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Normes comptables pour les organismes sans but lucratif du secteur privé

Tables rondes en personne – Exposé-sondage du CNC : Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes

Renseignements relatifs aux réunions

Date/Heure

Le 6 juin 2023 à Vancouver (en anglais) : de 10 h à 12 h (heure du Pacifique)
Le 9 juin 2023 à Québec (en français) : de 10 h à 12 h (heure de l’Est)
Le 14 septembre 2023 à Halifax (en anglais) : de 10 h à 12 h (heure de l’Atlantique)

Lieu

Vancouver, Québec et Halifax


Contact

Danielle MacLeod, CPA, CA Directrice adjointe, Conseil des normes comptables

Table ronde de Vancouver
Chartered Professional Accountants of British Columbia
800 – 555, rue Hastings Ouest, Vancouver (Colombie-Britannique) V6B 4N6

Table ronde de Québec
Raymond Chabot Grant Thornton
140, Grande Allée Est, bureau 200, Québec (Québec) G1R 5P7

Table ronde d’Halifax
Chartered Professional Accountants of Nova Scotia
1871, rue Hollis, bureau 300, Halifax (Nouvelle-Écosse) B3J 0C3

Assistez à la réunion en personne!

Participez à une table ronde en personne sur notre exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes. Apprenez-en plus sur nos propositions et faites connaître votre point de vue directement à notre équipe.

Le Conseil des normes comptables (CNC) souhaite obtenir vos commentaires sur son exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes qu’il a récemment publié.

Dans son exposé-sondage, le CNC fait des propositions visant à :

  • remplacer les indications actuelles par une approche unifiée pour la comptabilisation des produits tirés d’apports affectés;
  • donner des indications particulières sur certains types d’apports, dont les apports de biens et de services, les apports en immobilisations et les dotations;
  • modifier les indications actuelles sur la présentation des états financiers et les informations à fournir par les OSBL.

Pourquoi participer?

  • Découvrir les principales propositions de l’exposé-sondage et leur incidence éventuelle sur l’information financière des OSBL.
  • Faire directement connaître votre point de vue à des représentants du CNC.

Vous ne pouvez pas participer?

Si vous ne pouvez assister à l’une des tables rondes en personne, communiquez avec nous et nous chercherons un autre moyen de recueillir vos commentaires. Consultez le calendrier de nos tables rondes virtuelles pour connaître les autres séances offertes.

La date limite de réception des commentaires est le 30 septembre 2023.

Comment s’y préparer?

  • Familiarisez-vous avec les propositions en consultant l’exposé-sondage.
  • Lisez notre bulletin En bref pour un aperçu des principales propositions de l’exposé-sondage.
  • Participez à un webinaire informationnel.