Listes de nouvelles

Voyez les indications sur les audits d’entités peu complexes (EPC), ainsi que les ressources élaborées par les permanents du CNAC avec le concours du Groupe de travail sur les audits d’entités peu complexes.

Voyez les indications sur les audits d’entités peu complexes (EPC), ainsi que les ressources élaborées par les permanents du CNAC avec le concours du Groupe de travail sur les audits d’entités peu complexes.

Le Groupe a discuté d’IFRS 18 États financiers : Présentation et informations à fournir, notamment des récentes décisions provisoires de l’IFRS Interpretations Committee, des entités exerçant une activité principale spécifiée, et des informations à fournir sur les mesures de la performance définies par la direction. Le Groupe a également discuté des considérations relatives à l'information financière découlant des développements économiques et géopolitiques mondiaux. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CCSP a publié un nouveau chapitre, soit SP 3251, « Avantages sociaux », qui modernise et regroupe les indications sur les avantages sociaux pour les entités du secteur public. Lisez le bulletin En bref pour un aperçu clair et net de l’objectif et du champ d’application de la norme, ainsi que des principaux changements apportés.

Lors de sa réunion des 9 et 10 mars 2026, le CNAC a approuvé la NCCD 5000, Exigences générales relatives aux missions de certification en matière de durabilité. Cette norme d’application générale établit les exigences et les modalités d’application à respecter d’un bout à l’autre d’une mission de certification en matière de durabilité (assurance raisonnable et limitée). Elle s’applique à tous les types d’information sur la durabilité, quelle que soit la manière dont cette information est présentée. La NCCD 5000 est en vigueur pour les missions de certification relatives à l’information sur la durabilité communiquée pour les périodes ouvertes à compter du 15 décembre 2027, ou communiquée en date du 15 décembre 2027 ou à une date ultérieure. Elle a été publiée dans le Manuel de CPA Canada – Certification le 1^er mai 2026.

Le Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) sollicite vos commentaires sur l’exposé-sondage de l’ISSB Projet de modifications à apporter aux normes du SASB et aux indications sectorielles de mise en œuvre d’IFRS S2. Vos commentaires permettront la prise en considération des perspectives canadiennes dans la réponse du CCNID à l’ISSB. Répondez au sondage d’ici le 19 juin 2026.

Le CCNID sollicite des commentaires sur son exposé-sondage Projet de modification de la NCID 2 : Modifications concernant les informations à fournir en lien avec les émissions de gaz à effet de serre. Consultez l’exposé-sondage et faites parvenir vos commentaires d’ici le 20 juillet 2026 pour contribuer à orienter l’approche adoptée au Canada en matière d’information sur la durabilité.

Le CNC a discuté, entre autres, du rapport de performance, du rapport annuel, de questions soumises et examinées au regard du Cadre pour les indications et des apports. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CSNIC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels du CNAC, du CNC, du CCNID, du CCSP et du Conseil de surveillance, et remercie les membres sortants. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.

Le CCSP continuera d’élaborer des normes comptables pertinentes et de grande qualité destinées au secteur public. Il avancera notamment sur des projets majeurs touchant les immobilisations incorporelles et la stratégie relative aux organismes sans but lucratif du secteur public. Chemin faisant, il continuera d’être aiguillé par les commentaires des groupes consultatifs. Pour en savoir plus, lisez le plan annuel 2026-2027.