Résumé des décisions du CNC – Le 22 janvier 2026
Le CNC a discuté, entre autres, des recommandations du Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité formulées durant sa réunion de décembre 2025, du Règlement 52-112 sur l’information concernant les mesures financières non conformes aux PCGR et d’autres mesures financières, des apports, de son plan annuel et de son plan stratégique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNC – Le 11 décembre 2025
Le CNC a discuté, entre autres, d’un résumé du projet sur les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, du rapport de performance, du projet sur les fondements conceptuels des états financiers, du cadre pour les indications, de la consultation sur la Partie IV et du plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNC – Les 12 et 13 novembre 2025
Le CNC a discuté entre autres du modèle fondé sur le contrôle pour les produits des activités ordinaires, du cadre pour les indications relatif à la continuité de l’exploitation et à la méthode de la comptabilisation à la valeur de consolidation, des apports, du plan annuel et du plan stratégique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Webinaire sur demande – Document de consultation du CNC Examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
Vous travaillez dans une entreprise à capital fermé canadienne, en utilisez les états financiers ou exercez en cabinet et connaissez bien l’information financière de ce type d’entreprise? Visionnez l’enregistrement de notre webinaire pour en savoir plus sur les difficultés d’application relevées et les solutions proposées dans le document de consultation du CNC intitulé Examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé. Nous avons également expliqué comment soumettre vos commentaires pendant la période de consultation. Visionnez-le dès maintenant pour suivre l’évolution de notre projet!
Résumé des décisions du CNC – Le 21 octobre 2025
Le CNC a discuté, entre autres, des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables et a rencontré des membres de l’IASB ainsi que les Autorités canadiennes en valeurs mobilières. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Webinaire sur demande – Document de consultation du CNC Examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé
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Résumé des décisions du CNC – Les 16 et 17 septembre 2025
Le CNC a discuté, entre autres, des activités à tarifs réglementés, d’IFRS® 16 Contrats de location, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des OSBL, de l’agriculture, ainsi que de son plan annuel, de son plan stratégique et de sa procédure officielle. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNC – Le 15 juillet 2025
Le CNC a discuté, entre autres, de l’agriculture, de l’examen approfondi des NCECF, des fondements conceptuels des états financiers, du sondage sur les éléments de son programme de travail qui concernent la Partie IV et des sujets traités lors de la réunion du Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.