Listes de nouvelles

Le Conseil des normes comptables (CNC) a publié un exposé-sondage qui correspond à celui de l’IASB sur ce sujet. Si vous souhaitez qu’il examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 27 mars 2026.

Le CNC a entériné les modifications apportées aux exemples illustratifs des normes IFRS 7 Instruments financiers : Informations à fournir, IFRS 18 États financiers : Présentation et informations à fournir, IAS 1 Présentation des états financiers, IAS 8 Base d’établissement des états financiers, IAS 36 Dépréciation d'actifs et IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels, qui clarifient les informations à fournir sur les incertitudes dans les états financiers. Des scénarios climatiques sont utilisés à titre d’exemples concrets, mais les principes sous-jacents s’appliquent plus largement à tout type d’incertitude. Ces modifications ont été intégrées dans la Partie I du Manuel de CPA Canada, qui contient les Normes IFRS^® de comptabilité. Comme ils appuient les Normes IFRS de comptabilité, mais n’en font pas partie Intégrante, ces exemples illustratifs n’ont pas de date d’entrée en vigueur.

Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez-lui vos questions d’ici le 6 mars 2026 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion du 12 mai 2026.

Le CNC a discuté, entre autres, du projet sur la comptabilité d’atténuation du risque ainsi que des sujets soulevés aux fins du cadre pour les indications, dont l’infonuagique et l’agriculture. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Les modifications apportées à IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères précisent les procédures de conversion à suivre par une entité dont la monnaie de présentation est celle d’une économie hyperinflationniste. Ces modifications ont été intégrées dans la Partie I du Manuel de CPA Canada. Elles s’appliquent aux exercices ouverts à compter du 1^er janvier 2027, et leur application anticipée est permise.

Le CNC a publié un exposé-sondage intitulé Comptabilité d’atténuation du risque, qui correspond à celui de l’IASB. Si vous souhaitez que le CNC examine vos commentaires avant de finaliser sa lettre de réponse, veuillez les lui envoyer au plus tard le 15 juin 2026.

Le CNC a effectué un suivi après mise en œuvre des modifications apportées aux NCECF concernant les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables émises dans une opération de planification fiscale. Il confirme que les modifications ont l’effet escompté, qu’aucun problème majeur n’a été relevé et qu’il n’y aura pas d’autres consultations. Il continuera de surveiller les difficultés d’application qui pourraient survenir à cet égard par l’intermédiaire de son cadre pour les indications. Pour le détail, consultez le résumé du projet.

Le CNC a discuté, entre autres, des recommandations du Groupe de discussion sur les Normes IFRS^® de comptabilité formulées durant sa réunion de décembre 2025, du Règlement 52-112 sur l’information concernant les mesures financières non conformes aux PCGR et d’autres mesures financières, des apports, de son plan annuel et de son plan stratégique. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.

Le 12 janvier 2026, à Toronto, les présidents du Conseil des normes comptables (CNC) et du Conseil canadien des normes d’information sur la durabilité (CCNID) ont rencontré leurs homologues japonais de l’Accounting Standards Board of Japan (ASBJ) et du Sustainability Standards Board (SSBJ). Ils ont fait le point sur les activités de leurs conseils respectifs, discuté de la manière dont les normalisateurs nationaux pouvaient soutenir l’IASB et l’ISSB, et exploré des possibilités de poursuivre la collaboration avec l’IFRS Foundation afin de promouvoir des normes de qualité, harmonisées à l’échelle mondiale, tant dans le domaine de la comptabilité que de la durabilité. En savoir plus sur la réunion et les principaux points à retenir.

Le CNC a discuté, entre autres, d’un résumé du projet sur les actions rachetables au gré du porteur ou obligatoirement rachetables, du rapport de performance, du projet sur les fondements conceptuels des états financiers, du cadre pour les indications, de la consultation sur la Partie IV et du plan annuel. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.