Listes de nouvelles

Le CNC a discuté, entre autres, du projet d’examen approfondi des NCECF, de sujets soulevés aux fins du cadre pour les indications, et des apports. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Lors de sa réunion des 11 et 12 mars 2026, le CCSP a approuvé des projets visant la modification du chapitre SP 2120, « Modifications comptables », et l’adaptation de la norme IPSAS 21, Dépréciation des actifs non générateurs de trésorerie, au secteur public canadien. Il a également conclu qu’un suivi après mise en œuvre des normes sur les instruments financiers n’était pas nécessaire et a fait le point sur les activités de plusieurs groupes consultatifs ainsi que sur les projets en cours. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

À sa réunion de mars, le CNAC a approuvé deux nouvelles normes canadiennes : la NCSC 4250, Missions de compilation d’informations financières prospectives et d’informations pro forma, et la NCCD 5000, Exigences générales relatives aux missions de certification en matière de durabilité. Il a également approuvé son évaluation de la performance 2025-2026 et son plan annuel 2026-2027, et a discuté de plusieurs initiatives importantes en cours. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le Conseil des normes comptables (CNC) a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez qu’il examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 27 mars 2026.

Le CNC a entériné les modifications apportées aux exemples illustratifs des normes IFRS 7 Instruments financiers : Informations à fournir, IFRS 18 États financiers : Présentation et informations à fournir, IAS 1 Présentation des états financiers, IAS 8 Base d’établissement des états financiers, IAS 36 Dépréciation d'actifs et IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels, qui clarifient les informations à fournir sur les incertitudes dans les états financiers. Des scénarios climatiques sont utilisés à titre d’exemples concrets, mais les principes sous-jacents s’appliquent plus largement à tout type d’incertitude. Ces modifications ont été intégrées dans la Partie I du Manuel de CPA Canada, qui contient les Normes IFRS^® de comptabilité. Comme ils appuient les Normes IFRS de comptabilité, mais n’en font pas partie Intégrante, ces exemples illustratifs n’ont pas de date d’entrée en vigueur.

Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez-lui vos questions d’ici le 6 mars 2026 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion du 12 mai 2026.

Le CNC a discuté, entre autres, du projet sur la comptabilité d’atténuation du risque ainsi que des sujets soulevés aux fins du cadre pour les indications, dont l’infonuagique et l’agriculture. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Les modifications apportées à IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères précisent les procédures de conversion à suivre par une entité dont la monnaie de présentation est celle d’une économie hyperinflationniste. Ces modifications ont été intégrées dans la Partie I du Manuel de CPA Canada. Elles s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2027, et leur application anticipée est permise.

Le Conseil des normes d’audit et de certification (CNAC) a résumé les commentaires qu’il a reçus sur son deuxième exposé-sondage concernant les questions autochtones dans la NCCD 5000. Dans ce résumé, il indique la provenance des commentaires, les thèmes qui en sont ressortis et la façon dont ces points de vue orienteront les prochaines étapes. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a publié un exposé-sondage intitulé Comptabilité d’atténuation du risque, qui correspond à celui de l’IASB. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 15 juin 2026.