Contexte
L’International Accounting Standards Board (IASB) a récemment publié l’exposé-sondage Obligations d’information dans les normes IFRS — Une approche pilote (projet de modification d’IFRS 13 et d’IAS 19). La version française de cet exposé-sondage sera publiée sous peu.
Dans son exposé-sondage, l’IASB propose une nouvelle approche pour élaborer les obligations d’information des normes IFRS et de nouvelles obligations d’information qui seraient énoncées dans IFRS 13 et IAS 19. Les propositions mettent l’accent sur l’exercice du jugement et sur un moindre recours aux paragraphes standards pour que soient fournies des informations plus utiles aux investisseurs. La nouvelle approche se traduirait par des obligations d’information qui devraient aider les préparateurs et les auditeurs, entre autres, à porter de meilleurs jugements sur l’importance relative et, de ce fait, à fournir des informations plus utiles aux investisseurs. Elle prend la forme de lignes directrices en projet que l’IASB a préparées à ses propres fins et qu’il utiliserait pour élaborer les obligations d’information des normes. En appliquant ces lignes directrices, l’IASB cherche :
- à améliorer la communication avec les investisseurs pour s’assurer d’avoir une compréhension approfondie de leurs besoins d’information et de décrire clairement ceux-ci dans les normes;
- à mettre davantage l’accent sur l’objectif des obligations d’information en exigeant des entités qu’elles exercent leur jugement et fournissent des informations qui répondent aux besoins des investisseurs tels qu’ils sont décrits;
- à réduire les obligations d’information à l’égard de certains éléments pour aider les entités à fournir uniquement des informations significatives.
L’IASB a testé la nouvelle approche à l’égard d’IFRS 13 et d’IAS 19, et se propose, dans l’exposé-sondage, d’apporter des modifications aux obligations d’information énoncées dans ces normes.
À l’exposé-sondage de l’IASB s’ajoute une base des conclusions, qui ne fait pas partie Intégrante de l’exposé-sondage, mais que les parties prenantes pourraient néanmoins juger utile de consulter.