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CCSP

Lignes directrices à l’intention des observateurs assistant à la diffusion en direct – Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public

La diffusion en direct vous permet de suivre les réunions du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public à distance, et ce, en temps réel. Que vous soyez au bureau, à la maison ou ailleurs, vous pouvez assister à la réunion, à condition d’avoir une bonne connexion Internet et un ordinateur ou un appareil mobile muni de haut-parleurs ou d’un casque d’écoute.

Les observateurs assistant à la diffusion en direct de la réunion du Groupe, tout comme ceux y assistant en personne, verront et entendront en temps réel les discussions des membres du Groupe ainsi que les aides audio et visuelles des intervenants à distance. Pour tenir compte des besoins des parties prenantes du CCSP qui se trouvent dans l’Ouest canadien, l’enregistrement de la réunion sera disponible temporairement, jusqu’à minuit le jour de la réunion, sur la page de la diffusion en direct à laquelle ont accès les observateurs inscrits.

  • Nous tâchons d'accueillir tous les observateurs du public qui souhaitent assister aux réunions du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public, mais il se peut que le nombre d'inscriptions à la diffusion en direct soit limité. En conséquence, nous ne pouvons garantir que tous ceux qui souhaitent assister à la diffusion en direct puissent le faire. Pour assister à la diffusion en direct de la réunion, il faut remplir à l'avance le formulaire d'inscription des observateurs assistant à la diffusion en direct (en anglais). Les observateurs qui ne peuvent assister à une réunion à laquelle ils sont inscrits doivent en aviser la personne-ressource afin que leur place puisse être donnée à quelqu'un d'autre.
  • L'ordre du jour des réunions du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public prévoit que certains points seront discutés à huis clos (ces points ont généralement trait à l'administration) et que d'autres seront discutés devant public. Le président peut décider en cours de réunion d'exclure les observateurs du public (qu'ils assistent en personne à la réunion ou à sa diffusion en direct) momentanément ou pour le reste de la réunion, lorsqu'il détermine que les discussions tenues pendant la réunion ou une partie de la réunion ouverte au public risquent d'aboutir à la communication d'informations qui seraient normalement traitées à huis clos.
  • L'ordre du jour des réunions, qui indique l'horaire prévu ainsi que la mesure dans laquelle, le cas échéant, elles seront fermées aux observateurs du public, est posté à l'avance sur le site www.nifccanada.ca. Le président peut, à sa discrétion, choisir de fermer au public une réunion qui avait été annoncée comme étant ouverte en tout ou en partie, ou d'ouvrir au public une réunion qui avait été annoncée comme étant fermée. Les changements importants apportés à l'organisation de la réunion sont annoncés publiquement lorsque les circonstances le permettent. Le président peut ajourner une réunion en tout ou en partie et la reprendre la journée même, un autre jour ou dans un autre lieu, en l'annonçant lors de la réunion; dans une telle situation, la diffusion en direct serait par conséquent interrompue. Le CCSP et le Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public ne sont pas responsables des pertes ou des inconvénients attribuables à des changements d'horaire ou aux contraintes liées à la capacité d'accueillir les observateurs du public.
  • Les documents du Groupe de travail sur la comptabilité dans le secteur public et le matériel à l'appui des points de discussion ne sont pas remis aux observateurs. Il se peut que des sommaires soient envoyés par courriel aux observateurs inscrits, ou postés sur le site www.nifccanada.ca avant la réunion.
  • Les observateurs ne sont pas autorisés à participer aux discussions lors des réunions et la diffusion en direct n'est pas interactive.
  • Les observateurs ne sont pas autorisés non plus à faire un enregistrement audio ou vidéo de la réunion.