Listes de nouvelles

Le Groupe a discuté, entre autres, des rapports financiers de fin d’exercice et d’IFRS 18 : classement des produits et des charges liés aux passifs. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le CNC a publié des modifications de portée limitée relatives au chapitre 3840, « Opérations entre apparentés », dans la Partie II du Manuel. Ces modifications, qui portent sur le traitement comptable d’un regroupement concernant une entreprise sous contrôle commun, s’appliquent pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2026.

Les modifications, qui prévoient des obligations d’information réduites pour les Normes IFRS de comptabilité nouvelles et modifiées publiées entre février 2021 et mai 2024, ont été intégrées à la Partie I du Manuel de CPA Canada.

Elles s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2027, et leur application anticipée est permise.

Le CNC a discuté entre autres du modèle fondé sur le contrôle pour les produits des activités ordinaires, du cadre pour les indications relatif à la continuité de l’exploitation et à la méthode de la comptabilisation à la valeur de consolidation, des apports, du plan annuel et du plan stratégique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC a apporté des modifications au chapitre 3041, « Agriculture », afin de retirer certaines obligations d’information visant les stocks agricoles et de fournir des éclaircissements ciblés sur la comptabilisation des actifs biologiques producteurs. Ces modifications sont en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2027; une application anticipée est permise.

Le CNC a discuté, entre autres, des actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables et a rencontré des membres de l’IASB ainsi que les Autorités canadiennes en valeurs mobilières. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le CNC souhaite connaître votre avis sur les modifications qu’il propose d’apporter aux NCECF pour offrir aux entreprises à capital fermé la possibilité d’amortir les écarts d’acquisition et d’être exemptées de comptabiliser les actifs incorporels acquis. Vous avez jusqu’au 31 janvier 2026 pour faire part de vos commentaires.

Le CNC propose de modifier le chapitre 1582, « Regroupements d’entreprises », et le chapitre 3064, « Écarts d’acquisition et actifs incorporels ». Ces modifications permettraient aux entreprises à capital fermé d’amortir les écarts d’acquisition et d’être exemptées de comptabiliser les actifs incorporels acquis lors d’un regroupement d’entreprises. Apprenez-en plus sur ces propositions et faites part de vos commentaires d’ici le 31 janvier 2026.

Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez vos questions d’ici le 17 octobre 2025 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion du 9 décembre 2025.

Vous travaillez dans une entreprise à capital fermé canadienne, en utilisez les états financiers ou exercez en cabinet et connaissez bien l’information financière de ce type d’entreprise? Visionnez l’enregistrement de notre webinaire pour en savoir plus sur les difficultés d’application relevées et les solutions proposées dans le document de consultation du CNC intitulé Examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé. Nous avons également expliqué comment soumettre vos commentaires pendant la période de consultation. Visionnez-le dès maintenant pour suivre l’évolution de notre projet!