Normes canadiennes de contrôle qualité

Gestion de la qualité

Aperçu

Les audits de grande qualité étant un facteur de stabilité financière, les auditeurs doivent gérer efficacement la qualité de l’audit, tant au niveau du cabinet que de la mission.

Contact

Jacqui Kuypers, CPA, CA

Directrice de projets, Conseil des normes d’audit et de certification

État d'avancement du projet

  • Collecte d'information

    Collecte d’information achevée avant 2016.

  • Approbation du projet

    Approbation par l’IAASB du projet en décembre 2016.

  • Consultation des parties prenantes

    Vidéoconférences tenues en mai et juin 2019.

    Test de terrain des normes proposées réalisé en mai 2019.

  • Délibérations sur les commentaires

    Délibérations sur les commentaires et rédaction par le CNAC d’une lettre de réponse à l’exposé-sondage de l’IAASB.

  • Prise de position définitive

Comptes rendus


Le 10 septembre 2019

Résumé des décisions du CNAC – Les 9 et 10 septembre 2019

Le CNAC a fait part aux membres canadiens de l’IAASB de ses impressions sur des questions relatives aux commentaires reçus en réponse à la publication des exposés-sondages de l’IAASB sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission, ce qui inclut les revues de la qualité des missions. Les exposés-sondages portaient sur les projets suivants :

  • le projet de Norme internationale de gestion de la qualité (ISQM) 1 (anciennement, Norme internationale de contrôle qualité 1), Gestion de la qualité par les cabinets qui réalisent des audits ou des examens limités d’états financiers, ou d’autres missions d’assurance ou de services connexes;
  • le projet de Norme internationale de gestion de la qualité (ISQM) 2, Revues de la qualité des missions;
  • le projet de Norme internationale d’audit (ISA) 220 (révisée), Gestion de la qualité d’un audit d’états financiers.

Le CNAC a discuté des questions clés suivantes :

  • savoir si l’IAASB doit publier un sondage et effectuer d’autres consultations sur la possibilité d’établir une norme de gestion de la qualité distincte pour les missions de services connexes;
  • établir des objectifs de qualité plus généraux afin d’accroître l’adaptabilité du projet de Norme ISQM 1, et y ajouter la prise en compte des risques et des clarifications sur les réponses requises à l’évaluation des risques;
  • supprimer le concept d’entités « importantes du point de vue de l’intérêt public » du projet de Norme ISQM 2;
  • inclure les auditeurs des composantes dans la définition d’équipe de mission pour le projet de Norme ISA 220;
  • clarifier dans le projet de Norme ISA 220 les exigences auxquelles doit répondre l’associé responsable de la mission et celles selon lesquelles d’autres membres de l’équipe de mission peuvent prêter main-forte à l’associé responsable de la mission.

Le 25 juin 2019

Résumé des décisions du CNAC – Conférence téléphonique du 25 juin 2019

Le CNAC a discuté de la version préliminaire de ses lettres de réponse aux exposés-sondages de l’IAASB sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission, et sur les revues de la qualité des missions. Ces exposés-sondages portent sur :

  • le projet de Norme internationale de gestion de la qualité (ISQM) 1, Gestion de la qualité par les cabinets qui réalisent des audits ou des examens limités d’états financiers, ou d’autres missions d’assurance ou de services connexes;
  • le projet de norme ISQM 2, Revues de la qualité des missions;
  • le projet de norme ISA 220 (révisée), Gestion de la qualité d’un audit d’états financiers.

La version définitive sera soumise au président et au directeur pour examen avant d’être envoyée à l’IAASB.

Le CNAC convenu de tenir, à l’automne 2019, d’autres consultations avec les parties prenantes sur le champ d’application proposé de la Norme canadienne de gestion de la qualité (NCGQ) 1, Gestion de la qualité par les cabinets qui réalisent des audits ou des examens d’états financiers, ou d’autres missions de certification ou de services connexes.

Le 10 juin 2019

Résumé des décisions du CNAC – Les 10 et 11 juin 2019

Le CNAC a discuté de ses projets de réponse aux exposés-sondages de l’IAASB sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission, et sur les revues de la qualité des missions. Ces exposés-sondages portent sur :

  • le projet de Norme internationale de gestion de la qualité (ISQM) 1, Gestion de la qualité par les cabinets qui réalisent des audits ou des examens limités d’états financiers, ou d’autres missions d’assurance ou de services connexes;
  • le projet de norme ISQM 2, Revues de la qualité des missions;
  • le projet de norme ISA 220 (révisée), Gestion de la qualité d’un audit d’états financiers.

