification des NCA concernant les éléments probants et la réponse aux risques

Gros plan sur des personnes en costume empilant des blocs de bois sur une table

Les changements proposés dans l’exposé-sondage Projet de modification des Normes canadiennes d’audit (NCA) concernant les éléments probants et la réponse aux risques sont-ils utiles et efficaces? Le CNAC organise une table ronde pour vous permettre de donner votre avis. Vos commentaires sur les changements proposés, qui visent les NCA 330, 500 et 520, contribueront à l’élaboration de normes adaptées aux besoins de la population canadienne. La table ronde en français aura lieu le 13 octobre, et celle en anglais, le 7 octobre.

Table ronde virtuelle du CNC – Améliorations du chapitre 4450, Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif

Une main trace un chemin numérique lumineux à côté d'une icône de recherche, symbolisant un accès rapide à des informations clés

Comment les organismes sans but lucratif doivent-ils présenter leurs relations avec des entités contrôlées et apparentées? Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son document de consultation : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ». Vous pourrez en apprendre plus sur les changements proposés, discuter des éventuelles répercussions sur les organismes sans but lucratif et faire part de votre point de vue directement au CNC. La table ronde en français aura lieu le 28 octobre, et celle en anglais, le 29 octobre.

 
 
 
 
Sondage du CCSP : projet de plan stratégique 2027-2032

Pièces d'échecs à l'intérieur de cercles de tailles différentes sur une table

L’avenir de l’information financière du secteur public passe par votre contribution. Prenez connaissance du projet de plan stratégique du CCSP et faites-nous part de votre point de vue sur les stratégies proposées, qui visent à poursuivre l’élaboration de normes comptables de grande qualité, à renforcer les relations avec les parties intéressées et concernées, ainsi qu’à soutenir les initiatives axées sur l’avenir en matière d’information. Répondez à notre sondage d’ici le 15 octobre 2026.

Listes de nouvelles

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Le 14 janvier 2026

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCNID – Le 14 janvier 2026

Le CCNID a discuté, entre autres, de son rapport de performance 2026, de son plan annuel 2026-2027 et de la consultation sur le programme de travail 2025 de l’IPSASB. Le CCNID a examiné la version préliminaire d’un exposé-sondage sur l’apport de modifications à la NCID 2, Informations à fournir en lien avec les changements climatiques, aux fins d’harmonisation avec la version définitive des modifications d’IFRS S2, publiée par l’ISSB. Le CCNID a également approuvé un plan de réponse à l’exposé-sondage de l’ISSB sur les modifications que celui-ci propose d’apporter aux normes du SASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 12 janvier 2026

Nouvelles

Le CNC et le CCNID ont rencontré leurs homologues japonais pour faire progresser les normes comptables et les normes d’information sur la durabilité mondiales

Le 12 janvier 2026, à Toronto, les présidents du Conseil des normes comptables (CNC) et du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) ont rencontré leurs homologues japonais de l’Accounting Standards Board of Japan (ASBJ) et du Sustainability Standards Board (SSBJ). Ils ont fait le point sur les activités de leurs conseils respectifs, discuté de la manière dont les normalisateurs nationaux pouvaient soutenir l’IASB et l’ISSB, et exploré des possibilités de poursuivre la collaboration avec l’IFRS Foundation afin de promouvoir des normes de qualité, harmonisées à l’échelle mondiale, tant dans le domaine de la comptabilité que de la durabilité. En savoir plus sur la réunion et les principaux points à retenir.

Le 12 janvier 2026

Nouvelles

Communiqué de presse – Andrew Newman nommé président du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public

Le Conseil de surveillance des normes d’information et de certification est heureux d’annoncer la nomination d’Andrew Newman à la présidence du Conseil sur la comptabilité dans le secteur public. Son mandat débute le 1er avril 2026.

Le 11 décembre 2025

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 11 décembre 2025

Le CNC a discuté, entre autres, d’un résumé du projet sur les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, du rapport de performance, du projet sur les fondements conceptuels des états financiers, du cadre pour les indications, de la consultation sur la Partie IV et du plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 9 décembre 2025

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité – Le 9 décembre 2025

Le Groupe a discuté, entre autres, des rapports financiers de fin d’exercice et d’IFRS 18 : classement des produits et des charges liés aux passifs. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 9 décembre 2025

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CCSP – Les 9 et 10 décembre 2025

Le CCSP a approuvé le chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », et des modifications de portée limitée de l’énoncé de pratiques recommandées PR-1. Il a également discuté de recommandations initiales concernant le projet sur les apports et la présentation des états financiers des organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP), des accords d’infonuagique et d’une version préliminaire de son plan stratégique 2027-2032. En outre, il a obtenu des comptes rendus d’activité du Groupe consultatif sur les questions autochtones et du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 1er décembre 2025

Nouvelles

Mise à jour du Manuel – Modifications apportées au chapitre 3840, « Opérations entre apparentés »

Le CNC a publié des modifications de portée limitée relatives au chapitre 3840, « Opérations entre apparentés », dans la Partie II du Manuel. Ces modifications, qui portent sur le traitement comptable d’un regroupement concernant une entreprise sous contrôle commun, s’appliquent pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2026.

Les 1er et 2 décembre 2025

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNAC – Les 1er et 2 décembre 2025

Lors de sa réunion de décembre 2025, le CNAC a approuvé à l’unanimité les modifications de portée limitée définitives de la Norme canadienne d’audit 620 et de certaines autres normes canadiennes. Il a également examiné plusieurs initiatives de normalisation internationales et, par l’entremise de son processus de surveillance des problèmes nouveaux, a relevé et classé par ordre de priorité les grands thèmes actuels. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 28 novembre 2025

Nouvelles

Le CNC entérine les modifications d’IFRS 19 Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : Informations à fournir

Les modifications, qui prévoient des obligations d’information réduites pour les Normes IFRS de comptabilité nouvelles et modifiées publiées entre février 2021 et mai 2024, ont été intégrées à la Partie I du Manuel de CPA Canada.

Elles s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2027, et leur application anticipée est permise.

Le 25 novembre 2025

Webinaires, Nouvelles

Visionner l’enregistrement de la table ronde « Sustainability Disclosure in Canada: Overcoming the Headwinds » du CCNID et de l’organisation PRI des Nations Unies

Joignez-vous au CCNID et à l’organisation Principes pour l’investissement responsable (PRI) des Nations Unies, le 25 novembre 2025, pour une table ronde en personne intitulée Sustainability Disclosure in Canada: Overcoming the Headwinds. Vous y découvrirez les perspectives de personnalités influentes sur la valeur, les défis et l’avenir de l’information sur la durabilité au Canada. La table ronde sera suivie d’une heure de réseautage. Réservez votre place dès maintenant pour y assister en personne ou en ligne.