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CNC

Listes de nouvelles

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Le 20 mai 2026

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 20 mai 2026

Le CNC a discuté, entre autres, des fondements conceptuels des états financiers, de la présentation des entités contrôlées et apparentées et des apports. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 12 mai 2026

Comptes rendus de réunion

Compte rendu de la réunion du Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité – Le 12 mai 2026

Le Groupe a discuté d’IFRS 18 États financiers : Présentation et informations à fournir, notamment des récentes décisions provisoires de l’IFRS Interpretations Committee, des entités exerçant une activité principale spécifiée, et des informations à fournir sur les mesures de la performance définies par la direction. Le Groupe a également discuté des considérations relatives à l'information financière découlant des développements économiques et géopolitiques mondiaux. Pour le détail, consultez le compte rendu.

Le 15 avril 2026

Comptes rendus de réunion

Résumé des décisions du CNC – Le 15 avril 2026

Le CNC a discuté, entre autres, du rapport de performance, du rapport annuel, de questions soumises et examinées au regard du Cadre pour les indications et des apports. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 1er avril 2026

Nouvelles

Nominations, reconductions et départs

Le CSNIC est heureux d’annoncer la nomination de nouveaux membres et la reconduction du mandat de membres actuels du CNAC, du CNC, du CCNID, du CCSP et du Conseil de surveillance, et remercie les membres sortants. Consultez la page des nominations pour en savoir plus.

Le 31 mars 2026

Nouvelles

Plan annuel 2026-2027 du CNC

Le plan annuel 2026-2027 du CNC décrit les principales activités et les étapes clés des projets pour l’exercice, ainsi que les progrès réalisés vers l’atteinte des objectifs du plan stratégique 2022-2027. Apprenez-en plus sur nos travaux visant à accroître la pertinence des informations financières et non financières, sur notre participation aux activités de normalisation internationale et sur nos réflexions à l’égard des questions émergentes telles que l’incidence des nouvelles technologies, dont l’intelligence artificielle, sur l’information financière.

Les 11 et 12 mars 2026

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CNC – Les 11 et 12 mars 2026

Le CNC a discuté, entre autres, du projet d’examen approfondi des NCECF, de sujets soulevés aux fins du cadre pour les indications, et des apports. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 4 mars 2026

Documents de consultation, Nouvelles

Exposé-sondage du CNC – Modifications de l’option de la juste valeur pour les participations dans des entreprises associées et des coentreprises

Le Conseil des normes comptables (CNC) a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez qu’il examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 27 mars 2026.

Le 27 février 2026

Nouvelles

Le CNC entérine les modifications apportées à plusieurs exemples illustratifs afin de clarifier les informations à fournir sur les incertitudes

Le CNC a entériné les modifications apportées aux exemples illustratifs des normes IFRS 7 Instruments financiers : Informations à fournir, IFRS 18 États financiers : Présentation et informations à fournir, IAS 1 Présentation des états financiers, IAS 8 Base d’établissement des états financiers, IAS 36 Dépréciation d'actifs et IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels, qui clarifient les informations à fournir sur les incertitudes dans les états financiers. Des scénarios climatiques sont utilisés à titre d’exemples concrets, mais les principes sous-jacents s’appliquent plus largement à tout type d’incertitude. Ces modifications ont été intégrées dans la Partie I du Manuel de CPA Canada, qui contient les Normes IFRS® de comptabilité. Comme ils appuient les Normes IFRS de comptabilité, mais n’en font pas partie Intégrante, ces exemples illustratifs n’ont pas de date d’entrée en vigueur.

Le 19 février 2026

Nouvelles

Groupe de discussion sur les Normes IFRS® de comptabilité – Appel à questions

Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez-lui vos questions d’ici le 6 mars 2026 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion du 12 mai 2026.

Le 18 février 2026

Comptes rendus de réunion, Page Web

Résumé des décisions du CNC – Le 18 février 2026

Le CNC a discuté, entre autres, du projet sur la comptabilité d’atténuation du risque ainsi que des sujets soulevés aux fins du cadre pour les indications, dont l’infonuagique et l’agriculture. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.