Réunions et événements

Le Comité a discuté, entre autres, des apports, de la comptabilisation des actifs incorporels et de l’amortissement des écarts d’acquisition. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté, entre autres, des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres, des régimes de retraite et de son plan annuel. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté, entre autres, de la comptabilisation des produits tirés de la vente de crédits carbone, du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce, et des rapports financiers de fin d’exercice. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté, entre autres, des apports et des instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

À sa réunion du 8 novembre 2023, le Comité a discuté, entre autres, de l’évaluation ultérieure des écarts d’acquisition et de la comptabilisation des actifs incorporels acquis, de la modulabilité des normes et des projets potentiels du plan annuel 2024-2025 du CNC. Pour le détail, consultez le compte rendu. 

Lors de sa réunion des 1^er et 2 novembre 2023, le Comité consultatif sur les OSBL a discuté, entre autres, des apports, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, ainsi que de la modulabilité des normes. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a discuté, entre autres, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 15 et de la modulabilité des normes. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a discuté, entre autres, des suivis après mise en œuvre d’IFRS 9 et d’IFRS 15, de la modulabilité des normes, des apports, des contrats d’assurance ayant une valeur de rachat, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, de même que des régimes de retraite. Pour le détail, y compris la façon de vous prononcer sur ces initiatives, consultez le résumé des décisions.

Le Groupe a discuté, entre autres, du traitement comptable de la génération de crédits carbone par un producteur d’énergie renouvelable, de l’unité de comptabilisation des modifications de contrat de location, du traitement comptable des instruments de capitaux propres dans le cadre d’une opération d’émission d’actions en règlement d’une dette ainsi que du classement des passifs assortis de clauses restrictives lorsqu’une entité obtient une renonciation ou un délai de grâce. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC vous invite à participer à une table ronde en personne sur son exposé-sondage Apports – Comptabilisation des produits et questions connexes. Ne ratez pas cette occasion d’exprimer vos commentaires directement à notre équipe. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place à Vancouver, à Québec, ou à Halifax.