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CNC

Listes de nouvelles

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Le 17 février 2026

Nouvelles

Le CNC entérine Conversion dans une monnaie de présentation qui est celle d’une économie hyperinflationniste (modifications d’IAS 21)

Les modifications apportées à IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères précisent les procédures de conversion à suivre par une entité dont la monnaie de présentation est celle d’une économie hyperinflationniste. Ces modifications ont été intégrées dans la Partie I du Manuel de CPA Canada. Elles s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2027, et leur application anticipée est permise.

Le 9 février 2026

Nouvelles

Exposé-sondage du CNC – Comptabilité d’atténuation du risque

Le CNC a publié un exposé-sondage intitulé Comptabilité d’atténuation du risque, qui correspond à celui de l’IASB. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 15 juin 2026.

Le 9 février 2026

Ressource, Autres

Suivi après mise en œuvre des modifications concernant les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale – Ce qu’il faut savoir

Le CNC a effectué un suivi après mise en œuvre des modifications apportées aux NCECF concernant les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale. Il confirme que les modifications ont l’effet escompté, qu’aucun problème majeur n’a été relevé et qu’il n’y aura pas d’autres consultations. Il continuera de surveiller les difficultés d’application qui pourraient survenir à cet égard par l’intermédiaire de son cadre pour les indications. Pour le détail, consultez le résumé du projet.

Le 22 janvier 2026

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 22 janvier 2026

Le CNC a discuté, entre autres, des recommandations du Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité formulées durant sa réunion de décembre 2025, du Règlement 52-112 sur l’information concernant les mesures financières non conformes aux PCGR et d’autres mesures financières, des apports, de son plan annuel et de son plan stratégique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 12 janvier 2026

Nouvelles

Le CNC et le CCNID ont rencontré leurs homologues japonais pour faire progresser les normes comptables et les normes d’information sur la durabilité mondiales

Le 12 janvier 2026, à Toronto, les présidents du Conseil des normes comptables (CNC) et du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) ont rencontré leurs homologues japonais de l’Accounting Standards Board of Japan (ASBJ) et du Sustainability Standards Board (SSBJ). Ils ont fait le point sur les activités de leurs conseils respectifs, discuté de la manière dont les normalisateurs nationaux pouvaient soutenir l’IASB et l’ISSB, et exploré des possibilités de poursuivre la collaboration avec l’IFRS Foundation afin de promouvoir des normes de qualité, harmonisées à l’échelle mondiale, tant dans le domaine de la comptabilité que de la durabilité. En savoir plus sur la réunion et les principaux points à retenir.

Les 12 et 13 janvier 2026

Réunion, Nouvelles

Tables rondes virtuelles – Exposé-sondage du CNC Modifications du chapitre 3856, « Instruments financiers » – Décomptabilisation des passifs financiers

Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son exposé-sondage Modifications du chapitre 3856, « Instruments financiers » – Décomptabilisation des passifs financiers. Table ronde en anglais, le 12 janvier 2027, et en français, le 13 janvier 2027.

Ne manquez pas cette occasion de faire part de vos commentaires et d’éclairer les décisions du CNC. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place!

Le 11 décembre 2025

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 11 décembre 2025

Le CNC a discuté, entre autres, d’un résumé du projet sur les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, du rapport de performance, du projet sur les fondements conceptuels des états financiers, du cadre pour les indications, de la consultation sur la Partie IV et du plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 9 décembre 2025

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité – Le 9 décembre 2025

Le Groupe a discuté, entre autres, des rapports financiers de fin d’exercice et d’IFRS 18 : classement des produits et des charges liés aux passifs. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 1er décembre 2025

Nouvelles

Mise à jour du Manuel – Modifications apportées au chapitre 3840, « Opérations entre apparentés »

Le CNC a publié des modifications de portée limitée relatives au chapitre 3840, « Opérations entre apparentés », dans la Partie II du Manuel. Ces modifications, qui portent sur le traitement comptable d’un regroupement concernant une entreprise sous contrôle commun, s’appliquent pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2026.

Le 28 novembre 2025

Nouvelles

Le CNC entérine les modifications d’IFRS 19 Filiales n’ayant pas d’obligation d’information du public : Informations à fournir

Les modifications, qui prévoient des obligations d’information réduites pour les Normes IFRS de comptabilité nouvelles et modifiées publiées entre février 2021 et mai 2024, ont été intégrées à la Partie I du Manuel de CPA Canada.

Elles s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2027, et leur application anticipée est permise.