Résumé des décisions du CNC – Les 16 et 17 septembre 2025
Le CNC a discuté, entre autres, des activités à tarifs réglementés, d’IFRS® 16 Contrats de location, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des OSBL, de l’agriculture, ainsi que de son plan annuel, de son plan stratégique et de sa procédure officielle. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNC – Le 15 juillet 2025
Le CNC a discuté, entre autres, de l’agriculture, de l’examen approfondi des NCECF, des fondements conceptuels des états financiers, du sondage sur les éléments de son programme de travail qui concernent la Partie IV et des sujets traités lors de la réunion du Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNC – Les 11 et 12 juin 2025
Le CNC a discuté, entre autres, des activités à tarifs réglementés, du suivi après mise en œuvre d’IFRS 16, de la gestion dynamique des risques, de la quatrième consultation de l’IASB sur son programme de travail, de l’examen approfondi des NCECF, de la présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition, de la consultation sur le programme de travail du FASB, de durabilité, du plan stratégique du CNC et de la procédure officielle. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNC – Le 13 mai 2025
Le CNC a discuté, entre autres, de l’examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé et des regroupements entre apparentés. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNC – Les 18 et 19 mars 2025
Le Conseil des normes comptables a discuté, entre autres, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition, de l’examen approfondi des NCECF, des apports et des fondements conceptuels des états financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Résumé des décisions du CNC – Le 11 février 2025
Le CNC a notamment discuté d’améliorations ciblées relatives aux provisions, de l’exemption relative à la comptabilisation des actifs incorporels, de l’amortissement des écarts d’acquisition ainsi que de l’examen de la Préface. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.