Listes de nouvelles

Le CNC a discuté, entre autres, d’un résumé du projet sur les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, du rapport de performance, du projet sur les fondements conceptuels des états financiers, du cadre pour les indications, de la consultation sur la Partie IV et du plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté, entre autres, des rapports financiers de fin d’exercice et d’IFRS 18 : classement des produits et des charges liés aux passifs. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CCSP a approuvé le chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », et des modifications de portée limitée de l’énoncé de pratiques recommandées PR-1. Il a également discuté de recommandations initiales concernant le projet sur les apports et la présentation des états financiers des organismes sans but lucratif du secteur public (OSBLSP), des accords d’infonuagique et d’une version préliminaire de son plan stratégique 2027-2032. En outre, il a obtenu des comptes rendus d’activité du Groupe consultatif sur les questions autochtones et du Groupe de discussion sur la comptabilité dans le secteur public. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a publié des modifications de portée limitée relatives au chapitre 3840, « Opérations entre apparentés », dans la Partie II du Manuel. Ces modifications, qui portent sur le traitement comptable d’un regroupement concernant une entreprise sous contrôle commun, s’appliquent pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2026.

Lors de sa réunion de décembre 2025, le CNAC a approuvé à l’unanimité les modifications de portée limitée définitives de la Norme canadienne d’audit 620 et de certaines autres normes canadiennes. Il a également examiné plusieurs initiatives de normalisation internationales et, par l’entremise de son processus de surveillance des problèmes nouveaux, a relevé et classé par ordre de priorité les grands thèmes actuels. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Les modifications, qui prévoient des obligations d’information réduites pour les Normes IFRS de comptabilité nouvelles et modifiées publiées entre février 2021 et mai 2024, ont été intégrées à la Partie I du Manuel de CPA Canada.

Elles s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2027, et leur application anticipée est permise.

Joignez-vous au CCNID et à l’organisation Principes pour l’investissement responsable (PRI) des Nations Unies, le 25 novembre 2025, pour une table ronde en personne intitulée Sustainability Disclosure in Canada: Overcoming the Headwinds. Vous y découvrirez les perspectives de personnalités influentes sur la valeur, les défis et l’avenir de l’information sur la durabilité au Canada. La table ronde sera suivie d’une heure de réseautage. Réservez votre place dès maintenant pour y assister en personne ou en ligne.

Vous faites partie du secteur public canadien et vous voulez contribuer à orienter les normes mondiales? Le CCSP vous invite à répondre au sondage sur le programme de travail de l’IPSASB qui sera mené du 17 novembre 2025 au 17 février 2026.

Le groupe a discuté de l'application de la hiérarchie des principes comptables généralement reconnus aux modifications d'IFRS 9 Instruments financiers, de questions d'application relatives à l'évaluation ultérieure des obligations liées à la mise hors service d'immobilisations et de considérations ayant trait aux informations à fournir sur les événements postérieurs à la date des états financiers. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté entre autres du modèle fondé sur le contrôle pour les produits des activités ordinaires, du cadre pour les indications relatif à la continuité de l’exploitation et à la méthode de la comptabilisation à la valeur de consolidation, des apports, du plan annuel et du plan stratégique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.