Le CNAC examinera une version préliminaire des lettres de réponse lors de la conférence téléphonique du 25 juin 2019. La version définitive sera soumise au président et au directeur pour examen avant d’être envoyée à l’IAASB.

Le 11 février 2019

Résumé des décisions du CNAC – Les 24 et 25 janvier 2019

Le CNAC a approuvé à l’unanimité l’exposé-sondage sur les projets de Norme canadienne de gestion de la qualité (NCGQ) 1, Gestion de la qualité par les cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers, ou d’autres missions d’assurance ou de services connexes, de NCGQ 2, Revues de la qualité des missions, et de NCA 220, Gestion de la qualité d’un audit d’états financiers. L’exposé-sondage est fondé sur celui du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance sur les projets de Normes internationales de gestion de la qualité (ISQM) 1 et 2 et de Norme internationale d’audit (ISA) 220. Dans le cas de la NCGQ 1, il est proposé d’adopter le même champ d’application que pour l’ISQM 1. Il s’agirait d’un changement considérable au Canada étant donné que la norme canadienne actuelle ne régit pas les missions de services connexes telles que les missions de compilation et de procédures convenues. Le CNAC prévoit de publier son exposé-sondage fin mars; la date limite de réception des commentaires serait le 7 juin 2019.

Le 14 janvier 2019

Résumé des décisions du CNAC – Les 3 et 4 décembre 2018

Le CNAC a fait part au représentant de CPA Canada auprès du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (International Auditing and Assurance Standards Board – IAASB) de ses commentaires sur le projet de l’IAASB visant l’adoption des normes suivantes :

  • Norme internationale de gestion de la qualité (ISQM) 1, Gestion de la qualité par les cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers, ou d’autres missions d’assurance ou de services connexes [en projet];
  • ISQM 2, Revues de la qualité des missions [en projet];
  • Norme internationale d’audit (ISA) 220, Gestion de la qualité d’un audit d’états financiers [en projet].

L’IAASB prévoit d’approuver les exposés-sondages sur les projets de normes ISQC 1, ISCQ 2 et ISA 220 à sa réunion de décembre 2018. Le CNAC a passé en revue le projet d’exposé-sondage canadien qu’il compte approuver à sa réunion de janvier 2019.

Le 15 octobre 2018

Résumé des décisions du CNAC – Les 15 et 16 octobre 2018

Le CNAC a discuté des questions d’intérêt canadien relatives au projet de révision par l’IAASB de la Norme internationale de contrôle qualité (ISQC) 1, Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers, ainsi que d’autres missions d’assurance et de services connexes, notamment du champ d’application proposé de la norme canadienne équivalente.

Le 14 septembre 2018

Résumé des décisions du CNAC – Les 13 et 14 septembre 2018

Le CNAC a fait part au représentant de CPA Canada auprès du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (International Auditing and Assurance Standards Board – IAASB) de ses commentaires sur le projet de l’IAASB visant :

  • la révision de la Norme internationale de contrôle qualité (ISQC) 1, Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers, ainsi que d’autres missions d’assurance et de services connexes, et de la Norme internationale d’audit (ISA) 220, Contrôle qualité d’un audit d’états financiers, notamment en ce qui concerne :
    • l’adaptabilité des exigences et des modalités d’application;
    • le lien entre les éléments d’un système de contrôle qualité;
    • les notions d’intérêt public, d’esprit critique et de jugement professionnel;
  • l’élaboration d’une nouvelle norme, soit la norme ISQC 2, Engagement Quality Review, y compris :
    • l’objectif de la norme;
    • la question de savoir si une revue de contrôle qualité d’une mission devrait être exigée pour les entités importantes du point de vue de l’intérêt public.

L’IAASB prévoit d’approuver les exposés-sondages sur les projets de révision des normes ISQC 1, ISCQ 2 et ISA 220 en décembre 2018. Le CNAC approuverait les exposés-sondages canadiens correspondants peu de temps après.

Le 12 juin 2018

Résumé des décisions du CNAC – Les 11 et 12 juin 2018

Le CNAC a fait part au représentant de CPA Canada auprès de l’IAASB de ses commentaires sur le projet de révision par l’IAASB de la norme ISQC 1, Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers, ainsi que d’autres missions d’assurance et de services connexes, et de la norme ISA 220, Contrôle qualité d’un audit d’états financiers, notamment en ce qui concerne :

  • le processus d’évaluation des risques du cabinet et la manière dont il est appliqué aux éléments de son système de contrôle qualité;
  • le processus entourant la surveillance et les mesures correctives, et plus particulièrement la façon dont les professionnels en exercice des petits cabinets pourraient appliquer les exigences;
  • l’ordre proposé des éléments dans la norme;
  • les définitions d’« associé responsable de la mission » et d’« équipe de mission »;
  • les responsabilités d’encadrement, notamment l’obligation pour l’associé responsable de la mission de participer activement à la mission;
  • la réalisation de la mission, entre autres en ce qui a trait à la direction, à la supervision et à la revue.

