Listes de nouvelles

Le CSNC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels du CNC et du CCSP, et remercie les membres sortants des deux conseils. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.

Le CSNAC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels du CSNAC et du CNAC, et remercie les membres sortants des deux conseils. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.

Le CSNAC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels, et remercie les membres sortants. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.

À l’approche de l’achèvement de son plan stratégique 2022-2025, le CNAC continue de tenir compte de l’évolution de l’environnement et des besoins variés du milieu. Son plan annuel 2024-2025 fait état de sa volonté d’élaborer des normes de grande qualité et de favoriser leur mise en œuvre efficace. Le CNAC continuera de miser sur les consultations et poursuivra ses travaux, notamment sur la fraude, la compilation d’informations financières prospectives et la certification de l’information sur la durabilité. Voyez le détail des activités qui lui permettront de servir encore et toujours l’intérêt public au cours de la prochaine année.

Cette année, le CCSP continuera d’élaborer des normes comptables pertinentes et de haute qualité destinées au secteur public. Il concentrera notamment ses efforts sur des projets clés touchant les immobilisations incorporelles et les avantages sociaux, ainsi que les projets sur les immobilisations corporelles et les apports concernant les organismes sans but lucratif du secteur public. Tandis que nous poursuivons la mise en œuvre de nos principales stratégies, la tenue de réunions régulières avec le Groupe consultatif sur les questions autochtones et le Groupe consultatif technique est une priorité pour le Conseil. Apprenez-en plus sur les prochaines étapes de notre plan, notamment sur la façon dont nous présenterons le point de vue du secteur public canadien pour soutenir les initiatives mondiales axées sur l’avenir.

Pour continuer à accroître la pertinence de l’information financière et non financière, nous appliquerons les stratégies de base du CNC, qui visent à répondre continuellement aux besoins en la matière au Canada. Nous nous emploierons à faire progresser divers projets inscrits à notre programme de travail – dont la mise en œuvre d’un cadre pour donner suite aux demandes d’indications supplémentaires –, procèderons à un examen des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et mènerons des recherches concernant les problèmes nouveaux. Lisez notre plan annuel pour en savoir plus sur la façon dont nous entendons nous attaquer à ces priorités.

Des représentants du UKEB et du CNC tiennent une rencontre bilatérale le 26 mars 2024 à Londres. Les conseils ont fait le point sur leurs activités respectives et ont discuté de sujets comme les activités à tarifs réglementés, IFRS 18, IFRS 19 et les crédits de carbone. Ces discussions ont marqué une étape utile dans la collaboration entre les deux conseils, dont l’objectif est de mieux comprendre les défis auxquels ils sont l’un et l’autre confrontés et de trouver des sujets d’intérêt commun.

Avez-vous rencontré des difficultés d’application relatives au chapitre SP 3430, « Opérations de restructuration »? Si tel est le cas, le CCSP vous invite à lui en faire part. Répondez à notre question pour faire connaître votre point de vue.

Le CCSP a discuté, entre autres, d’immobilisations incorporelles, de suivi après mise en œuvre, du projet de chapitre SP 3251, « Avantages sociaux », ainsi que de la stratégie et du programme de travail 2024-2028 de l’IPSASB. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

L’IASB a publié l’exposé-sondage Regroupements d’entreprises – Informations à fournir, goodwill et dépréciation dans lequel il est proposé d’apporter des modifications à IFRS 3 Regroupements d’entreprises et à IAS 36 Dépréciation d’actifs. Vous avez jusqu’au 15 juillet 2024 pour transmettre vos commentaires à l’IASB. De plus, vous aurez l’occasion de participer à nos activités de consultation pour nous aider à préparer notre réponse à l’IASB. Plus d’informations à venir!