CNC
Le 29 octobre 2026
Réunion, Nouvelles
Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son document de consultation : Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif ». Table ronde en français, le 28 octobre, et en anglais, le 29 octobre 2026. Ne manquez pas cette occasion de faire part de vos commentaires à notre équipe. Inscrivez-vous pour réserver votre place!
Le 31 août 2026
Documents de consultation
Le CNC recueille actuellement des commentaires sur son document de consultation, Améliorations du chapitre 4450, « Présentation des entités contrôlées et apparentées dans les états financiers des organismes sans but lucratif », notamment ses propositions qui visent : à identifier et à apprécier les relations avec les entités contrôlées et apparentées; à améliorer la définition des termes « contrôle » et « influence notable »; et à renforcer certaines obligations d’information afin de permettre aux utilisateurs de mieux comprendre ces relations. Apprenez-en plus sur le projet et transmettez vos commentaires d’ici le 26 février 2027.
Ressource, Bulletins En bref
Le CNC veut votre avis sur les améliorations qu’il propose d’apporter au chapitre 4450, notamment l’instauration d’un nouveau modèle du contrôle pour l’évaluation des relations entre OSBL, la révision de la définition d’« influence notable », la clarification des relations avec les entreprises à but lucratif et l’amélioration du cadre d’information. Lisez notre bulletin En bref pour un aperçu des principales propositions et voyez comment transmettre vos commentaires.
Le 20 août 2026
Ressource, Indications
Vous vous demandez comment déterminer quand il y a un changement dans la valeur comptable des actifs biologiques producteurs gérés sur une base collective? Consultez notre ressource ne faisant pas autorité, qui vise à faciliter l’application du chapitre 3041.
Le 13 août 2026
Nouvelles
Saviez-vous que le CNC a mis sur pied un groupe de soutien à la mise en œuvre d’IFRS 20 Actifs réglementaires et passifs réglementaires au Canada? Nous voulons entendre ce que vous avez à dire! Si vous faites face à une difficulté, n’hésitez pas à lui soumettre une question. Le Groupe examine les questions de mise en œuvre qui répondent aux critères d’inscription à son ordre du jour.
Du 21 au 23 juillet 2026
Le CNC vous invite à une table ronde virtuelle sur son document de consultation : Faire progresser les normes comptables ensemble – Projet de plan stratégique 2027-2032. Les séances en anglais auront lieu les 21 et 23 juillet 2026, et la séance en français le 22 juillet 2026. Ne ratez pas cette occasion de nous faire part de vos commentaires. Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place!
Le 16 juillet 2026
Ressource, Articles
Quelles difficultés et quelles opportunités l’avenir réserve-t-il à l’information financière? Lors de deux tables rondes organisées par le CNC, le 3 juin dernier, des membres d’instances de normalisation et d’autorités de réglementation, des préparateurs et des utilisateurs d’états financiers ont échangé leurs points de vue sur la mise en œuvre d’IFRS 18 États financiers : Présentation et informations à fournir, ainsi que sur les perspectives en pleine évolution de l’information d’entreprise. Parmi les grands thèmes ont figuré l’amélioration de la comparabilité, le rôle des mesures de la performance définies par la direction, l’incidence de la technologie sur l’information ainsi que l’importance de trouver un équilibre entre innovation et stabilité. Voyez dans notre article les grands points à retenir et apprenez-en plus grâce aux enregistrements et aux transcriptions des séances accessibles à la demande.
Le 15 juillet 2026
Comptes rendus de réunion
Le CNC a discuté de l’examen approfondi des Normes comptables pour les entreprises à capital fermé, du cadre pour les indications, de l’ensemble de modifications mineures et de la décomptabilisation des passifs financiers. Pour le détail, consultez le résumé des décisions.
Le 30 juin 2026
Le Groupe de discussion sur les Normes IFRS de comptabilité veut être informé des difficultés que soulève l’application des Normes IFRS de comptabilité. Soumettez-lui vos questions d’ici le 17 juillet 2026 pour qu’il puisse en tenir compte au moment de la détermination des sujets de discussion de la réunion virtuelle du 17 septembre 2026.
Le 22 juin 2026
Le Conseil de surveillance des normes d’information et de certification et les conseils de normalisation ont publié leurs rapports annuels 2025-2026, dans lesquels ils font le point sur leurs activités de normalisation, de consultation et de surveillance, dans un souci de transparence et d’imputabilité. Consultez ces rapports pour en savoir plus sur les activités menées dans la dernière année.