L’IAASB prévoit approuver les exposés-sondages sur les projets de révision des normes ISQC 1 et ISA 220 respectivement en septembre et en décembre 2018. Le CNAC approuverait les exposés-sondages canadiens correspondants peu de temps après. Il poursuivra les discussions sur ces questions et sur d’autres au cours de réunions ultérieures.

Le 03 mai 2018

Résumé des décisions du CNAC – Le 3 mai 2018

Le Conseil a discuté du projet du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) concernant la révision de la Norme internationale de contrôle qualité (ISQC) 1, Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers, ainsi que d’autres missions d’assurance et de services connexes. Le CNAC a convenu que les permanents mèneraient des consultations limitées avant la publication de l’exposé-sondage de l’IAASB, qui est prévue à l’automne 2018. Les résultats de ces consultations aideront le CNAC à cerner les questions propres au contexte canadien que soulèvent les propositions de l’IAASB.

Le 06 mars 2018

Résumé des décisions du CNAC – Les 5 et 6 mars 2018

Le CNAC a fait part au représentant de CPA Canada auprès de l’IAASB de ses commentaires sur le projet de révision par l’IAASB de la norme ISQC 1, Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers, ainsi que d’autres missions d’assurance et de services connexes, notamment en ce qui concerne :

  • les éléments de la culture du cabinet qui ont une incidence sur la qualité;
  • l’ordre proposé des éléments dans la norme;
  • le processus entourant la surveillance et les mesures correctives, et plus particulièrement la façon dont les professionnels en exercice des petits cabinets pourraient appliquer les exigences;
  • les exigences relatives aux technologies du cabinet et la question de savoir si une technologie que le cabinet a développée lui-même ou qu’il s’est procurée auprès d’un fournisseur externe contribue à la qualité des services rendus par le cabinet;
  • la longueur globale de la norme, notamment la possibilité de supprimer une partie du contenu de l’annexe.

L’IAASB prévoit approuver un exposé-sondage sur la norme ISQC 1 en septembre 2018. Le CNAC prévoit approuver un exposé-sondage canadien sur le sujet peu de temps après. Le CNAC s’est aussi demandé s’il y avait lieu de mener des consultations ciblées auprès des parties prenantes avant la publication de l’exposé-sondage pour cerner et analyser les questions propres au contexte canadien. Il poursuivra les discussions sur ces questions et sur d’autres lors de réunions ultérieures.

Le 05 décembre 2017

Résumé des décisions du CNAC – Les 4 et 5 décembre 2017

Le Conseil a fait part au représentant de CPA Canada auprès de l’IAASB de ses commentaires sur le projet de révision par l’IAASB de la norme ISQC 1, Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers, ainsi que d’autres missions d’assurance et de services connexes, et de la norme ISA 220, Contrôle qualité d’un audit d’états financiers.

Les principales questions relatives à la norme ISQC 1 qui ont fait l’objet de discussions sont les suivantes :

  • l’adaptabilité de la norme;
  • la longueur globale de la norme, notamment la possibilité de supprimer certaines modalités d’application;
  • les responsabilités en matière d’indépendance;
  • le bien-fondé des modifications proposées et si celles-ci répondent aux questions clés d’intérêt public identifiées dans l’appel à commentaires de l’IAASB intitulé Amélioration de la qualité de l’audit pour servir l’intérêt public : l’esprit critique, le contrôle qualité et les audits de groupe.

Les principales questions relatives à la norme ISA 220 qui ont fait l’objet de discussions sont les suivantes :

  • l’objectif proposé de la norme;
  • les exigences relatives à l’acceptation et au maintien de la mission;
  • les exigences relatives à l’utilisation des ressources;
  • les exigences relatives à la participation suffisante et appropriée de l’associé responsable de la mission.

Le 15 septembre 2017

Résumé des décisions du CNAC – Les 14 et 15 septembre 2017

Le Conseil a fait part au représentant de CPA Canada auprès de l’IAASB de ses commentaires sur le projet de révision par l’IAASB de la norme ISQC 1, Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers, ainsi que d’autres missions d’assurance et de services connexes, notamment en ce qui concerne : 

  • la question de savoir s’il faut continuer d’exiger une revue du contrôle qualité de la mission pour tous les audits d’états financiers d’entités cotées, ou si cette exigence ne devrait s’appliquer qu’aux audits d’états financiers à usage général des entités cotées;
  • la question de savoir si la disposition proposée exigeant que le cabinet établisse des politiques et procédures pour la sélection d’autres missions devant faire l’objet d’une revue du contrôle de la qualité se traduira par la sélection de missions à risque élevé appropriées;
  • les critères de qualification et le mode de désignation du responsable du contrôle qualité de la mission, y compris les considérations particulières pour les petits et moyens cabinets.

Le 13 juin 2017

Résumé des décisions du CNAC – Les 12 et 13 juin 2017

Le Conseil a fait part au représentant de CPA Canada auprès de l’IAASB de ses commentaires sur le projet de révision par l’IAASB de la norme ISQC 1, Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers, ainsi que d’autres missions d’assurance et de services connexes, et de la norme ISA 220, Contrôle qualité d’un audit d’états financiers. Les principales questions relatives à la norme ISQC 1 qui ont fait l’objet de discussion sont les suivantes :

  • la nécessité de tenir compte d’autres considérations propres aux petits et moyens cabinets dans les modifications proposées;
  • la difficulté que pourrait poser la définition du rôle des cabinets en matière de protection de l’intérêt public dans la norme;
  • la manière dont les composantes proposées de la gestion de la qualité et, en particulier, le processus de gestion de la qualité, seraient appliquées en pratique;
  • la nécessité d’adopter une approche fondée davantage sur les principes pour l’apport des modifications.

Les principales questions relatives à la norme ISA 220 qui ont fait l’objet de discussion sont les suivantes :

  • l’interaction entre la norme ISA 220 et la norme ISQC 1, et d’autres normes ISA pertinentes;
  • l’objectif de l’auditeur selon la norme ISA 220;
  • l’approche en quatre étapes proposée par le groupe de travail de l’IAASB en ce qui concerne la gestion de la qualité au niveau de la mission;
  • l’incidence d’une exigence proposée relativement à l’échange d’informations et à la communication entre le cabinet et l’équipe de mission.

Le 07 mars 2017

Résumé des décisions du CNAC – Les 6 et 7 mars 2017

Le CNAC a fait part au représentant de CPA Canada auprès de l’IAASB de ses commentaires sur le projet de révision par l’IAASB de la norme ISQC 1, Contrôle qualité des cabinets réalisant des missions d’audit ou d’examen d’états financiers, ainsi que d’autres missions d’assurance et de services connexes, et de la norme ISA 220, Contrôle qualité d’un audit d’états financiers, notamment en ce qui concerne :

  • les considérations propres aux petits et moyens cabinets;
  • les recoupements avec les sujets traités dans le Code de déontologie des professionnels comptables du Conseil des normes internationales de déontologie comptable;
  • l’autorité et la qualification du responsable du contrôle qualité de la mission;
  • l’approche suivie par le cabinet pour choisir le responsable du contrôle qualité de la mission.

Le 29 novembre 2016

Résumé des décisions du CNAC – Les 28 et 29 novembre 2016

Le CNAC a fait part au représentant de CPA Canada auprès de l’IAASB de ses commentaires sur la proposition de projet de l’IAASB portant sur le contrôle qualité et les audits de groupe. Le CNAC s’est dit préoccupé par le manque de précision du document en ce qui concerne les audits de groupe. Il appuie cependant la proposition de projet et entend mettre sur pied deux groupes consultatifs chargés d’aider les permanents et de formuler des commentaires sur les questions propres au Canada.

Actualités


Le 06 août 2019

Actualités

Réponse du CNAC – Gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission et revues de la qualité des missions

Le Conseil a envoyé quatre lettres de commentaires en réponse aux exposés-sondages de l’IAASB sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission, et sur les revues de la qualité des missions. Ces exposés-sondages portent sur le projet de Norme internationale de gestion de la qualité (ISQM) 1, le projet de norme ISQM 2 et le projet de norme ISA 220 (révisée). Lisez les lettres de commentaires pour connaître tous les détails.

Le 12 avril 2019

Ressources

Transcription du balado En bref – Aperçu de l’exposé-sondage du CNAC sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission

Ce balado donne un aperçu clair et net de l’exposé-sondage du CNAC sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission. Pour en savoir plus, téléchargez la transcription.

Le 12 avril 2019

Ressources

Balado En bref – Transcription – La nouvelle approche à l’égard de la gestion de la qualité et les avantages que vous pouvez en tirer

Cette transcription du balado En bref donne un aperçu clair et net des composantes du système de gestion de la qualité, et des avantages que vous pouvez tirer de la nouvelle approche fondée sur les risques énoncée dans la norme ISQM 1. Téléchargez-la pour en savoir plus.

Le 12 avril 2019

Ressources

Balado En bref – Aperçu de l’exposé-sondage du CNAC sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission

Ce balado (en anglais) donne un aperçu clair et net de l’exposé-sondage du CNAC sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission.

Le 12 avril 2019

Ressources

Balado En bref – La nouvelle approche à l’égard de la gestion de la qualité et les avantages que vous pouvez en tirer

Ce balado donne un aperçu clair et net des composantes du système de gestion de la qualité, et des avantages que vous pouvez tirer de la nouvelle approche fondée sur les risques énoncée dans la norme ISQM 1. Écoutez-le pour en savoir plus.

Le 05 avril 2019

Actualités

Atelier en personne – Gestion de la qualité

Les parties prenantes sont invitées à assister à un atelier, au cours duquel elles auront l’occasion de prendre connaissance du nouvel exposé sondage Gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission et revues de la qualité des missions. Cet atelier interactif se tiendra le 15 mai et portera sur les nouvelles propositions relatives à la NCGQ 1. Inscrivez-vous dès aujourd’hui pour réserver votre place.

Le 05 avril 2019

Actualités

Tables rondes virtuelles – Gestion de la qualité

Les parties prenantes sont invitées à participer aux tables rondes virtuelles sur le nouvel exposé-sondage Gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission et revues de la qualité des missions, qui auront lieu les 14, 16, 22 et 23 mai prochains. Inscrivez vous dès aujourd’hui pour donner votre point de vue. 

Le 05 avril 2019

Documents de consultation

Exposé-sondage du CNAC – Gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission et revues de la qualité des missions

Le CNAC a publié un exposé-sondage dans lequel il propose d’adopter les normes ISQM 1, ISQM 2 et ISA 220 (révisée), en y apportant au besoin des modifications appropriées pour tenir compte du contexte canadien. Les parties prenantes canadiennes sont invitées à soumettre leurs commentaires d’ici le 7 juin 2019. Consultez la page « Documents de consultation » pour en savoir plus.

Le 01er avril 2019

Actualités

Webinaire – Gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission et revues de la qualité des missions

Le CNAC publie un exposé-sondage traitant des normes révisées sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission, y compris sur les revues de la qualité des missions Inscrivez-vous aujourd’hui au webinaire pour en apprendre davantage sur les propositions formulées dans cet exposé-sondage et sur l’incidence qu’elles auront sur vos pratiques actuelles.

Le 29 mars 2019

Ressources

En Bref : Un aperçu clair et net de l’exposé-sondage du CNAC sur la gestion de la qualité

Le CNAC prévoit publier un exposé-sondage dans lequel il proposera d’adopter les normes ISQM 1, ISQM 2 et ISA 220 (révisée), en y apportant au besoin des modifications appropriées pour tenir compte du contexte canadien. Notre bulletin En Bref donne un aperçu de l’exposé-sondage et décrit les différentes façons de donner votre avis sur les propositions.

Le 12 mars 2019

Actualités

Gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission et revues de la qualité des missions

L’IAASB a publié trois exposés-sondages sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission, y compris sur les revues de la qualité des missions, ainsi que des notes explicatives générales. Il a aussi publié des questions fréquentes et des exemples préliminaires concernant le projet de norme ISQM 1. Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires d’ici le 1er juillet 2019. Consultez la page des actualités pour en savoir plus.

Le 12 mars 2019

Ressources

Transcription du balado En bref – L’exposé-sondage de l’IAASB sur la gestion de la qualité a été publié pour commentaires

Cette transcription de balado donne un aperçu clair et net de l’exposé-sondage de l’IAASB sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission. 

 

Le 12 mars 2019

Ressources

Balado En bref – L’exposé-sondage de l’IAASB sur la gestion de la qualité a été publié pour commentaires

Ce balado donne un aperçu clair et net de l’exposé-sondage de l’IAASB sur la gestion de la qualité au niveau du cabinet et de la mission.

Avertissement

Ce résumé de projet a été préparé uniquement à titre d’information. Les décisions mentionnées sont provisoires. Elles reflètent l’état actuel des discussions sur le projet et pourraient changer par suite d’une nouvelle délibération du Conseil. La décision de publier un texte dans le Manuel ne devient définitive qu’à l’issue d’une procédure de vote officielle.